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Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-348 du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques.
portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de ... portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de ... Arrêté Ministériel n° 2023-348 du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques. ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
BEACON S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire -
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux comptes et de la Direction de l’Expansion Economique.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions
La possession d ... de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux comptes et de la Direction de l’Expansion Economique.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions
La possession d ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance mutuelle " LA STRASBOURGEOISE ", dont le siège social est à ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance mutuelle " LA STRASBOURGEOISE ", dont le siège social est à ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME V.F. CURSI
Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros
Siège social : 1, avenue Prince Pierre - Monaco
Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2014 ;
-Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
-Lecture du bilan et du compte de pertes et profits ... Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2014 ;
-Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
-Lecture du bilan et du compte de pertes et profits ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Constitution de Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2002, enregistré à Monaco le 16 décembre 2002 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2002, enregistré à Monaco le 16 décembre 2002 ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-367 du 24 juillet 2006 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux
produit brut des jeux est constitué :
l°) Au jeu du baccara chemin de fer, par le montant intégral de la "cagnotte" sans aucune déduction.
2°) Aux jeux de contrepartie, par la différence entre le ... produit brut des jeux est constitué :
l°) Au jeu du baccara chemin de fer, par le montant intégral de la "cagnotte" sans aucune déduction.
2°) Aux jeux de contrepartie, par la différence entre le ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-401 du 5 août 2004 modifiant l'arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
"S.A.M. PR INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'approvisionnement, l'entretien, la réparation et l'assurance des navires ; le courtage, la représentation de toutes entreprises de fournitures navales ; la gestion de sociétés maritimes ;
Et généralement toutes ... 'approvisionnement, l'entretien, la réparation et l'assurance des navires ; le courtage, la représentation de toutes entreprises de fournitures navales ; la gestion de sociétés maritimes ;
Et généralement toutes ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES (S.E.R.I.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.400 euros
Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F - Bât. A - Monaco
des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 31 mars 2016 ;
- Approbation de ces rapports, des comptes et du bilan ; quitus à donner aux administrateurs et aux Commissaires aux ... des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 31 mars 2016 ;
- Approbation de ces rapports, des comptes et du bilan ; quitus à donner aux administrateurs et aux Commissaires aux ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-120 du 30 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et location du matériel municipal pour la Ville).
ans au moins ;
- être titulaire du permis de conduire de catégorie B ;
- avoir la capacité à gérer une équipe technique ;
- posséder le sens des relations publiques ;
- être d'une grande ... ans au moins ;
- être titulaire du permis de conduire de catégorie B ;
- avoir la capacité à gérer une équipe technique ;
- posséder le sens des relations publiques ;
- être d'une grande ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«D.H.C.I. (MONACO)»
(Société Anonyme Monégasque)
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d’ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d’ordonnance de ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Avis de Convocation - S.A.M. MONACO MARITIME
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 €
Siège social : 9, quai du Président JF Kennedy - Monaco
:
- Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur l'exercice clos au 31 décembre 2002 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'exercice clos au 31 décembre 2002 ;
- Approbation desdits comptes ... :
- Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur l'exercice clos au 31 décembre 2002 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'exercice clos au 31 décembre 2002 ;
- Approbation desdits comptes ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
“CWI GROUP M&I HQ”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “société anonyme monégasque” ou des initiales “S.A.M.”.
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en ... associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “société anonyme monégasque” ou des initiales “S.A.M.”.
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Avis de convocation -
"SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE"
en abrégé "NOSEM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 F
divisé en 10.000 actions de 100,00 F chacune
Siège social : "Le Thalès" - 1, rue du Gabian - Monaco
du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 1998.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du compte de pertes ... du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 1998.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du compte de pertes ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MonacoDev
à Monaco, et dans tous pays, par toutes voies directes ou indirectes :
Etude, conception, développement et gestion de projets et systèmes informatiques ainsi que la fourniture, la location de ... à Monaco, et dans tous pays, par toutes voies directes ou indirectes :
Etude, conception, développement et gestion de projets et systèmes informatiques ainsi que la fourniture, la location de ...