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Journal n°1707 du 21 avril 1891
classe, 5 mètres maximum, voile à tiers : ler, Adrien ; 2e, Saint-Pierre ; 3e, Folichonne ; 4e, François Ier. - C'est par un beau temps et une faible brise d'est qu'a eu lieu dimanche, la deuxième ...
Journal n°7216 du 12 janvier 1996
.1 frété MinistMel n° 9.5-573 du 27 décembre 199.5 portant réglementation de la circulation et du stationnement des vehieules à l'ocra-+i011 du 64ème Rallye Monte-Carlo 1996 (p. 22). .;rrété ...
Journal n°7885 du 7 novembre 2008
MONACO S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2295). Arrêté Ministériel n° 2008-736 du 3 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°6845 du 2 décembre 1988
-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.295 du 23 novembre 1988 portant nomination d'un Sous ...
Débats 1987 du 31 décembre 1987
administratifs' : -1- 2.710.000 F, soit + 9 Six articles sont modifiés, maïs les 3/4 de :a majoration proViefinent de l'ajustement des recettes du nouveau Stade Louis II. . Article 012.104 « Commerce ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui ...
Journal n°2135 du 6 juin 1899
, arrache, brise, saccage. Pour lui, « à la campagne », rien n'appartient plus à personne : les arbres sont à qui les coupe et les fleurs à qui cueille. C'est un des traits les plus paradoxaux du caractère ...
Journal n°6983 du 26 juillet 1991
inobservation de la signalisation lumi- neuse et défaut d'assurance. A.D.B. 3 mois pour défaut de maîtrise de véhicule et délit de fuite. M. A.D.C.C. 1 mois pour franchissement de ligne continue. M. V ...
Journal n°5248 du 5 mai 1958
1918; Vu Notre Ordonnance n° 403 du 15 Mai 1951, i modifiéeaTM,tçe Ordonnance no- 480 du 20 no- vembre IV a.. vembre . ,ASfileeipmir4 qg /.ilokI Directeur des Services j112elictfe;bn e9n5grÉ ...
Journal n°3673 du 24 mai 1928
, à Monaco, y demeurant. — Infraction aux lois et règlements sur les jeux de hasard : 16 francs d'amende chacun (avec sursis). C. M.-A., employé d'hôtel, né le to janvier i9o1, à Sampierdarena (Italie ...
Journal n°3584 du 9 septembre 1926
175 SOIXANTE-NEUVIÈME ANNÉE. .1N3.584. Le Numero ; 10 oeutunes. JEUDI 9 SEPTEMBRE 1926. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°2058 du 21 décembre 1897
QUARANTILME ANNÉE N° 2058 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Décembre 1897 .— I. nE MO PARAISSANT LE MARDI JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique Eee ...
Journal n°7140 du 29 juillet 1994
n° 9.867 du 26 juillet 1990. fonds Communs Date Société Dépositaire Valeur liquidative de Placements d'agrément de gestion à Monaco au 22 juillet 1994 Monaco Patrimoine 26 ...
Journal n°4200 du 21 avril 1938
, auteur de L'IMprimerie de _Monaco depuis ses origines 3, n'a guère connu sur le début lui-même `que- .Ce qu'avait rédigé l'avocat. (J'ristiiii. Tous deux avaient nommé Augustin Ohzati (sic) le premier ...
Journal n°0418 du 17 juin 1866
partie du chemin de fer de grande communication n° 9, comprise entre les 4 chemins ,et le Moulin-Vieux, vient d'être déclarée d'utilité publique. ••••^11111> aminmemit„ Ammenammaum, Et, se penchant à ...
Journal n°3839 du 25 juin 1931
, 9 juin 1931, a prononcé les jugements suivants : C. E.-C., laitier, né le 6 septembre 1903, à Draguignan (Var), demeurant à Monaco. — Mise en. vente de lait non marchand : 5o francs d'amende. 1 4 ...
Journal n°2215 du 18 décembre 1900
copieusement illustré, les caricaturistes du siècle. Le sujet est séduisant; il n'a qu'un malheur, c'est d'avoir été traité trop souvent. Il est certain que les caricaturistes méritent qu'on leur élève des ...
Journal n°1387 du 3 mars 1885
'oscillation de la température se fait entre 9 et 10 degrés. Il n'y a qu'un printemps qui précède l'été et succède à l'automne sans hiver. Cette plante n'est pas aussi répandue chez nous qu'elle mériterait l ...
Journal n°7737 du 6 janvier 2006
). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2006-001 du 3 janvier 2006 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public (p. 9). Erratum à l ...
Journal n°7281 du 11 avril 1997
. Par le Prince) Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 13.036 du 2 avril 1997 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à la Direction des Télécommunications ...
Journal n°5137 du 19 mars 1956
Mécaniques et Électro-Chimiques » en abrégé « S.I.R.1VLE.C. » et conséquemment modification de 3 des statuts ; 30) Augmentation du capital social de la somme' de Un Million (1.000.000) de francs à celle ...
Journal n°4315 du 4 juillet 1940
eritimas mements Arrètés MBRE CONOMIQUES Othcier GEACE Mercie concerneut Nljnistériel ROBLOT pdur RoBLOT lubri ants Gilloux Settirno Goiran sommateurs Krcenlein ROBLOT Athanase ... que la présente public; faits conformément eux dispositions de l'article 17 de la Loi n°71 du 3 janvier 1924, sur les Sociétés par nctions. Monaco, le 4 juillet 1940. (Signé :) A. SETTIMO. de ...
Journal n°5854 du 5 décembre 1969
1920, à la Société actuellement dénommée « Société Monégasque d'Approvisionnements » en abrégé « Somoda » dont le siège est situé dans l'immeuble portant le n° 9 du boulevard d'Italie. ART. 2. La u ...
Journal n°8212 du 13 février 2015
l’article 128 du Code de la Route (p. 374). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2015-0344 du 9 février 2015 complétant l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation ...
Journal n°6009 du 24 novembre 1972
suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile francs ...
Journal n°6704 du 21 mars 1986
mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 1 1 mars 1942, susvisée. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à ...
Journal n°6926 du 22 juin 1990
a été décerné à M, Jeap-Paul 0-mullAs qui n'a pu le retirer n'a9ant pu se rendre én Principauté. A l'issue de cette cérémonie un déjeuner, présidé par S.A.S. le Prince Héréditaire Albert et S.A.S. la ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti au règlement d'urbanisme constitué : • des dispositions générales RU-SRT-GEN-V1D, applicables à l'ensemble du quartier ; • des ...
Journal n°7142 du 12 août 1994
-vingt-quatorze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C, MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.330 du 3 août 1994 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté. RAINIER HI PAR LA ...
Journal n°0558 du 28 février 1869
Lorraine, 13. P.,111,4L9S.11Y1' DIJIANCIII? imir d est oftered e etraelkisti rosi lt àfonace (Prineirnité). efikowitea eau On s'abonne. pour la France. h Paris. à l'Agence flavus. rue 1.-1. Rousseau. 3 ...
Journal n°0652 du 20 décembre 1870
MATIN SOIR MATIN ^111^111.11111•111111M H. M. 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 H M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 H.- M. 5 6 5 22 5 32 5 44 5 57 ...
Journal n°6794 du 11 décembre 1987
félicitations et de vœux reçus par S.A.S. le Prince Souverain à l'Occasion de la Fête nationale (suite) (p. 1170). ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 9.065 du 2 décembre 1987 portant nomination d ...
Journal n°0210 du 15 juin 1862
'ÉTRANGER les frais (le poste en SUS. 1111111111111wmeemmor DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES C HEURES 8 Juin 23 5 27 4 24 2 9 id. 23 0 26 3 24 fi 10 id. 24 0 23 1 27 0 '25 Il ...
Journal n°3441 du 18 décembre 1923
-Delgada. Les Açoréens n'ont pas oublié non plus que c'est grâce à Son intervention auprès du feu roi Carlos que leurs îles sont devenues un centre de services météorologiques fort précieux pour la navigation ...
Journal n°5922 du 26 mars 1971
portant notnination du Secrétaire à la Police Municipale (p. 224). -Arrêté Municipal n° 71-13 du 22 mars 1971 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement ,d'un agent à la Police Municipale (p ...
Journal n°0824 du 7 avril 1874
GAI3R1É.:, Rédacteur-Gérant. MOU V 1?,ME N PORT DE MONACO. Arrivées du 30 Mars au 5 Avril 1871. GOLFE JUAN. b. l'Assomption, français, c. Audibert sable. ID, b. l'Heureux, id. c. Massà, id ...
Journal n°4380 du 2 octobre 1941
-correspondant à ce chiffre et, en outre, par l'échange des tickets de la feuille de pain qui portent une lettre E, V, A, J, T ou C, à raison de 350 grammes de pain pour chacun de ces tickets-lettres. JOURNAL DE ...
Journal n°6896 du 24 novembre 1989
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.626 du 17 ...
Journal n°4127 du 10 décembre 1936
, selon les circonstances. le Tribunal Correctionnel pourra. en outre. prononcer une peine de --is jours à un mois crelliprisonDemeni. ART. 3. L`Ordonnance Souveraine du 12 juillet 1914 n° 2.-i44 ...
Journal n°1252 du 25 juillet 1882
'on trouve ordinairement partout à Paris, et qui forme comme l'état-major de la capitale de la France, vous n'avez qu'à vous promener à travers la carte d'Eu- rope. C'est aux stations thermales, aux bains ...
Journal n°0737 du 6 août 1872
fête. C'était devenu traditionnel dans la famille Rothschild. Une curieuse statistique vient d'être faite à propos de l'emprunt français de 3 milliards. La voici: • L'emprunt a duré 22 heures, soit ...
Journal n°6828 du 5 août 1988
Arrêté Ministériel n° 88-385 du 3 août 1988 réglementant la circulation et le stationnement aes véhicules à l'occasion d'une manifestation sportive (Tour de Frimée à la Voile) (p. 822). AVIS ET ...
Journal n°0755 du 10 décembre 1872
horribles, allumés et sanglants, et tire d'un pied de long, une langue rouge et pointue ' C'est un effroi, une épouvante, dont le secret n'a pourtant rien de bien diabolique : un grossier systè-. me de ...
Journal n°2260 du 29 octobre 1901
.-L.-M., à dater du 3 Novembre prochain. Dans ses audiences des 22 et 24 octobre courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes : Albert Famechon, né à Liancourt (Oise), le 4 niai ...
Journal n°0829 du 19 mai 1874
; id. ID. h. Joseph et id. C. 'Laurent, id. VENTE PAR AUTORI'T'É DE JUSTICE. Il sera procédé, le vingt cinq mai courant, jour de lundi, à 9 heures du malin, par le ministère de Me Théo..: philo ...
Journal n°1239 du 18 avril 1882
. 74 calme id. 86 calme, s N E m. id. 92 SSO pluie, couvert 85 SSOf.,SSO voilé, beau 16 51.1 49.6 48.8 53.9 50.» 14.3 14.7 15.3 52 9 53.2 54.9 15.» 16.7 15.7 10 11 12 13 14 15 ...
Journal n°7632 du 2 janvier 2004
décembre 2003 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 20). Arrêté Municipal n° 2003-105 du 15 décembre 2003 ...
Journal n°6984 du 2 août 1991
rémunération minimale du personnel de la pisciculture à compter du ler mars 1991 (p. 882). Communiqué n° 91-59 du 23 juillet 1991 relatif au S.M.I.C., Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à ...
Journal n°7563 du 6 septembre 2002
droit au bail portant sur une partie d'un local situé au 2eme étage du I3loc C de l'immeuble "Le Triton" 5, rué du Gabian, à Monaco. Oppositions, s'il y n lieu,-en l'Etude du notaire soussigné, dans les ...
Journal n°4693 du 18 septembre 1947
juin i946. Une Action da la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers Monaco., portant le n uméro 22.400. Exploit de M* Jean-3. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946 ...
Journal n°5115 du 17 octobre 1955
'Auteur et les Protocoles annexes signés à Genève le 6 septembre 1952 (p. 721). Ordonnance Souveraine n° 1192 du 3 octobre 1955 confirmant dans ses fonctions un Inspecteur des Services Fiscaux. (p. 728 ...
Journal n°4139 du 25 février 1937
-Bruxelles kilog. n à 3.50 Choux-verts pièce 0.30 à. 1.30 Choux-fleurs 0.80 à 2.20 Cresson paquet 0.'20 à 0.30 Epinards kilog. 0.80 à 1.20 Endives 2.30 à 3 » Navets 0.80 à 1.10 M. Georges ...
Journal n°2672 du 31 août 1909
-Stella. ART. 2. La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution de ce projet aura lieu aussitôt après l'accomplissement des formalités prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858. ART. 3 ...
Journal n°0587 du 21 septembre 1869
-Jean, fiançais, c. Benne, sur lest CASINO DE MONACO. Dimanche 26 Septembre 1869 de 2 à 3 h. après-midi SUR LE PLATEAU DE MONTE CARLO ASCENSION AÉROSTATIQUE nv GIGANTESQUE BABA LE NEPTUNE par III ...
Journal n°6081 du 12 avril 1974
tsars 1974 prononçant la mise à la retraite d'un fonctionnaire (p. 260). Arrêté Ministériel n° 74-134 du 5 cerf! 1974 fixant le prix de vente des tabacs (p, 260). Arrêté Ministériel n° 74-135 du 3 ...
Journal n°2720 du 19 juillet 1910
., 3. Troisième classe. — Fouquet F., 10 nominations ; Vial H., 9 ; Ballerio H., 8 ; Bella A., 5 ; Giordano J., 4 ; Pagani J., 4 ; Daniel R., 4 ; Giraud R., 3 ; Bertaina N., 3 ; Guglielmetti J., 3 ...
Journal n°5990 du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502). Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°5334 du 28 décembre 1959
accordée, pour des motifs sérieux comme il sera spécifié au statut. L'article 3 de la Loi n° 526 modifié par la Loi n° 591 a été amendé dans ses alinéas 1, 4 et 6; un nouvel alinéa a, en outre été ajouté ...
Journal n°8006 du 4 mars 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.146 du 24 février 2011 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée en lui conférant l ...
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
International de Radioactivité Marine, des membres de la Maison Souveraine et du Service d'Honneur de Son Altesse Sérénissime. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9 ...

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Version 2018.11.07.14