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Journal n°3579
du 12 août 1926
, dép. 22 h. 40, Vichy, arr. 5 h. 40 Châtel-Guyon, arr. 6 h. 3, Clermont-Ferrand, arr. 6 h. 40, Royat, arr. 7 h. 7, Issoire, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai ...
Journal n°7216
du 12 janvier 1996
.1 frété MinistMel n° 9.5-573 du 27 décembre 199.5 portant réglementation de la circulation et du stationnement des vehieules à l'ocra-+i011 du 64ème Rallye Monte-Carlo 1996 (p. 22).
.;rrété ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 août 2019, enregistré, le nommé :
- N. C., J., né le 13 octobre 1985 à Budapest (Hongrie), de père inconnu et de N. I., de ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 août 2019, enregistré, le nommé :
- NEMETH Csaba, Jozsef, né le 13 octobre 1985 à Budapest (Hongrie), de père ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°5247
du 28 avril 1958
, au prix limite de vente (le 700 francs le degré hecto, des quantitéS .pacifiées à l'article 3, paragraphe II, du présent Arrêté.
ART 3.
1. — Les prix limites de vente aux détaillants et aux ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°6791
du 20 novembre 1987
Sérénissime.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.042 du 9 novembre 1987' rendant exécutoires à Monaco les amendements aux annexes 1 et 11 de la Convention, faite à Washington le 3 mars 1973 ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
'Ordonnarce Seuveraine no 3.183 du 23 février 1946 relative aux titres des sociétés par actions ;•
Vu là délibération du Conseil de Gouvernenient du 9 septembre 1952;
Arrêtons I
ARTICLE PREMIER:
Sont approuvées ...
Journal n°4289
du 4 janvier 1940
ni résidence connus, a été citée à comparaître -personnellement, le mardi- 1:3 février 1040, à 9 heures- du matin devant le TrlibUnal Correctionnel de Monaco, sous la prévention-d'abus 'de confiance ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
explosifs en Asie
du Sud et a combattu aux côtés d’Al-Qaida en Afghanistan; c) a
été arrêté aux Émirats arabes unis en janvier 2007 au motif de
son appartenance à Al-Qaida et au Groupe libyen de combat ...
Journal n°0894
du 17 août 1875
insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Trois Mois . 3 id.
Pour l'erametzlyt les.f:rais4e, poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 septembre 2022 enregistré, le nommé :
- R. S., né le 13 mars 1969 à La garenne-Colombes (92), de R. et de C. G., de ... 2022 à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur Général,
J. Pronier.
... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°1774
du 2 août 1892
flammes de bengale de la place du Palais et de la Batterie, lancement du ballon le Saint-Roman, retraite vénitienne.
A9 heures, dans la salle des Bals, à Sainte-Barbe : Concert instrumental par la Société ...
Journal n°3646
du 17 novembre 1927
de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation judiciaire, et 3, n° 2, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires, ensemble les présentations ...
Journal n°5009
du 5 octobre 1953
n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°3165
du 12 novembre 1918
tickets de pain à raison de 7 grammes de farine pour un ticket de pain de cent grammes.
ART. 3. — Sont abrogées les dispositions de l'article 4 de l'arrêté ministériel du 14 mai 1917, de l'article 7 ...
Journal n°1475
du 9 novembre 1886
Réclames . . . . SG.
traite de gre a gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Loi n° 1.520 du 11 février 2022 complétant la loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
« concernée » est remplacé par les termes « et des bénéficiaires effectifs concernés ».
Art. 9.
Au dernier alinéa de l'article 22-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, le terme « 3°) » est remplacé ... 'article 22-7 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, le terme « concernée » est remplacé par les termes « et des bénéficiaires effectifs concernés ».
Art. 9.
Au dernier alinéa de l'article 22-8 de la loi ... Loi n° 1.520 du 11 février 2022 complétant la loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption. ...
Journal n°3335
du 6 décembre 1921
(Première Insertion.)
Suivant acte sous seing privé en date, à Monaco, du dix novembre 1921, enregistré,
M. GIAUME Clément et Mme Anna CAUVIN, son épouse, demeurant ensemble 'c't Monaco, au n° 3 (le la ...
Journal n°2021
du 6 avril 1897
30 1 31 I 1 I 2 I 3 I
.1110111•111111^^
PRESSIONS BARbMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
e 9 h. I midi 13 h. I 6 h. I 9 h.
mat. I soir soir soir
VENTS
ÉTAT DU ...
Journal n°7023
du 1 mai 1992
forfait d'atterrissage est fixé à 850 F T.T.C. du jeudi de l'Ascension au dimanche suivant.
ART. 3.
— Forfait assistance aéroportuaire comprenant traitement des passagers et des bagages, opérations ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Le Greffier en Chef, RAYBAUDI.
Cabinet de Me Lucien BARBARIN,
avocat près le Tribunal Supérieur,
sis à Monaco, 7, rue ...
Journal n°3181
du 25 février 1919
Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.340 du 18 janvier 1989 ...
Journal n°2026
du 11 mai 1897
Monaco à 1 h. 9 après-midi. Deux trains venant de Nice et trois venant de Menton, desserviraient Monaco à dater du ler octobre.
C'est avec regret qu'au milieu de toutes ces améliorations, nous ne voyons ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Activités Financières.
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F (p. 1269).
Direction de l’Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du
21 décembre 2004 relative aux conditions de ...
Journal n°3759
du 26 décembre 1929
Charles SOCCAL,
Huissier près la Cour d'Appel de Monaco.
3, avenue de la Gare.
VENTE VOLONTAIME
Le vendredi vingt-sept décembre 1929, à 9 heures du matin, il sera procédé, par le ministère de l ...
Journal n°2061
du 11 janvier 1898
Arrivées du 2 au 9 janvier 1898
NICE, yacht à vap. Vanadis, angl.. c. James sur lest.
ID. y. à vap. Séréda, amér., c. Gordon Bennett, id.
BEAULIEU, yacht à vap. Grdce-Darling, angl., c. Lais, id ...
Journal n°0729
du 11 juin 1872
dépeindre et à l'enVelopper. C'est pour Lamartine 'que semble avoir été fait, ce mot deS anciens, 9nusa ales.
Dans cette immortelle pièce du Lac, où la passion parle une langue que jamais la pltis belle ...
Journal n°6012
du 15 décembre 1972
'opérateur.
ART. 3.
Les infractions aux dispositions de l'article premier seront punies d'un emprisonnement de six jours à un mois et de l'amende prévue au chiffre 1 de l'article 26 du code pénal ou de l'une de ...
Journal n°5562
du 8 mai 1964
1964 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant les périodes du 4 mai au 6 septembre 1964 et da 7 septembre 1964 au 3 janvier 1965. (311).
Arrêté Ministériel n° 64-108 bis du 14 avril ...
Journal n°4571
du 24 mai 1945
Actionnaires de la Société Anenyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, telles qu'elles résultent clu .procès-verbal de la séance du 18 avril 1945, portant modifications aux articles 9; 17, 22 ...
Journal n°5826
du 23 mai 1969
'un agent technique de 1 r° classe à 'l'Office des Téléphones (p; 330),
Arrêté Ministériel no 69-120 du 22 avril 1969 portant ouv Hure d'un concours en vue du recrutement d'un dessinateur-métreur à l ...
Journal n°4977
du 23 février 1953
;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur la proposition de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PRBMIBR.
M. Thibatl.Louis-Pattl, Greffier au ...
Journal n°2826
du 4 juin 1912
, Chambellan de S. A. S. le Duc d'Urach.
Ces messieurs, venus pour saluer Leurs Altesses Sérénissimes, Les conduisaient aussitôt au château où. Elles devaient être les hôtes de S. M. le Roi.
Vers 9 heures du ...
Journal n°2866
du 4 mars 1913
Ordonnance Souveraine en date du
18 février 191.3, M. Joachim Ramonet y Mendo de Figueroa, conseiller de la Légation de Monaco à Madrid, est autorisé à accepter et à porter la croix de Chevalier de l ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «I.C. SHIPPING MONTE-CARLO» (p. 1495).
1490 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-422 du 3 août 2006 prononçant le ...
Journal n°0568
du 11 mai 1869
. Poissonnière. IO. Un An . 12 Francs.
traite de gré 50 id A Nice. LIBRAIRIE VIsCONTI, rue du Cours. Six Mois G id.
à l'ACENCE-DALCOUrIE. rue Paradis, au coin du Jardin Public. Trois Mois. . 3 id ...
Journal n°6415
du 5 septembre 1980
-charge 2.302 2.371 a) ou b)
a) Ancienneté ce moins de 3 mois : garantie du S.M.I.C. 2.326,38 F.
b) Ancienneté de plus de 3 mois : garantie minimum professionnel 2.386 F.
Personnel employé
. De plus ...
Journal n°2060
du 4 janvier 1898
id.
id.
I Variable
GO
' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
g réduites à 0 de température
c3 et au niveau de la mer
9 h' midi I 3h" 6 h 19 h
mat.
soir soir soir
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le ...
Journal n°6823
du 1 juillet 1988
Palais à Monaco, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.222 du 27 juin 1988 portant nominations ...
Journal n°0977
du 20 mars 1877
augmentation sur 1869.
Le Canada est toujours au chiffre de 3,671,116 et les Etats-Unis, à celui de près de 40 millions. Le Mexique compte 9,276,079 habitants. Toute l'Amérique du Sud, est évaluée à 26 ...
Journal n°7219
du 2 février 1996
Palais à Monaco, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.851 du 24 janvier 1996 portant ...
Journal n°5594
du 11 décembre 1964
servies par la Caisse de Compensation des Services SoCiaux, à compter du 1°' octobre 1964, pàru au « huma/ de Mo-}aco» n° 5.593 du 4 décembre 1964 (p. 845).
Art. 3.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.393 du 15 juillet 2013 rendant
exécutoires les amendements aux annexes I, II et III à la
Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le
commerce ...
Journal n°1267
du 7 novembre 1882
• Réclames 50 à PAGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
_____-‘ — 1Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
%6,e.
qn traite de gre a gre pour les autres ...
Journal n°4434
du 8 octobre 1942
'Arrêté Ministériel du 22 février 1941 portant interdiction- de là vente' et,'de 1:à consommation de' 'la viande de boucherie-de lundi ;
, .1!Arrêté Ministériel- du 15 Mai 1941. codifiant la
'i ...
Journal n°2837
du 13 août 1912
" » 15 » 3.600 » 3.600 »
A 77 p. -
29. M. Vincent Lettra, employé au Cesine. demeurant à La Condamine,
rue du Rocher. A 69 p. - 1,1 250m' » 15 » 3.750 » . 3.750 n
30 ... 3 ...
Journal n°0302
du 27 mars 1864
que la réclamation de S. A. S. devait être jugée par la commission mixte indiquée à l'article 3 du traité.
Me Malaussena s'est, au contraire, efforcé d'établir que la demande du prince pouvait et ...
Journal n°5057
du 6 septembre 1954
LÉGALES (p. 632 à 63v.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal du 27 août 1954 concernaat la circulation routière.
Nous, Maire de la Ville dé Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 niai- 1920, sur l ...
Journal n°5981
du 12 mai 1972
fonctions de Juge Tutélaire à partir du le, mai 1972.
ART. 2,
M. Guy Default, Juge au Tribtinal de Première Instance est, à compter du 1" mai 1972, nommé pour trois ans Juge . Tutélaire.
ART. 3.
Mina ...
Journal n°6702
du 7 mars 1986
époux FASOLATO PERI à leurs torts réciproques avec toutes conséquences de droit ;
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'ordonnance souveraine du 3 juillet 1907 ...
Journal n°7315
du 5 décembre 1997
'expression de Jean-Paul II, "une passion inutile, une erreur cosmique, un pèlerin absurde du néant dans un univers inconnu et railleur". C'est peser ma vie à son vrai poids pour que la vie ne pèse pas trop sur ...
Journal n°3289
du 25 janvier 1921
la Cour d'Appel,
3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE MOBILIÈRE
Le lundi 31 janvier 1921, à 9 heures du matin, et jours suivants, dans la salle de vente Cursi, boulevard Charles III, à la ...
Journal n°6019
du 2 février 1973
° 992, du 24 juillet 1954, no 1.844 et n° 1.847," du 7 août 1958, n° 2.543, du 9 juin 1961, n° 2.951, du 22 janvier 1963, no 3.265, du 24 déceMbre 1964, n° 3.520, du 26 mars 1966 et no 4.200, du 10 ...
Journal n°4674
du 15 mai 1947
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 3.452, du 8 mai 1947, Pollen, nomination d'un Vice-Consul de la Principauté (p. 275/.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS_
Arrété Ministériel du 9 mai 1947 relatif à" la modification ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
accidents du travail.
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 3.231 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Auréglia Marie-Louise, née à Monaco ...
Journal n°6557
du 27 mai 1983
° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » le 22 janvier 1982 ;
Vu l'avis émis par la Commission de surveillance des fondations ...
Journal n°4235
du 22 décembre 1938
effet à compter du 15 décembre 1938.
La Police Municipale a relevé, sur les marchés de. la PrinCipauté, les 'prix des légumes et :fruits à la date du 20 décembre 1938.
Légumes
.Ail kilog. 3 » à 4 ...
Journal n°0871
du 9 mars 1875
autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Six Mois . 6 id.
Trois Mois . . . 3 16.
Pour l'ÉTnAxtInn les frais de poste en sue.
Les abonnements comptent du ler et ...
Journal n°1617
du 30 juillet 1889
environ, chevaux du pays. Encrée libre, Pr prix, 20 fr. ; 2e prix, 10 fr.
4e course, vélocipèdes (bicycles et tricycles), ler prix, 20 fr. ; 2° prix, 15 fr. ; 3e prix, 10 fr. ; 4e prix, 5 fr.
A 9 h. 1 ...