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Journal n°6714
du 30 mai 1986
portant autorisation et approbation des stands d'une association dénommée « Association Monégasque des Cibistes et Assistance Radio » (A. M .C. A. R.) (p . 530).
Arrêté Ministériel n° 86-D7 du 22 mai 1986 ...
Journal n°1611
du 18 juin 1889
Prince a quitté Marseille le samedi à 10 heures du soir et est arrivé hôtel de l'Europe à Lyon le diManche 16 à 8 heures du matin.
Le Prince doit séjourner dans cette ville jusqu'à aujourd'hui 3 heures ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-22 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux (ccss) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Transmission au service de l’emploi des informations de salaire pour des populations concernées par le remboursement de charges sociales patronales»
entités dont notamment celle établie dans le cadre de l’immatriculation et de l’embauche.
Une des missions de la CCSS, de part l’article 10 de son règlement intérieur (A.M. n° 2008-277 du 26 mais 2008 ... entités dont notamment celle établie dans le cadre de l’immatriculation et de l’embauche.
Une des missions de la CCSS, de part l’article 10 de son règlement intérieur (A.M. n° 2008-277 du 26 mais 2008 ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
propriété industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOI
Erratum à la loi n° 1.326 du 22 ...
Journal n°1591
du 29 janvier 1889
saints n'est autre chose que la glorification du Dieu de toute sainteté, car c'est lui qui, avec sa grâce ajoutée à la bonne volonté de' l'homme, fait les saints. Sa Grandeur a terminé en implorant la ...
Journal n°7094
du 10 septembre 1993
Palais à Monaco, le onze août mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 11.003 du ler septembre 1993 rendant exécutoire ...
Journal n°5717
du 21 avril 1967
, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11 mai 1964, n° 3.200, du 15 juin 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965 ;
Avons ...
Journal n°5836
du 1 août 1969
;
Vu les justifications produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée;
Vu les avis du Comité de ...
Journal n°5100
du 4 juillet 1955
Sociaux, est placée, sur sa demande, eft:positiOn de détachernent pour exercer ces mêmes fonctiOns à la Croix-Rouge Monégasque.
ART. 2.
Le présent Arrêté prend effet du 1°C juin 1955.
ART. 3,
M. le ...
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Direction du. Travail et des Affaires' sociales
Avenants n° 7 du 27 novembre 1963 er no 7 bis du 3 février 1964, à la Convention collective nationa!e du travail du 5 novembre 1945, instituant un régime ...
Journal n°2278
du 4 mars 1902
. le Prince, par Ordonnance du 25 février 1902, a accordé l'exequatur à M. le Chevalier Léonard Mordini, en qualité de Vice-Consul d'Italie à Monaco.
Par Ordonnance du 26 du même mois, M. Adolphe ...
Journal n°6847
du 16 décembre 1988
neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 7 décembre 1988 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses ...
Journal n°4555
du 1 février 1945
des 9 jull let 1932: et 4 février 1938, le Traite en date du 17 juillet: 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 'juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus, entre Notre Gouvernement et ...
Journal n°0164
du 28 juillet 1861
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
21 Juillet 22 id.23
9.2 0 9.6 0 23 23
7 7 7 6
22 0 26 0
d: 22 0 27 2
24 id. 22 0 28 4 22
Chaleur moyenne de la semaine 24, 7.
Monaco, le 28 Juillet ...
Journal n°5078
du 31 janvier 1955
Jérusalem (Palestine) actuellement sans domicile ni résidence C9MIUS, a été cité à comparaître personikilement, le mardi 8 mars 1955, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la ...
Journal n°7085
du 9 juillet 1993
opérations visées à l'article 3 ne pourront être poursuivis sur le fondement de l'article 308 du Code pénal.
Aucune action en responsabilité civile ne peut être intentée, ni aucune sanction professionnelle ...
Journal n°6542
du 11 février 1983
au stationnement des véhicules à l'occasion de travaux (avenue de la Costa) (p. 11.5).
Arrêté Municipal n° 83-9 du 1er février 1983 interdisant temporairement la circulation des véhicules et des ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176).
Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°5112
du 26 septembre 1955
nominale reçu par Mo J. C. Rey, Notaire à Monaco, le 4 décembre 1954 ;
Vu l'article I I de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°6975
du 31 mai 1991
neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince
.fes Secrétaire d'Etat J.-C. MA RQUÊT.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 91-22 du 24 mai 1991 portant dérogation temporaire aux ...
Journal n°6896
du 24 novembre 1989
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.626 du 17 ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
portant nomination et titularisation d'un Agent d'entretien à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 913).
Ordonnance Souveraine n° 15.763 du 3 avril 2003 portant nomination d'une Documentaliste dans ...
Journal n°1561
du 3 juillet 1888
14 juillet, seront tous indistinctement valables pour le retour jusqu'aux derniers trains de la journée du mercredi 18 juillet.
'T-RAIN DE PLAISIR
9 jours à Paris ; 2' et 3° classe
ALLER ...
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
INTERNATIONAL S.A.M. » (p. 1055).
Arrêté Ministériel n° 84-630 du 19 octobre 1984 fixant le tarif de certains produits sanguins (p. 1056).
Arrêté Ministériel ne 84-631 du 22 octobre 1984 établissant la liste ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945).
Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...
Journal n°7214
du 29 décembre 1995
12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu Notre ordonnance n° 9.990 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones ;
Vu la délibération du ...
Journal n°0580
du 3 août 1869
.
C'est alors que le cortège se mit en mouvement et se dirigea lentement au milieu du silence le plus recueilli, à travers le parc du château et la rue Royale vers Ludwigsbourg, à 3 lieues de Stuttgart ...
Journal n°6934
du 17 août 1990
bains, w.c., cave.
Le loyer mensuel est de 12.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 8 août au 27 août 1990.
— 21, rue de la Turbie, 3ème étage à gauche, composé de 2 pièces ...
Journal n°2163
du 19 décembre 1899
l'article 464 du Code de Commerce, que la vérification des créances aura lieu, en la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice, à Monaco, le 9 janvier prochain, à 3 heures du ...
Journal n°1047
du 30 juillet 1878
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, AnoNN IcItt KNTS .
Annonces 26 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...