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Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-1 du 1er février 1999 portant dérogation temporaire aux dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de l'élection du Conseil Communal.
de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ... Police de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1773 du 10 avril 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Brigadier des Surveillants dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- M. Fabien ... ;
- le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou ... Arrêté Municipal n° 2024‑1773 du 10 avril 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Brigadier des Surveillants dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville). ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4540 du 25 novembre 2020 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-4540 du 25 novembre 2020 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1183 du 4 mars 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Communales du dimanche 19 mars 2023.
liste des candidats aux Élections Communales du dimanche 19 mars 2023 est la suivante :
Liste « L’ÉVOLUTION COMMUNALE »
Amalberti Verdino Axelle
Ardisson Salopek Karyn
Boscagli Leclercq Chloé
Campana ... liste des candidats aux Élections Communales du dimanche 19 mars 2023 est la suivante :
Liste « L'ÉVOLUTION COMMUNALE »
Amalberti Verdino Axelle
Ardisson Salopek Karyn
Boscagli Leclercq Chloé
Campana ... Arrêté Municipal n° 2023-1183 du 4 mars 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Communales du dimanche 19 mars 2023. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-438 du 21 janvier 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du 5 février 2023.
, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l’article 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les ... affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée.
... Arrêté Municipal n° 2023-438 du 21 janvier 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du 5 février 2023. ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2343 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ... Paritaires de la Commune. ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-47 du 2 août 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulationdes piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.
5 septembre 2001, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants aux ... au mercredi 5 septembre 2001, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des ... Arrêté Municipal n° 2001-47 du 2 août 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulationdes piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-437 du 21 janvier 2023 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
’État.
Monaco, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l’article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ... d'État.
Monaco, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 ... Arrêté Municipal n° 2023-437 du 21 janvier 2023 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3255 du 26 juin 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
2022 portant fixation des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune, publié au Journal de Monaco du 6 janvier 2023 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 30 ... portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune, publié au Journal de Monaco du 6 janvier 2023 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 30 mai 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-3255 du 26 juin 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1394 du 24 avril 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
sein de l'Administration monégasque dans le domaine du secrétariat ;
- des connaissances dans l'utilisation de logiciels appliqués à la gestion du fichier des élèves et dans la gestion de ... sein de l'Administration monégasque dans le domaine du secrétariat ;
- des connaissances dans l'utilisation de logiciels appliqués à la gestion du fichier des élèves et dans la gestion de ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2808 du 29 août 2008 suspendant des autorisations d’occupation de la voie publique
stationnement des véhicules en ville ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2393 du 16 juillet 2008 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2494 du 28 ... stationnement des véhicules en ville ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2393 du 16 juillet 2008 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2494 du 28 ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1182 du 4 mars 2023 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
date du 4 mars 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 4 mars 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 4 mars 2023, conformément aux dispositions ... 4 mars 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 4 mars 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 4 mars 2023, conformément aux dispositions de l ... Arrêté Municipal n° 2023-1182 du 4 mars 2023 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort. ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-088 du 27 juillet 2006 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
voies publiques ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l'immeuble "Herculis" et la ... voies publiques ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l'immeuble "Herculis" et la ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la condamine et de monte-carlo
d’attribution et de fonctionnement.
2) La domanialité publique des bâtiments s’oppose à ce que l’occupant puisse invoquer à son profit l’application des dispositions législatives régissant les baux ... d’attribution et de fonctionnement.
2) La domanialité publique des bâtiments s’oppose à ce que l’occupant puisse invoquer à son profit l’application des dispositions législatives régissant les baux ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-5207 du 22 décembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 91ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 25ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement ainsi qu’à ceux liés aux festivités de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du mercredi 11 janvier à 06 heures au mercredi 25 ... retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement ainsi qu'à ceux liés aux festivités de la Sainte‑Dévote.
Art. 3\.
Du mercredi 11 janvier à 06 heures au mercredi 25 janvier 2023 à 23 heures 59, le ... Arrêté Municipal n° 2022-5207 du 22 décembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 91ème ...