Rechercher un journal, un article
Journal n°4693
du 18 septembre 1947
juin i946. Une Action da la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers Monaco., portant le n uméro 22.400.
Exploit de M* Jean-3. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946 ...
Journal n°5641
du 5 novembre 1965
Souveraine no 3.420 du 4 novembre 1965 nommant rut Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain (p. 787).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-286 du 21 octobre 1965 fixant le taux de la ...
Journal n°5906
du 4 décembre 1970
, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n0-2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Maire du samedi 26 au lundi 28 avril inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent Arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 3 avril 2003.
Le Maire, G ...
Journal n°1478
du 30 novembre 1886
au niveau de la mer.
du mat, midi 13 3 h. 1 6 h. 9 h.
I du soir I du soir II du soir
c.)
5
( Le thermomètre est exposé au nord) eg c„)
E-• 0
". midi I " 11. ". e
du mat,
du soir du ...
Journal n°6771
du 3 juillet 1987
« LEGAL At« GENERAL (France) », par abréviation « L & G (France) », dont le siège est à Paris 9ème, 58, rue de la Victoire ;
698 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Juillet 1987
Vu la loi no 609 du II avril ...
Journal n°1485
du 18 janvier 1887
bénédiction du Très Saint Sacrement :
A la Cathédrale et à l'église Saint-Charles, à 6 heures du soir.
A l'église Sainte-Dévote, à 5 heures du soir. Mercredi 26 janvier (veille de la Fête)
9 heures et ...
Journal n°7137
du 8 juillet 1994
Palais à Monaco, le cinq juillet mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Loi n° 1.169 du 5 juillet 1994 modifiant l'article 6 de l ...
Journal n°1164
du 26 octobre 1880
, un nouveau train express dans chaque sens : 1° le train 485 part de Marseille à 10 h. 10 du, matin, stationne 26 minutes à Toulon pour le déjeuner, arrive à Cannes à 2 h. 50 et à Nice à 3 h. 33 ...
Journal n°7261
du 22 novembre 1996
Le premier paragraphe de l'article unique de la loi n° 1.170 du 5 juillet 1994 est ainsi modifié :
Vendredi 22 novembre 1996 JOURNAL DE MONACO 1557
"Le délai de revente ouvrant droit à l ...
Journal n°5369
du 29 août 1960
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 Cu 9 janvier 1960 et n° 2.213, du 10 mars 1960;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Gian Piero de Luca est nommé Consul honoraire de Notre ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
21, avenue Princesse Grace. à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur un magasin sis au rez-de-chaussée du 26, boulevard des Moulins, à Monaco, avec au sous-soi 3 pièces et 1 W.C.
Oppositions, s ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Conseil National relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
(notamment les arrêts SUNDAY TIMES C. ROYAUME-UNI du 26 avril 1979 ; LINGENS C. AUTRICHE du 8 juillet 1986 ; OBSERVER ET GUARDIAN C. ROYAUME-UNI du 26 novembre 1991).
Ainsi, la Cour rappelle régulièrement qu ... (notamment les arrêts SUNDAY TIMES C. ROYAUME-UNI du 26 avril 1979 ; LINGENS C. AUTRICHE du 8 juillet 1986 ; OBSERVER ET GUARDIAN C. ROYAUME-UNI du 26 novembre 1991).
Ainsi, la Cour rappelle régulièrement qu ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
'entrée en application de la présente ordonnance.
(2) Sous réserve que les bouteilles renfermant ces volumes soient du type « flûte à l'ex:lusion de la flûte dite « à vin du Rhin
(3) Sous réserve que les ...
Journal n°0208
du 1 juin 1862
frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES OHEURES
25 Mai 26 id.9.7 id.28 id.
21 24 0 25 2 23 3 24 0
20 1 19 2 18 5 19 2
'20
5
20
22
Monaco, le ler ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d'agrément de gestion à Monaco 22 août 2003
au
Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.B 3.003,50 EUR
Lion Invest ...
Journal n°1568 [= n°1578]
du 30 octobre 1888
VINTIMILLE et à GÊNES
87 omnib
1 2 3
matin
5 56
6 6 6 12 6 1,7 6 23 6 30 6 35 6 39 6 43 6 46
6 53
7 5
7 20
8 30
12 54 matin
8 30 9 40 11 1
9 29 10 29 12 »
- IQ 43 12 26
- — 12 34, 12 41
10 57 12 47
12 56 I ...
Journal n°6271
du 2 décembre 1977
de l'Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de S.A.S. le Prince auprès de M. le Président de la République Française (p. 1025).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 77-444 du 25 ...
Journal n°7038
du 14 août 1992
VENDREDI 14 A0ü7(492
JOURNAL DE MONA
SEJWICES D'ARCHIVES CENTRALES C
SOMMAIRE
LOIS
Loi no 1.149 du 7 août 1992 portant fixation du budget de l'exercice 1992 (Rectificatif) (p. 895).
Loi no 1 ...
Journal n°5853
du 28 novembre 1969
avenants n°8 8, 9, 10 et 11 du 7 février 1969 à la Convention • Collective nationale de travail du 5 novembre 1945 (p. '734).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 69-50 du 18 novembre 1969 portant ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
janvier 2002 (p. 795).
Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°6872
du 9 juin 1989
Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
604 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 juin 1989
2, boulevard des Moulins à Monaco, décédée le 23 juin 1988, à Monaco ;
Vu la décision du Conseil d'administration de la ...
Journal n°3844
du 30 juillet 1931
Municipale du 3 mai 1920 ;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Robert Morin est nommé Vétérinaire-Sanitaire adjoint.
Cette nomination aura effet à dater du er juillet 1931.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7025
du 15 mai 1992
Relations du Travail.
Communiqué n°92-26 du 5 mai 1992 relatif à la rémunération minimale des salariés permanents des entreprises de travail temporaire à cornprer des I" janvier et 1. juillet 1992 (p. 530 ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
arbitrale rendue à la suite d'un compromis ou d'une clause compromissoire visée au Protocole de 1923.
Le 26 septembre 1927, l'Assemblée de la S.D.N. a décidé d'ouvrir le Protocole du 5 avril 1927 à la ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
des légumes et fruits à. la date du 9 mai 1939.
Légumes
Artichauts « pays » pièce 0.75 à 1.50
Artichauts « exotiques » 0.60 à 1 »
Asperges kilog. 3 » à 7 »
Carottes » à 3 » pièce ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
Palais à Monaco, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET,
Orelomance Souveraine no 9.700 du 29 janvier 1990 portant ...
Journal n°2653
du 11 mai 1909
date du 27 Avril 19()9, la Grand'Croix de l'Ordre de Saint-Charles a été conférée à M. Armand Fallières, Président de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du 27 Avril 190'.), sont ...
Journal n°1056
du 1 octobre 1878
écoles communales a lieu ce matin ler octobre.
La messe du Saint-Esprit sera célébrée demain mercredi, à 9 heures, en l'église cathédrale provisoire.
Hier matin, vers 3 heures 1/2, tin incendie dont la ...