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Journal n°5159 du 20 août 1956
errconstatant repré embres potir Pexpiration complètemmt Fxc sôükNAL Aêô UREGLEA Moifrv Sige bonlevard TITkE AdmMistration UMrieurement adMinistrateuts hsqu ratiâcation iàUkNAL ACC Missi ... Secrétaire d'État Ch. BELLANDO DE CASTRO. Ordonnance Souveraine-n° 1.376 da 2 août 1956 portant modification de la Loi relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation. RAINIER III ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016; Arrêtons : Article Premier. Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des ...
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CARAX MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 4 octobre 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « CARAX MONACO S.A.M. » ayant son siège 30, boulevard Princesse ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 octobre 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « CARAX MONACO S.A.M. » ayant son siège 30, boulevard Princesse ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CARAX MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS ...
Journal n°7757 du 26 mai 2006
). Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Avis de recrutement n° 2006-61 d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Centre de Loisirs Sans Hébergement de la Direction de l’Education Nationale ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
, en date du 14 mai 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 14 mai 2004. Le Maire, G. MARSAN. AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7023 du 1 mai 1992
MINISTERE D'ÉTAT. Direction de la Fonction Publique. Avis de recrutement n° 92-81 d'un Métreur-vérificateur au Service des Travaux Publics (p. 478). Avis de recrutement n. 92-82 d'un surveillant de ...
Journal n°7006 du 3 janvier 1992
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. FEDESA ». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des ...
Journal n°7060 du 15 janvier 1993
références en matière de gestion du person- nel. ART. 3. Les candidat(e)s devront adresser à la Direction de la Fonction Publique dans les dix jours de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7517 du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.068 du 12 octobre 2001 portant nomination d'un membre, de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilleset des activités boursières assimilées
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... Ordonnance Souveraine n° 15.068 du 12 octobre 2001 portant nomination d'un membre, de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilleset des activités boursières assimilées ...
Journal n°7760 du 16 juin 2006
». NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. OPALE », présentée par les fondateurs ...
Journal n°7112 du 14 janvier 1994
autorisant la modification des statuts de société anonyme monégasque dénommée "MONACONTACT S.A.M." (p. 33), Arrêté Ministériel te 94-45 du 7 janvier 1994 approuvant la modification apportée aux statuts d ...
Journal n°7245 du 2 août 1996
.Ni)NVME MONÉGASQUE ors 1.:7.4,81.1ssFs(Lis7s Ncmgo" (p. 1119). lt vis FA. COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. Avis de recrutement n' 96- /73 d'un administrateur à la Direction des ...
Journal n°5412 du 26 juin 1961
Princesge Administratiôn VIRANE Conimissaire aüx Adniinistrateurs MEDITÉkRANIA erbnciers opposilion BIANCHEkI ... ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux». Nous, Ministre d'État de la Principauté; Vu la Loi n° 1E8 du 18 juillet 1934 relative aux emplois publics ...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
organisateurs, des participants, aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont Hôtel» et à ceux dûment autorisés par les fonc- tionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique. Lors de ...
Journal n°7768 du 11 août 2006
MONACO 1491 Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Avis de recrutement n° 2006-86 d'un Opérateur au Centre de Régulation du Trafic du Service des Titres de Circulation (p. 1507 ...

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Version 2018.11.07.14