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Journal n°0374
du 13 août 1865
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13
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17
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50
44
322
15
16
25
9
10 43 , 45 et 48 49 1 21
30
NUMÉROS
du plan
parcellaire
......••••^••••^•
1
3, 4
5,13à 16,
21 à ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
départ du break de Monte Carlo à Nice qui partait de la place du Casino à 3 heures, est avancé d'une heure. Il part maintenant à 2 heures.
Antonin et tout son personnel sont arrivés ces jours derniers ...
Journal n°3856
du 22 octobre 1931
convoqués en Assemblée Générale ordinaire p4 le lundi 9 novembre, à neuf heures du matin, 3, avenue de la Madone, avec l'ordre du jour suivan
I° Lecture du Rappôtt du Conseil d'Administration et des ...
Journal n°5684
du 2 septembre 1966
conformément aux dispositions de l'article 17 de la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 sur les sociétés par actions.
Monaco, le 2 septembre 1966.
Signé : L.C. CROVETTO.
Société Anonyme des Blini de Mer
et du ...
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
les formules de prix figurant aux paragraphes A, B, C et D de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982 modifié susvisé, la marge de fabrication est fixée à F. 9,73.
ART. 2
A l ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Loi n° 1.549 du 6 juillet 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie I).
-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, les termes « et 25°) à 28°) » sont insérés après les termes « aux chiffres 1°) à 4°) ».
Art. 29.
L’article 22-9 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ... 3 ... -8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, les termes « et 25°) à 28°) » sont insérés après les termes « aux chiffres 1°) à 4°) ».
Art. 29.
L'article 22-9 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée ... Loi n° 1.549 du 6 juillet 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de ...
Journal n°1492
du 8 mars 1887
jours, c'était le tour de Reggio en Calabre ; le 3 mars, d'après le télégraphe, un tremblement de terre se faisait sentir à Long-Island en Amérique; le Petit Journal du 5 mars nous, apprenait, d'après ses ...
Journal n°5645
du 3 décembre 1965
Prince à l'occasion de la Fête Nationale (p. 824).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.431 du 18 novembre 1965 variant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 825),
Ordonnance ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
compter du 1er janvier 2010,
la gérance libre consentie à la “S.N.C. SICLI & Cie”,
ayant son siège “Le Castel” 9, avenue Crovetto Frères,
à Monaco, et concernant un fonds de commerce de
vente ...
Journal n°3321
du 30 août 1921
9 juin 1921, ladite Assemblée, régulièrement convoquée et constituée, a décidé :
A) De créer 200 actions nouvelles de 500 francs chacune de la Société « L'Alimentation du Sud-Est », portant ...
Journal n°1742
du 22 décembre 1891
ItIlmaaco, le Zt Décembre 1S9l
PARTIE OFFICIELLE
Un traité d'extradition entre la Principauté et l'Angleterre a été signé à Paris le 17 de ce mois, par S. Exc. le Baron du Charmel, Plénipotentiaire de S ...
Journal n°6246
du 10 juin 1977
Minim. Pour Pour Pour de 40 h, à 48 h, majora 25 % Au-delà 3 % du Salaire ininim, théor. 6 % du salaire minInt. 'théor. '9 % du 4à1airé ininitn, 'théor. - 12 % du 15 Y*du
40 h. de trav. ' par Sein ...
Journal n°5294
du 23 mars 1959
.
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...
Journal n°1000
du 28 août 1877
Francs
Six Mois
Trois Mois . . . . . , C id.
.
. 8 id.
noNmou KNTS :
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-tlilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358).
Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa'c ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
dénommée « Vente, Ingéniérie et Construction Immobi-
lières » en abrégé « S.A.M. Vinci » (p. 1037). •
Arrêté Ministériel n° 82-472 du 22 septembre 1982 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°0566
du 27 avril 1869
Prince.
S. A. L le Prince Napoléon est arrivé à Monaco jeudi 22 avril, à 3 heures de l'après-midi, à bord du yacht le Prince Jérôme.
Le Prince ayant débarqué avec les personnes de sa suite s'est rendu ...
Journal n°2533
du 22 janvier 1907
Stratford (22 m.), tuant 8 sur 9, partagent les deuxième et troisième places.
La poule a été gagnée par M. Donald.
Mercredi 23 janvier. — Prix Roberts (hand.), 1,000 fr. Vendredi 25 janvier. — Prix du ...
Journal n°1144
du 8 juin 1880
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°3279
du 7 décembre 1920
; •
* Les Lois nos 35 et 36 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 25 novembre io-,o.
La Loi no 37 a été promulguée le 3o novembre 192o.
2° la liste des vieillard, infirmes et incurables ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
collectivité d'enfants. ».
ART. 3.
L'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 9.825 du
28 juin 1990, susvisée, est modifié comme suit :
« La liste des maladies infectieuses mentionnée à.
l ...
Journal n°4723
du 15 avril 1948
. 268. à
ORDONNANCE SOUVERAINE
—«ffltills041141.110›.—
Ordonnance Souveraine te 3.66/, du 9 avril 1948, concernant les Sociétés Holdings,
LOUIS 11
PAR LA GRAM teE. DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°3839
du 25 juin 1931
quittance des droits perçus datée et signée.
Cette quittance est extraite d'tin registre à souches qui est arrêté, jour par jour, à la clôture du bureau, par le Receveur.
ART. 3.
En dehors des actes ...
Journal n°6325
du 15 décembre 1978
LL.AA. SS. le Prince et la Princesse en Turquie du 23 au 30 novembre 1978.
Le XXVIe Congrès-Assemblée plénière de la C.I.E.S.M., que préside effectivement S.A.S. le Prince, s'est déroulé à Antalya du ...
Journal n°3215
du 14 octobre 1919
siège social à Monte-Carlo, Hôtel de Paris.
Ordre du Jour : Modification des articles 1, 3, 2 r, 22, 3o, 35, 38, 42 des statuts.
Pour être admis à cette Assemblée, les Actionnaires devront déposer ...
Journal n°1773
du 26 juillet 1892
-Roman organise, pour le mardi 9 août, deux courses vélocipédigues locales, c'est-à-dire exclusivement réservées aux velocemen de la Principauté.
Ces courses seront dirigées par le Sport Vélocipédique Monégasque ...
Journal n°2337
du 21 avril 1903
nécessaires à sa confection et à sa publication. C'est alors que Son Altesse Sérénissime, prenant la parole, a proposé, au cas où la Commission adopterait les conclusions du mémoire du professeur Thoulet, de ...
Journal n°2722
du 2 août 1910
, actuellement de passage dans la Principauté, se tiendra à la disposition des parents les mercredi, jeudi et vendredi prochains, de 9 heures à midi et de 3 à 5 heures, en l'Hôtel du Gouvernement (bureaux du ...
Journal n°6444
du 27 mars 1981
°), 5, 6, 6A, 68 et 6C de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, tels qu'ils ont été modifiés par Notre ordonnance n° 6.489, du 13 mars 1979;
— article 1 - I a et b de Notre ordonnance n° 3 ...
Journal n°7230
du 19 avril 1996
mise en oeuvre doit être effectuée conformément à la notice d'emploi".
c) Pour les artifices du groupe K 3 : "Vente aux mineurs interdite. La mi se cn oeuvre doit être effectuée conformément au mode d ...
Journal n°6034
du 18 mai 1973
16 avril 1973 relatif à l'occupation de la vole publique et de ses dépendances (p. 344).
Arrêté Municipal n° 73-37 du 9 mai 1973 modifiant les dispositions de l'Arrêté n° 73-24 du 3 avril 1973 (p ...
Journal n°2047
du 5 octobre 1897
DE L'AIR t'7.7 VENTS ÉTAT DU CIEL
e4 réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermomètre est expose au nord)
Q Un
9 h. I mat. midi 3h. 16 h. 19 h. 9h ...
Journal n°4134
du 28 janvier 1937
Monaco, rue Plati, n. 47, cette procédure s'est terminée par un jugement du' Tribunal en date du 5 novembre 1936, qui avait fixé l'adjudication de l'immeuble saisi au 22 décembre 1936, à 9 heures du matin ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
;
Vu Notre ordonnance n° 3.972 du 11 octobre 2012
portant nomination d’un Commis-comptable à
l’Administration des Domaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 28 avril 2015 ...
Journal n°2309
du 7 octobre 1902
bateau.
Pour la marche en arrière, il suffit de faire opérer à la palette une conversion complète, c'est-à-dire de la placer du côté de l'étambot, et le mouvement oscillatoire fait reculer le navire au ...
Journal n°4152
du 20 mai 1937
jugement du même jour au jeudi 3 juin 1937, à 9 heures du matin.
DESIGNATION DES BIENS A VENDRE
Une villa dénoinrnée villa Le Rêve,' élevée d'un étage sur rez•de-chaussée set sous-sol, située à Monaco ...
Journal n°4513
du 13 avril 1944
programme des épreuves, les candidats devront s'adresser à la Direction du Service du Personnel de la S. N. C. F., 68, Rue St-Lazare; Paris.
Le registre d'inscription dei candidatures sera clos le 3 juin ...
Journal n°1406
du 14 juillet 1885
. I midi 13 h. 16 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir I du soir
S modéré S, puis S O mod.
S S E modéré
S E id.
S E id.
S E puis S O mod. S O modéré
22.6 24.2 24.» 23.8 24.8 25.9 25.2
763.3 ...
Journal n°2239
du 4 juin 1901
'Anaux). »
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 Mai au 2 Juin 1901
SAINT-JEAN, y. à vap. niella, russe, c. Mangeapan, sur lest.
ONEGLIA, b.-g. Due Alleati, it ...
Journal n°0546
du 6 décembre 1868
cas de retard pour force majeure.
On écrit de Snez.: •
Le canal est fait. C'est le témoignage unanime de tous ceux qui voient les travaux de l'isthme. Les 22 millions de mètres cubes qui restent à ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
- Séance Publique du mardi 3 avril 2007 (p. 3367 à p. 3402).
Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement des Etats-d'Amérique concernant le partage des ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...
Journal n°7087
du 23 juillet 1993
conditions à remplir sont les suivantes :
— être âgé de 3C ans au moins et de 55 ans au plus à la date de publication du présent avis au « Journal de Monaco » ;
-- posséder le permis de conduire de ...
Journal n°2321
du 30 décembre 1902
banquet, remplaçant M. Trouillot, ministre du commerce, ayant à sa droite M. Rives, organisateur du Salon, à sa gauche, le baron de Zuylen, président du A. C. F. — Parmi les convives :
MM. le marquis de ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
-87 du 3 février 2005 autorisant
un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien
assistant (p. 1570).
Arrêté Ministériel n° 2008-398 du 25 juillet 2008 abrogeant
l’arrêté ministériel n ...
Journal n°0882
du 25 mai 1875
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Ililaire, ItoNNENII,NTS .
Réclames 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1709
du 5 mai 1891
Lamornaix, Chef d'Etat-Major Général de l'escadre française de la Méditerranée.
Le Prince, par Ordonnance du 22 avril dernier , a autorisé M. Adolphe Jean -Dedieu , agent de la sûreté de la Principauté, à ...
Journal n°0982
du 24 avril 1877
. Gabriel, id.
ID. b. l'Alexandre, id'. e. Tairas, id.
• IL). b. l'Indus, hi. c. Laurent, ' 'id.
Départs du 15 au 22 Avril 1877.
VILLEFRANCHE. yacht à y. Willias, russe, c. Hallen,
sur lest.
ID ...
Journal n°1574 [= n°1584]
du 11 décembre 1888
secrétariat des Tirs, à Monte Carlo.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 décembre 1888
MENTON, yaeht à vap. Sainte-Berthe, fr., o. Salge, passagers, Ste-MAXIME, b. Saint-Jean-Baptiste, fr., c. Roux ...
Journal n°2314
du 11 novembre 1902
jeudis 8, 15, 22, 29 janvier 1903;
Les jeudis 5, 12, 19, 26 février, 5, 12 mars ;
Le mercredi 18 mars ;
Les jeudis 26 mars, 2, 9, 16, 23, 3o avril.
Le prix des places est de 3 francs par entrée et ...
Journal n°1716
du 23 juin 1891
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à Gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *3 Juin 1 S91
NOUVELLES LOCALES
Mgr l ...
Journal n°1131
du 9 mars 1880
.,oe-xQing. (Hauteur de t'observatotr e, 85 mares)
a.)
O E
VENTS
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. I 9 h. du mat.' du soir I du soir du ...
Journal n°6386
du 15 février 1980
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7' aoflt 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°4286
du 14 décembre 1939
prix sont applicables à dater de la publication du présent Arrété.
Ils seront exigibles même si les boltages portent les prix précédemment en vigueur.
ART. 3.
Tous comme .eants ou dépositaires ...
Journal n°7244
du 26 juillet 1996
organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 niai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Othman BIN ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie,
modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1
et L.230-2 du Code de la Mer ;
1171
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°6350
du 8 juin 1979
'arrêté Ministériel n° 63015 du 14 janv er 1963 par application d'un pourcentage du salaire mensuel de base de la Caisse autonome déS retraites, prévu à l'artiCle 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 ; il cOmprend, le ...
Journal n°0171
du 15 septembre 1861
ARTISTIQUE
eA ISSI.NT bfepoi-A.Nelle
On s'abonne. pour la France. H Paris, l'Agenée Havas, rué itrins9eipt, 3, et chez M. SI-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. el dune. du Comptoir generut ...
Journal n°4794
du 22 août 1949
'OrdonnanceSouveraine du 31 mars 1943 sur le Statut des Ponctionnalres, Employés et Agents dés Services cipaux
Vu la délibération du Cot{seil Communal en date du .9 février 1948;
464 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Août 1949 ...
Journal n°0938
du 20 juin 1876
autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Trois Mois . . . . • . 8 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...