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Journal n°7430 du 18 février 2000
Avis de recrutement n° 2000-17 d'un jardinier spécialisé titulaire au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier spécialisé titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain. L'engagement ne deviendra ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier spécialisé titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain. L'engagement ne deviendra ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« S.A.M. APAVE MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. 7.2 Restriction au transfert des actions ... . Le registre des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction ...
Journal n°8064 du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-201 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°7398 du 9 juillet 1999
Avis de convocation - "GUCCI S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital FRF. 1.000.000 Siège social : 1, 3, 5, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant le premier exercice. - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ... 'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant le premier exercice. - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Avis de recrutement n° 2001-17 d'un jardinier spécialisé titulaire au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier spécialisé titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain. L'engagement ne ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier spécialisé titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain. L'engagement ne ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.273 du 12 avril 2013 portant application du titre IV de la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics
.049 du 28 juillet 1982, modifiée, susvisée, est présidée par le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant. Elle comprend, en outre, quatre autres ... .049 du 28 juillet 1982, modifiée, susvisée, est présidée par le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant. Elle comprend, en outre, quatre autres ...
Journal n°8081 du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
vue de la reconnaissance, du respect et de la défense des droits de l’Homme. - Sensibiliser toute personne, physique ou morale, autorité, entité, publique ou privée, sur la violation des droits de l ... vue de la reconnaissance, du respect et de la défense des droits de l’Homme. - Sensibiliser toute personne, physique ou morale, autorité, entité, publique ou privée, sur la violation des droits de l ...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
" S.C.S. GUARNIERI & CIE " Société en Commandite Simple au capital de 20 000 euros Siège social : 21, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 janvier 2004, il a été constitué sous la raison sociale de " S.C.S. GUARNIERI & Cie " et la dénomination commerciale " RUBBIT ", une société en ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 janvier 2004, il a été constitué sous la raison sociale de " S.C.S. GUARNIERI & Cie " et la dénomination commerciale " RUBBIT ", une société en ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
Loi n° 1.260 du 23 décembre 2002 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2003 (Primitif)
. 7. - Commission Surveillance des Sociétés de Gestion 45.200 Chap. 8 - Conseil de la Mer 16.500 2.415.600 Section 3. - MOYENS DES SERVICES : A) Ministère d ... . 7. - Commission Surveillance des Sociétés de Gestion 45.200 Chap. 8 - Conseil de la Mer 16.500 2.415.600 Section 3. - MOYENS DES SERVICES : A) Ministère d ...
Journal n°7401 du 30 juillet 1999
Avis de convocation - "TREDWELL S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 FF Siège social : Villa Del Sole - 49, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
établi au 31 décembre 1998 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion. - Affectation des résultats. - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à ... établi au 31 décembre 1998 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion. - Affectation des résultats. - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à ...
Journal n°8226 du 22 mai 2015
AVIS DE CONVOCATION - COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE (C.M.B.) Société Anonyme Monégasque au capital de 11.325.000 euros Siège social : 4/6, avenue Albert II - Zone F Bât. A - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. « Comptoir Monégasque de Biochimie » - C.M.B. - sont convoqués pour le 12 juin 2015 à 11 heures 30, au siège social de la société à Monaco (98000 ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. « Comptoir Monégasque de Biochimie » - C.M.B. - sont convoqués pour le 12 juin 2015 à 11 heures 30, au siège social de la société à Monaco (98000 ...
Journal n°7946 du 8 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE STAR PRODUCTION
’évènements sportifs, ainsi que toutes prestations de marketing et de publicité liées à l’évènement y compris la gestion des droits de télévision et multimédias, sans diffusion directe, et les aspects logistiques des ... ’évènements sportifs, ainsi que toutes prestations de marketing et de publicité liées à l’évènement y compris la gestion des droits de télévision et multimédias, sans diffusion directe, et les aspects logistiques des ...
Journal n°8097 du 30 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.066 du 27 novembre 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962, modifiée, déterminant la nature, le montant et les conditions d’attributions des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
fausse déclaration entraîne l’application des sanctions prévues à l’article 40 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée.» Art. 5. Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent à ... fausse déclaration entraîne l’application des sanctions prévues à l’article 40 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée.» Art. 5. Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent à ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
AVIS DE CONVOCATION - COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE (C.M.B.) Société Anonyme Monégasque au capital de 11.325.000 euros Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F - Bât. A - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S. A. M. « Comptoir Monégasque de Biochimie » - C.M.B. - sont convoqués pour le 16 septembre 2016 à 10 heures 30, au siège social de la société à Monaco ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S. A. M. « Comptoir Monégasque de Biochimie » - C.M.B. - sont convoqués pour le 16 septembre 2016 à 10 heures 30, au siège social de la société à Monaco ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-193 du 8 avril 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) de langue étrangère dans les établissements d'enseignement
. Les candidat(e)s devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... . Les candidat(e)s devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...

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Version 2018.11.07.14