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Journal n°7816
du 13 juillet 2007
propriété industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOI
Erratum à la loi n° 1.326 du 22 ...
Journal n°6528
du 5 novembre 1982
vacance d'un appartement situé 9, rue Malbousquet 3ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, bains, W.C., cave.
Le délai d'affichage expire le 17 novembre 1982.
DÉPARTEMENT DES TRA VA UX PUBLICS
ET ...
Journal n°1662
du 10 juin 1890
.8 765.5 64.3 62.3 62.3 765.» 64.» 61.6 61.5 765.3 64.2 62.41 61.»I 59.8, 61.5 61.8, 19.» 19.5 21.8 22.8 21.6 21.2 21.3 21.2 22.6 24.2 25.6 22.4 23.4 22.6 22.» 21.2 24.3 26.4 23.2 23.8 22.9 23 ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
, modifiée,
susvisée :
- les tirets 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 9 sont remplacés par
les dispositions suivantes :
« - des dispositions générales RU-ZQ-GEN-V3D
(annexe n° 1) applicables à l’ensemble du ...
Journal n°3179
du 18 février 1919
'Antoiese ler, c'est-à-dire au premier étage de l'aile orientale sur la façade domi-
JOURNAL DE MONACO 3
nant la place d'armes. Il avait aussi ...
Journal n°5985
du 9 juin 1972
Vendredi 9 Juin 1972 JOURNAL DE MONACO 417
Chef de contrôle A)
I3)
C)
Chef de magasin A)
13
C))
Chef d'atelier A)
13)
C)
Chef monteur ou monteur principal :
1 re ...
Journal n°6821
du 17 juin 1988
justi-
d'apprentissage, 3 ans de métier. fiant de 4 ans de métier.
Ouvrier charcutier, 2ème échelon, 170 Vendeur, vendeuse.
1 an après C.AP. ou 4 ans de métier 2ème échelon, justifiant
sans C.A ...
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
Caisse des Congés Payés du Bâtiment est fixé à 0,60'c du montant des indemnités de congés payés servies par ladite Caisse au titre de la période ler niai 1979 - 30 avril 1980.
ART. 3.
M. le Conseiller ...
Journal n°6126
du 21 février 1975
-monégasque du 18 mai 1963,.rendue exécutoire par Notre Ordonnance n° 3.037, du 19 août 1963;
Vu l'Avenant à ladite Convention en- date da 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre Ordonnance n° 4:314, du 8 août ...
Journal n°5414
du 10 juillet 1961
19 25 - C1avel-Hagaerts Maccario
26 ler ept. Médecin Viala
2 sept.. 8 — Bomtois Castellano
9 15 - Féntana Jioffredy
16 - 22 Gazo Campora
23 29 1VIarSan Ferry-Lavagna
30 6 oct. • I Fournier ...
Journal n°7093
du 3 septembre 1993
mensuel est de 4.522,50 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 25 août au
13 septembre 1993.
— 22, rue Bellevue, ler sous-sol, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse ...
Journal n°1563
du 17 juillet 1888
'armée française, de 1806 à 1808.
(2) Séance de l'Académie des Sciences, 16 novembre 1885.
(3) Séance du 22 janvier 1886.
achevée, sortiraient pour les navigateurs de nouveaux éléments de vitesse et de ...
Journal n°6169
du 19 décembre 1975
'atelier 15 % sur salaire de base 1,26
11,07
Retenue : Retraite 6 %•
A.G.R.R. 1,76
0,77
ASSEDIC 0,48 — 8,24 % 8/9,34
10,30 F.
Circulaire n° 75-114 du 3 décembre 1975 précisant les salaires ...
Journal n°6964
du 15 mars 1991
National (p. 282).
Ordonnance Souveraine h' 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante sociale à là Direction de l'Action-Sanitaire et Sociale (p. 282).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°0745
du 1 octobre 1872
15 16 25 Marseille matin matin 8 00 matin 6 55 1 15 4 10
21 30 16 » 11 70 Toulon 9 42 6 40 10 02 3 04 (i 32
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 30 7 11 10 36
1 95 1 ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Secrétaire d’Etat :
J. BoissoN.
Vendredi 26 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.362 du 21 juillet 2011
admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire
valoir ses droits à la retraite anticipée ...
Journal n°2290
du 27 mai 1902
QUARANTFr-CINQUIÈME ANNÉE — N° 2290 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 27 Mai 1902
•^^••••^•^1.11M1....1041811.1111 •••^•^••••^••^• eram..^•^^01,71^11,
0 UR NAL Il C
JOURNAL ...
Journal n°1906
du 12 février 1895
)
DATES
4 I 5 I 6 f 7 8 I 9 f 10
11M1^111
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. .dil 3h. I 6 h. I 9 h.
mat. soir I soir I soir
751.91751.11751.0f719 ...
Journal n°0179
du 10 novembre 1861
francs
MOIS G „
TROIS MCHS :3 7,
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 nErrncs 2 HEURES l «CUBES
3 91re 9,2 0 26 0 23 7
id. 22 0 26 0 23 7
9.2 0 ...
Journal n°1436
du 9 février 1886
mètres. — Barrage à 26 mètres. — Les gagnants d'un prix depuis l'ouverture (prix supplémentaires compris) reculeront de 1 mètre.
i", M. Abaurré4 9 sur 9 (650 fr.) ; 2e, M. Halford, 8 sur 9 (435 fr.) ; 3e ...
Journal n°0740
du 27 août 1872
D'ETE
Prix des- places de Monaco aux gares ci-dessous dénommées
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
STATIONS.
DÉPARTS
» » » D » Monaco 8 35 10 57 3 23 1 35 5 25 9 07 12 26
» 70 ...
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°2047
du 5 octobre 1897
huit cent quatre-vingt-dix- sept.
Dûment enregistré.
Pour extrait, Signé : A. BLANC.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 septembre au 3 octobre 1897
SAINT-TROPEZ, cutter Trois-Frères, fr ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 heures pour s’achever
le lundi matin à 7 heures.
Tour de garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2008.
26 septembre - 3 octobre Pharmacie BUGHIN
26 ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
’échange de
renseignements en matière fiscale, signé à Andorra la Vella
le 18 septembre 2009 (p. 1020).
VENDREDI 3 JUIN 2011
INSERTIONS LÉGALES
la ligne hors taxe :
Greffe Général - Parquet ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HARDLEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
« HARDLEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M., à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ... « HARDLEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M., à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROMSEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
« ROMSEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M. à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ... « ROMSEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M. à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ...
Journal n°4318
du 25 juillet 1940
.
Légumes'
Ail à:
Aubergine pièce 0.35 -à
Carotte ,kilog. 2 » à
Choux-verts pièce 1 »
Courgettes longues 0.30 à
Haricots verts kilog.. 4 » à
-- cuis 6 » à 9 »
grains 4.50 à 6 »
1 ...
Journal n°5569
du 26 juin 1964
ANNONCES (p. 462 à 476).
458 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juin 1964
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.207 du 23 juin 1964 portant nomination d'an suppléant . du Juge de Paix ...
Journal n°7296
du 25 juillet 1997
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat: J.-C. MARQUET.
Vu Notre ordonnance ...