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Journal n°2391 du 3 mai 1904
Condamine, pour lesamedi 14 mai 1904, à 9 heures et demie du matin. ORDRE DU JOUR : Rapport du Conseil d'administration ; 2° Rapport des Commissaires des comptes ; 3° Approbation des comptes de l ...
Journal n°1269 du 21 novembre 1882
4 48 4 56 3 58 5 1 4 2 5 5 4. 5 5 11 5 19 5 26 4 22 5 34 5 40 4 38 5 52 » 90 » 55 » 55 Bed agi IBN -a - c e „. aQ • .= 4 • n• 21 "», amo- .e2 du ...
Journal n°1165 du 2 novembre 1880
,4 CO . • • • . • c.) • • • -1) ."€.' 9' • • • C5 • • • • • •>•ccv • • • •• • :â ,51; o: • e...) • • ..-4 . men 575 ' 0 Go ' • o3 r, pj 0 0 (1) 1>•CD ke'DxrJ kfp OleoD C,D cre ...
Journal n°6415 du 5 septembre 1980
-charge 2.302 2.371 a) ou b) a) Ancienneté ce moins de 3 mois : garantie du S.M.I.C. 2.326,38 F. b) Ancienneté de plus de 3 mois : garantie minimum professionnel 2.386 F. Personnel employé . De plus ...
Journal n°4301 du 28 mars 1940
. Lerredcle (P.U.C.), 9'25"1/10 ; 3. Maccario (A.S.M.), 9'26" ; 4. Jatteaux. (Massilia-Club) ; 5. Durand (Central Niçois) ; 6. Chiorino (A.S.M.) ; 7. Blanc (N.U.C.) ; 8. Giordan (Central -Niçois). Relais 4 ...
Journal n°0900 du 28 septembre 1875
, qui a diminué depuis le 22 juin, devient alors exactement de même longueur que la nuit, c'est-à-dire qu'il y a 12 heures entré le lever et le coucher du soleil. C'est ce qu'on appelle l'équinoxe d ...
Journal n°5990 du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502). Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°4485 du 30 septembre 1943
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 septembre 1943 ; Arrêtons : Atrrirr r PREMIF_R. I 1 est ajouté le terme c enfants s (pointure 18 a 27) à chacune des énumérations de genre d ...
Journal n°7973 du 16 juillet 2010
’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai deux mille dix. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. Boisson. Ordonnance Souveraine n° 2.761 du 26 mai ...
Journal n°4834 du 29 mai 1950
propositions de Notre Ministre d'État et du Président de Notre Conseil d'État, Directeur des Services Judiciaires; Avon* Ordonné et Ordonnent ARTICLE PRI3MIIIR. Sont maintenus, pour deux ans, à compter du 26 ...
Journal n°5827 du 30 mai 1969
profession de la mère; c) le nombre de frères et de soeurs du candidat; d) la carrière à laquelle se destine le candidat; e) la li.qe des établissements scolaires que le candidat a fréquentés. 3°) Une ...
Journal n°5417 du 31 juillet 1961
.500 Chap. 2. Conseil Économique 20.500 + 6.250 26.750 Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950 71.250 83.950 155.200 155.200 SECT. C. - MOYEN DES SERVICES : a) MINISTÈRE D'ÉTAT ET SERVICES ...
Annexes 1970 du 31 décembre 1970
). Demande déposée le 9 décembre 1968 par Monsieur Maurice CHANUDET deineurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes) - 3, rue du Marché. Pour : « La carme brisée ». Classe A 45, division b). N° 784 ...
Journal n°7700 du 22 avril 2005
» en abrégé « A.C.A. » est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 15 mars 2005. ART. 3. Lesdits statuts devront être ...
Journal n°2644 du 9 mars 1909
Souveraine en date du 3 Mars 1909, M. Emile Jellinek-Mercédès est autorisé à exercer les fonctions de Consul Générai honoraire « ad personam » d'Autriche-Hongrie dans la Principauté. Par Ordonnance ...
Journal n°5989 du 7 juillet 1972
- C.E.S.T. de jeunes filles 5.000 1.967.100 + 26.000 Chap. 22. - Education Nationale - Enseignement Ecoles de filles - Ecole de la rue de la -I- 2.000 Turbie et annexe du boul. Albert 1 er 496 ...
Journal n°1202 du 26 juillet 1881
soir du soir 27.2 28.6 29.8 28.» 26.2 27.» 28.7 27.4 243.8 25.1 28.» 29.4 29.8 27.6 26.8 28.» 28.9 28.6 28.3 26.4 26.8 28.4 27.7 26.6 26.2 97.e 28.6 30.9 30.2 2f.2 26.» 27.1 28.» 27.8 2â.6 ...
Journal n°4700 du 6 novembre 1947
t'Unis de la Sciiiiele Anonyme des Bains de Mer et du Cercle. des Étrangers à Monaco; !iodant les numéros 14.318, 14,9(9, 14.920. 15.327, 16.011, 26.834, 36.8)4, 3'7.583, 41,906, 46,816, 64,460, 44 ...
Journal n°4608 du 7 février 1946
ncitte Sténo-Dactylographe au Comité du Contentieux et des Etudes Législatives (3C classe). Cette nomination prendra effet à compter du 1 e janvier 1946. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°5374 du 3 octobre 1960
retrait de l'autorisation de constitution donnée suivant Arrêté en date du 9 janvier 1952 à la Société anonyme monégasque dénommée « Société Industrielle de Plâtre et Ciment Moulés », en abrégé « S.I.P.E.C ...
Journal n°8095 du 16 novembre 2012
de la Rascasse et la plate-forme centrale du quai. Vendredi 16 novembre 2012 JOURNAL DE MONACO art. 3. Du jeudi 22 novembre à 08 heures au mercredi 5 décembre 2012 à 16 heures et du lundi 7 ...
Journal n°7295 du 18 juillet 1997
2 juillet 1997 relaufan S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compterdu 1" juillet /997 (p. 939). Communiqué n° 97-48 du 3 juillet 1997 relatif è la rémunération minimale des ...
Journal n°7057 du 25 décembre 1992
sur le chiffre d'affaires et les taxes assimilées ; Vu Nos Ordonnances n0 9.196 du 20 mai 1988 ; n° 9.438 du 14 avril 1989 et n° 9.761 du 26 mars 1990 relatives à la taxe sur la valeur ajoutée ; Vu ...
Journal n°5208 du 29 juillet 1957
abrégé « C.I. D.A.G. » est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 avril 1957; . Arcr. 3. Lesdits statuts devront être ...
Journal n°1065 du 3 décembre 1878
.»116.2I15.»111.21175 Pluie tombée : 38»» 6 Minima ) 9.»111.7113.5113.9112.»I 8.»J 7.99h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. de soir i du soir 1 du soir DATES I 24 j 25 I 26 I 27 I 28 I 29 I 30 ...
Journal n°3842 du 16 juillet 1931
Paris ; Pour l'Union de l'Afrique du Sud : Le Très Honorable Baron TYRRELL D'AVON, G.C.M.G., K.C.B., K.C.V.O., Son Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Paris, lesquels, après s ...
Journal n°1036 du 14 mai 1878
VENTS réduites h 0 de température. (Le thermonfitre est exposi au nord) c.a e- a) et an niveau de la mer. EG1 o 9 h. de mat. midi I 3 h. du soir 1 6 ILI I du ...
Journal n°6380 du 4 janvier 1980
générale extraordinaire tenue à Monaco, le 16 juillet 1979 ; Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 ...
Journal n°5292 du 9 mars 1959
) de l'acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 janvier 1959; b) de la déclaration notariée de souscription et de versement du 26 février 1959; c) et de l'acte de ...
Journal n°8153 du 27 décembre 2013
261.723.700 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”). ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 53.420.600 € (Etat “D ...

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