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Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-597 du 8 novembre 2022 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2022-2023.
1947, modifiée, susvisée, est fixé à 1,60 % pour l'exercice 2022-2023.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2021-684 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022.
Art. 3.
Le ... , modifiée, susvisée, est fixé à 1,60 % pour l'exercice 2022-2023.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2021-684 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022.
Art. 3.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2022-597 du 8 novembre 2022 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2022-2023. ...
Journal n°0847
du 22 septembre 1874
° c1. l3mecl.
••^ •IN111111.1111111•11111111
2-40 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 » 45 ...
Journal n°0545
du 29 novembre 1868
36
37
A
A.
1
9
3
4
A.
13
14
15
16
21
22
23
24
37
15
15
Crovetto Dévote, spouse Louis Notto
25
28 B.
27 13.
1
Id.
25 Gastaldy François, Abbé, pro ...
Journal n°6114
du 29 novembre 1974
°) -- 37 x 13 cm. avec des caractères de 8 cm « de haut, pour les navires d'une jauge brute de 2,01 « à 5 tonneaux,
« 3°) — 45 x 14 cm. avec des caractères de 9 cm («le haut, pour les navires d'une jauge ...
Journal n°3949
du 20 juillet 1933
Nice à 9 h., de Juan-les-Pins. à 9 h. 17, de Cannes à 9 h. 26, de Marseille à 12 h. 07 ; il arrive à Lyon à 16 h. 28 et à Paris à 22 h. 40. Il doline, à Lyon, des ,correspondances pour Saint - Etienne ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
22 avril,
«Quadrille» représentation théâtrale de Sacha Guitry avec Caroline Tresca, Patrick Préjean et Julie Arnold.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le ...
Journal n°1919
du 30 avril 1895
-Lyrique une mensualité qu'aucun sujet ne pouvait dépasser, quelle que fût sa valeur. Cette mensualité était fixée au maximum de 3,000 francs.
« C'est ainsi que j'ai pu faire jouer Orphée à Mme Viardot ...
Journal n°4269
du 17 août 1939
.75
Fruits
Amandes. kilog. - 4.50
Bananes pièce 0,35 à 0.45
Citrons. . 0.50 à 0.60
Figues 0.35 à 0.60
Oranges kilog. 10,, »
Pêches 3 » à 10 »
Poires 3 » à 7 »
Pommes » à 9 ...
Journal n°4302
du 4 avril 1940
'ARIETES
L'a Cité merveilleurè, C'est la ruche, par M. Pierre Mille.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 2.4_22 LOUIS Il
PIIITC-nOL'IlVWP%Ie%E.:t170NLAC'C
'ÀvàiéOrdônflé et Ordonflins :
Un ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°0017
du 19 septembre 1858
Septembre 13 Septembre 14 Septembre 15 Septembre
» n beau id.id.id.
16 Septembre 17 Septembre 18 Septembre
21 3 22 » 20 » Beau pluie id.
20 » 21 » » 19 » 20 » 19 »
22 9 20
23 » 21 4 21 » 20 ... 3 ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
'en vont déjeuner à la'campagne en emportant leur repas, mais la fête a lieu le premier jour du Carême et le menu ne se compose que d'oignons et d'olives. La tradition est :3i forte que c'est une véritable ...
Journal n°1454
du 15 juin 1886
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PO ›...
li â
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1
9 h . du mat. I midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. du mat 1 midi 1 3 h. 1 6 h. 1 ...
Journal n°1705
du 7 avril 1891
de l'oeuvre.
Concours de Tir à la Carabine. — 1er Prix : MM. Delrue, 2e Kennedy, 3e Palmaro, e Tersling, 5e Clovis, 60 L. Laurenti, 7e Ch. Dufour, 88 Docteur d'Amarieux, 9e Madame X..., 10e Caponi ...
Journal n°2837
du 13 août 1912
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois ... 3 ...
Journal n°7095
du 17 septembre 1993
de certains locaux à usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 9, avenue Saint-Michel, 2ème étage, composé de 3 pièces, cuisines, bains, w.-c., cave.
Le loyer ...
Journal n°5692
du 28 octobre 1966
ans ;
-- posséder un C.A.P. de dessinateur ou justifier de connaissances équivalentes confirm6es par une grande expérience pratique.
ART. 3.
Les candidats devront adresser -à la Direction de la ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
omolemn.^^^••10,
Monaco, le 16 Décembre 1S90
NOUVELLES ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
. 791).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.629 du 4 mars 2010
modifiant l’article premier de l’ordonnance souveraine
n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des
postes ...
Journal n°3154
du 27 août 1918
'on ramène le taux civil à 5 0/0 et le taux com-
mercial à 6 o/s, et j'ajoute que nous reviendrons ainsi à notre ancienne législation, c'est-à-dire celle
d'avant f9 I 3. La législation actuelle sera tempo ...
Journal n°2097
du 20 septembre 1898
insérés seront rendus INSERTIONS.,
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent..
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON ...
Journal n°3007
du 2 novembre 1915
& NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
C'est avec regret que l'on a appris la mort stibite de M. Félix. Decori, avocat à la Cour d'Appel, secrétaire général de la Présidence de la République Française, membre du ...
Journal n°0772
du 8 avril 1873
1' cl.
mat. mat. soir soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 6 55 1 15 4 11
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 12 6 40 10 02 3 04 6 32
47 5 75 ...
Journal n°5855
du 12 décembre 1969
servies par la Caisse de Compensation vies Services Sociaux à compter du Pr octobre 1969 (p. 786).
Arrêté Ministériel IP 69-390 du 26 novembre 1969 portant extension d'un avenant n° 3 à la Convention ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°0737
du 6 août 1872
fête.
C'était devenu traditionnel dans la famille Rothschild.
Une curieuse statistique vient d'être faite à propos de l'emprunt français de 3 milliards. La voici:
• L'emprunt a duré 22 heures, soit ...
Journal n°6548
du 25 mars 1983
territoire monégasque à l'occasion du XXXXIème Grand Prix automobile et du XX Vème Grand Prix « Monaco F 3 r (p. 266).
Arrêté Ministériel n° 83-123 du 22 mars 1983 portant ouverture d'un concours en vue du ...
Journal n°7296
du 25 juillet 1997
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat: J.-C. MARQUET.
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
,
conformément à l’article 14 de l’ordonnance du
25 avril 1929.
2688
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°2394
du 24 mai 1904
22 Mai 1904
NAPLES, yacht â vapeur Apache, amér., c. Donald, sur lest.
CANNES, b. Ville-de-Monaco, fr., c. Dantal, sable.
b. Ville-de-Marseille, fr., e. Garel, b. Louise-Auguste, fr., c ...
Journal n°5574
du 31 juillet 1964
.700 3.746.820
Chap. 8. Services administratifs du Conseiller de
Gouvernement 286.000 1- 35.500 321.500
Chap. 9. Force Publique 2.640.300 A- 3:000 2,643.300
Chap. 10. Sûreté Publique ...
Journal n°2285
du 22 avril 1902
Réclames, 50' cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Un an, ta fr. ; Six mois, G fe. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°5827
du 30 mai 1969
profession de la mère;
c) le nombre de frères et de soeurs du candidat;
d) la carrière à laquelle se destine le candidat;
e) la li.qe des établissements scolaires que le candidat a fréquentés.
3°) Une ...
Journal n°2204
du 2 octobre 1900
13 octobre 1900 à 2 heures.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 30 Septembre 1900
NICE, vap. Gladiateur, fr., c. Martin sur lest.
SAN-REMO, yacht à voiles, Niké, fr., c. Barrai ...
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
Par le Prince, RAINIER ...
Journal n°1651
du 25 mars 1890
manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à Gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°4697
du 16 octobre 1947
Notre Palais à Monaco, k sept octobre mil neuf cent quarante-sept.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat le 10 octobre 1947.
LOUIS.
Arreté Ministériel du 9 octebre 1047 Instituant un service diurne de ...
Journal n°5048
du 5 juillet 1954
maximum de : 854.156.000 francs.
TITRE II
VOIES ET MOYENS
ART, 3.
Les recettes affectées au Budget Ordinaire sont réévaluées, conformément à l'état C, à la somme globale de : 1.864.507.000 francs ...
Journal n°0770
du 25 mars 1873
timbres-poste.
Itt
JOURNAL DE MONACO
7 9 11 16 47 173 240
CHEMIN ZZ FZR ZE PARI:17011-1ÉZITZRRieZ ET Mn ULM-h:MME ZlirTZR.
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
173
129
16 25 11 70 3 15 1 ...
Journal n°2180
du 17 avril 1900
INSERTIONS
Réclames, ep0 cent. la ligne ; Annonces, 25 Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Par Ordonnance du 9 avril 1900, M. Ettore de Angelis ...
Journal n°4967
du 15 décembre 1952
. de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 15 décembre 1952.
Pour extrait :
Sig: J.-C. REY,
Étude de Me JI3AN-CHARLES REY Docteur efl Droit, Notaire
2 ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-256 du 29 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
(Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du registre national : 2016, Mazraa.»
(3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ... (Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du registre national : 2016, Mazraa.»
(3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ...
Journal n°6981
du 12 juillet 1991
Palais à Monaco, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.206 du 3 juillet 1991 portant nomination ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020.
Rouge
30
L
Dr Perriquet
31
V
Dr Sauser
31
M
Dr Miniconi
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... '>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:3.7pt 0cm 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de ...
Journal n°2200
du 4 septembre 1900
dimanche prochain, 9 septembre, à Monaco. En voici le programme détaillé qui nous est communiqué par la Société des Régates :
A midi 30, Prix de Monte Carlo.
Yachts au-dessus de 3 tonneaux et n ...
Journal n°1490
du 22 février 1887
tireurs.
1", M. Boyd, 8 sur 8, gagne 470 francs. 2e, M. Journu, 7 sur 8, gagne 315 francs.
3", M. Grace, 8 sur 9, gagne 210 francs. DEUXIÈME POULE à 26 mètres. - 2 louis.
20 tireurs. - MM. Boyd et le ...
Journal n°5149
du 11 juin 1956
).
Ordonnance Souveraine n° 1.329 du 9 Mai 1956 portantnomination
d'un Consul de la Principauté à Santander (Espagne) (p. 386.) Ordonnance Souveraine n° 1.330 du 9 irai 1556 portant désigna-
tion d ...
Journal n°6083
du 26 avril 1974
punies le Pat-nen:de prévue « au chiffre 2 de l'article 29 du Côde pénal.
« Les infractions aux dispositions des articles 2-1, « 2-2, 2-3, 10, 11 et 12 et à celles des arrêtés blinis« tériels pris pour ...
Journal n°1186
du 29 mars 1881
22
23
24
25
26
763.5 762.» 56.8 56.5 51.3 51.» 65.2 65.5 63.» 62.6 54.2 53.), 54.8 55 2
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
i. -i•-i: ,, c.,. r r - -.....c . oe or_ :::::::c ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-545 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ... 9 ... Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Hospitalier à mi-temps au Centre
Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
(p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 4.702 du 3 février 2014 portant
nomination des membres de la Cour Supérieure d ...
Journal n°7198
du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°6068
du 11 janvier 1974
déposés au Service des Prix et des Enquêtes Économiques à la date du présent Arrêté.
MT; 3.
Cessent d'être applicables les dislOsitions de l'Arrêté Ministériel n° 73-453 du 9 novembre 1973 susvisé ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
PARQUET GENÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé :
- C. N., né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de I. et de C. E. G., de ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé :
- CALIN Nicusor, né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de Ion et de ...
Journal n°4329
du 10 octobre 1940
.57-1.195
5.0.62.115 » 342.850 » 5.404.965
3.946.845 » 1_513.158 67 3.84.684.5 »
16.827.7')9 392.,00 » -17.94-8.087
Cette Ordonnance-Loi a été prornulgée à I dience du Tribunal Civil du 4 ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
14 octobre 2008
est abrogé.
jo8194-10-oct-2014 9/10/14 11:29 Page 2273
JOURNAL DE MONACO 2273
ART. 40.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 octobre 2014,
a été transmise à S.E. M ...
Journal n°3582
du 26 août 1926
, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h. Correspondance a Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-14.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac ...
Journal n°0883
du 1 juin 1875
-aimés, il
(') Ecel. C. 3, V. I.
ne Nous reste plus qu'à Vous exhorter à •prier Dieu avec ardeur pour la Sainte Eglise et pour la consolation du Souverain Pontife Pie IX, ce prodige admirable de foi et de ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2033 du 21 juin 2011 réglementant le stationnement, la circulation des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
.
Art. 3.
Du mardi 05 juillet à 00 h 01 au vendredi 22 juillet à 23 h 59, la rue de la Colle est fermée à la circulation des véhicules dans sa partie comprise entre l’avenue Prince Pierre et la rue du ... .
Art. 3.
Du mardi 05 juillet à 00 h 01 au vendredi 22 juillet à 23 h 59, la rue de la Colle est fermée à la circulation des véhicules dans sa partie comprise entre l’avenue Prince Pierre et la rue du ...