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Journal n°6881 du 11 août 1989
JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 août 1989 Ordonnance Souveraine n° 9.534 du 3 août 1989 portant nomination d'un Vice-Consul de la Principauté de Monaco à Vienne (Autriche). RAINIER III PAR LA GRACE DE ...
Journal n°2253 du 10 septembre 1901
seront rendus INSERTIONS; Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
des enfants» (p. 1714). INfORMATIONS (p. 1715). INSERTIONS Lé gALES ET ANNONc ES (p. 1717 à 1735). Dé c ISIONS ARc HIé PISc OPALES Décision mettant fin à la mission d’un Vicaire à la ...
Journal n°7378 du 19 février 1999
Communiqué n° 99-08 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des gardiens concierges et employés d'immeuble applicable à compter du 1er janvier 1999
,05 3 275 6 052,75 1 197,24 7 249,99 4 340 7 483,40 1 085,34 8 568,74 5 395 8 693,95 1 064,40 9 578,35 6 410 9 024,10 1 064,40 10 088,50 Rappel S.M.I.C. au 1er juillet ... ,05 3 275 6 052,75 1 197,24 7 249,99 4 340 7 483,40 1 085,34 8 568,74 5 395 8 693,95 1 064,40 9 578,35 6 410 9 024,10 1 064,40 10 088,50 Rappel S.M.I.C. au 1er juillet ...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
Communiqué n° 2001-14 du 28 mars 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des gardiens concierges et employés d'immeubles applicable à compter du 1er janvier 2000
'article 22 de la convention collective est portée de 22,01 F (valeur applicable depuis le 1er janvier 1999) à 22,23 F au 1er janvier 2000. En conséquence les appointements mensuels conventionnels (salaire ... 'article 22 de la convention collective est portée de 22,01 F (valeur applicable depuis le 1er janvier 1999) à 22,23 F au 1er janvier 2000. En conséquence les appointements mensuels conventionnels (salaire ...
Journal n°5375 du 10 octobre 1960
'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 est ainsi modifié « Durant toute l'année, de 22 heures à 7 heures du, « matin, les ouvriers, artisans et commerçants de • « toutes professions devront s'abstenir de tout bruit ...
Journal n°6467 du 4 septembre 1981
février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1558, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°0031 du 26 décembre 1858
ET AT atmos. DATES Thermom. Centigr. 8 h. 2 h. EG h. 19 9 » 9 9 t) » Beau t) 4, 10 » 9 » id. ;.- 21 9-1» 0 5 9 » id. 9,-,35 10 4, 9 3 id. a> 22 ""Ct 3 2 1, 9 5 9 « 10 3 1 0 9 ...
Journal n°0769 du 18 mars 1873
14 35 10 15 7 25 SAVONA a5.6 8 40 mat. 2 14 6 16 9 80 7 » 6 » ALBENGA. 1 (..' 35 n, 9 58 3 50 7 48 19 2 45 1 85 30 . INTIMILLE 1 airriv. h.de Rome*110 22' 7 42 12 10 6 35 10 20 soir ...
Journal n°7370 du 25 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.837 du 24 décembre 1998 portant majoration, à compter du 1er janvier 1999, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
2D 38,30 F  60 m2 22,93 F 18,21 F 3A 36,87 F 50 m2 22,05 F 17,49 F 3B 34,67 F 40 m2 20,38 F 16,11 F 4 31,15 F 35 m2 16,11 F 12,73 F Art. 2 ... 19,19 F 2D 38,30 F 60 m2 22,93 F 18,21 F 3A 36,87 F 50 m2 22,05 F 17,49 F 3B 34,67 F 40 m2 20,38 F 16,11 F 4 31,15 F 35 m2 16,11 F 12,73 F Art. 2. "Au titre ...
Journal n°5504 du 29 mars 1963
150.300 - 3.400 146.900 Chap. 2. Conseil Économique 30.000 + 4.100 34.100 Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950 181.250 + 700 181.950 181.950 SECT. C. -- MOYENS DES SERVICES : a ...
Journal n°0974 du 27 février 1877
.» j 7.» 1 5.5 1 6.5 1 6.3 ! 5.3 1 6.» DATES 19 1 20 21 22 23 1 24 1 25 757.4 744.5 740.1 744.3 747.9 751.9 750.4 756.8 742.7 741.8 74`1.9 749.0 752.2 749.6 9.4 6.1 8.2 7.9 8.4 7 ...
Journal n°6306 du 4 août 1978
, titulaire de l'officine sise à Monaco, 22, rue Grimaldi. ART. 2. Il devra, sous les peines de droit, se conformer aux Lois, Ordonnances et règlements en vigueur sur l'exercice de sa profession. ART. 3 ...
Journal n°6303 du 14 juillet 1978
cadres (A:O.I.R.C.) à' compter du ler juillet 1978 (p. 628). Circulaire n° 78-69 du 3, juillet 1978 relative d la situation du Marché du travail au ler juin 1978 (p. 620.. DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°6814 du 29 avril 1988
présente ordonnance. Donné en Nôtre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Ela, : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9 ...
Journal n°2260 du 29 octobre 1901
.-L.-M., à dater du 3 Novembre prochain. Dans ses audiences des 22 et 24 octobre courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes : Albert Famechon, né à Liancourt (Oise), le 4 niai ...
Sommaires 1952 du 31 décembre 1952
24 Juillet 1952 9 Août 1952 Août 1952 Août. (952 N Août 1952 Août 1952 Août 1952 Août 1952 .21 Août 1952 21 Août 1932 22 Août 1932 25 Août 1952 A.cilt 1952 Août 1932 Ordonnance ...
Journal n°4645 du 24 octobre 1946
-Marie-Rose Rocchi est nommée Sténo-Dactylographe à la Direction du Budget et du Trésor (6C classe). Cette nomination prendra effet à compter du 1 er juillet 1946. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°6123 du 31 janvier 1975
PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sophie, Joséphine Isoardo, Veuve Valuy, née le 3 juillet 1895, à Monaco, tendant à sa réintégration ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
américain Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. Hôtel Hermitage — Bar terrasse Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. Printemps des Arts le 3 ...
Journal n°3696 du 1 novembre 1928
des Bains de Mer. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. LE 1F• A, INT C.) Ft A_ NI A_ (9° Année) Le "PANORAMA", exclusivement illustré, paraît mensuellement sur grand format et sur i6 pages. A la fin de ...
Journal n°2725 du 23 août 1910
et les Commissaires de Police sont chargés,.conformétnent à. l'article premier de la loi_ du.3 mars. 1b22.., d'assurer l'exécution du présent décret, qui sera publié au Jburnal Officiel; affiché dans l ...
Journal n°1552 du 1 mai 1888
Carlo à 6 h. 15 soir. Le train n° 480 partant de Ventimiglia à 3 h. 55 et arrivant .à Monaco à 4 h. 15 soir. Le train no 484 partant de Monte Carlo 9 h. 9 et de Monaco à 9 h. 16 et arrivant à Nice à 9 ...
Journal n°1514 du 9 août 1887
, 22, PARAISSANT LE MARDI sont il est envoyé I exemplaire sont Monaco ( Principauté. ) annoncés dans te journal. On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousgeau, 3, et chez Y. St ...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
], né le 22.1.1958, b) 20.1.1958 à Al-Madinah, Arabie Saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : a) A-992535 passeport saoudien), b) B 524420 (délivré le 15.7.1998, expiré le 22.5.2003). 9) La ...
Journal n°0881 du 18 mai 1875
» 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09 » » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 646 9 29 10 1 20 »•90 » 65 Menton 9 33 2 15 3 ...
Journal n°5248 du 5 mai 1958
de 8.00 à 9.000 Frs 27. Frs, de 9.00 à I0.000 Frs 28 Frs de 0.00 à 11.000 Frs 29 Frs (le 1.00 à 12.000 Frs 31 Frs de 2.00 à 13.000 Frs 33 Frs de 3.00 à 14.000 Frs 35 Frs (le 4 ...
Journal n°7820 du 10 août 2007
: marié à Sanaa Al-Gamei'i. 3) Aly Soliman Massoud Abdul Sayed [alias a) Ibn El Qaim, b) Mohamed Osman, c) Adam]. Adresse: Ghout El Shamal, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1969. Lieu de naissance ...
Journal n°2824 du 21 mai 1912
, il était acquis, c'est-à-dire que on aurait porte la que3tion du règlement intérieur en tête de l'ordre du jour. Puis, M. le Président nous a proposé de voir s'il n'y aurait pas de questions qui ...
Journal n°4352 du 20 mars 1941
. pièce 3 » à 6.30 Céleris 1 » à 6 » Choux de Bruxelles ' kilog. 22 » à 24 » Épinards 7 » à 8.50 Fenouils.... ........ pièce 1.25 à 3 » Poirées :f paquet 1.50 à 2 » Petits Pois ...
Journal n°1643 du 28 janvier 1890
varier de plus de 2 à 3 secondes en moyenne par jour. C'est entendu et vous le payez en conséquence. Vous voila à Paris. Le chronomètre est-il exactement ce que l'on vous a dit ? Vous le réglez sur l ...
Journal n°3726 du 9 mai 1929
de la présente insertion, à l'Agence Commerciale (M. Marchetti), sous peine de ne pouvoir critiquer le paiement effectué en dehors d'eux. Monaco, le 9 mai 1929. 1" d. ...i JOURNAL DE MONACO 3 ...
Journal n°4173 du 14 octobre 1937
nommé ,avocat à la Gour d'Appel. ART. .2. M. Notari sera inscrit dans la troisième section _ (avocats stagiaires) du Tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance •du 9 décembre 1913. ART. 3. Le ...
Journal n°4454 du 25 février 1943
'article premier. A cet effet, ils pourront pénétrer à toute heure dans les chaufferies des immeubles et établissements visés au présent Arrêté. ART 3. Les Arrêtés Ministériels des 22 octobre et 9 novembre ...
Sommaires 1979 du 31 décembre 1979
droits à la retraite (p. 1047). 20 Septembre 1979 3 Octobre 1979 3 Octobre 1979 3 Octobre 1979 3 Octobre 1979 9 Octobre 1979 25 Octobre 1979 25 Octobre 1979 25 Octobre 1979 25 Octobre 1979 25 ...
Journal n°1666 du 8 juillet 1890
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6r6 S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine .11onaeo, le S Juillet 1590 PARTIE OFFICIELLE Le Prince ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
[alias a) Wa’il Hamza Julaidan, b) Wa’el Hamza Jalaidan, c) Wa’il Hamza Jalaidan, d) Wa’el Hamza Jaladin, e) Wa’il Hamza Jaladin, f) Wail H.A. Jlidan, g) Abu Al-Hasan al Madani]. Né le a) 22 ...
Journal n°2109 du 13 décembre 1898
— ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 ...
Journal n°1854 du 13 février 1894
jour, Marchesa, vapeur anglais, à M. C. J. Kettlewell, 14 hommes d'équipage, capitaine Dimmick, venant de Nice, 3 passagers, jauge 86 tonneaux. Le 10, yacht à vapeur anglais Gladwyn, à M. Jones, 16 ...
Journal n°6347 du 18 mai 1979
Grand Prix Automobile de Monacoet le 2P Grand Prix Monacô F3 (voir par ailleurs). La musique le mardi 22, à 19 heures, à l'Église Saint-Charles, récital d'orgue par le Chanoine Henri Carol ; des ...
Journal n°0728 du 4 juin 1872
1 95 1 45 1 10 5 75 430 4'3'15 21 30 16 » 11 70 29 55 22 15 16 25 19 15 13 55 9 65 17 50 12 35 8 95 14 35 1016 7 25 9 80 7 » 6 D 2 45 1 85 1 30 ,PRIX DES PLACES (re cl. 2med. >tee ...
Journal n°5279 du 8 décembre 1958
230 190 3e 63.250 66.500 72.500 par mois lre et 2e années 21.000 "En 3e à 7e années 23.000 Fr. Se à 12° années 24.750 Fr. 13e à 17e années 25.630 Fr. 18e à 22° années 26 ...
Journal n°1847 du 26 décembre 1893
journal Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,' 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°0580 du 3 août 1869
trop t -.71 c,,... 9.) tf2 Z 01 el.4 g 02 cc ,T., ro s.2=4.- Eti t. — '?-1 aite = oie§ — el CU CU " • e . '-' C) n-00à.=gegœoecro à ce ci) "a) cp „,. ......-. = — a> c.» Me.»3 ...
Annexes 1967 du 31 décembre 1967
2'l m ; B et C. -- Scène ne comportant pas de dessous mais dont la surface est égale ou inférieure à 150 m2, dont le volume est égal ou inférieur à 1.200 m3, cu dont l'une des dimensions linéaires ...
Journal n°6738 du 14 novembre 1986
a) Monopoles exploités directement par I'Etat 323.515.000 + 7.412.100 330.927.100 b) Nonopoles concédés 115.800.000 + 3.100.000 118.900.000 C - Dcmaine financier 98.617.000 + 1 ...
Journal n°5988 du 30 juin 1972
?articipalions el de Courtages » en abrégé « S,E.P.A.C. » (p. 463). Arrêté Ministériel n° 72-162 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « Compagnie Générale de ...
Journal n°1012 du 20 novembre 1877
et à GÊNES. -. è PRIX ------......--,--- S STATIONS 471 473 475 477 481 479 3 501 487 499 , c le cl Db8 PLACES2" cl. 3" cl. mixte mixte express • mixte direct mixte express matin ...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
nationale des sportifs et des sportives concerné(e)s. Ces contrôles seront effectués, en accord avec les organisations sportives visées à l'article 4.3.c de la Convention, conformément aux règlements en ...
Journal n°5836 du 1 août 1969
; Vu les justifications produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée; Vu les avis du Comité de ...
Journal n°0977 du 20 mars 1877
augmentation sur 1869. Le Canada est toujours au chiffre de 3,671,116 et les Etats-Unis, à celui de près de 40 millions. Le Mexique compte 9,276,079 habitants. Toute l'Amérique du Sud, est évaluée à 26 ...
Journal n°1477 du 23 novembre 1886
-versd : départs, à .3 h. 40.0, à 7 II. 50 du soir ; arrivée à 9 h. 35 du matin et à II 11. 05 (lu soir.. Trains de Ventimiglia à San Remo et vice-versd : départ, 6 h. 38 du soir ; arrivée à 12 h. 05 du soir ...
Journal n°3312 du 28 juin 1921
'aient servi pendant la guerre dans une des armées de l'Entente ; 3° Par les locataires ayant plusieurs logements. dans la Principauté, à moins qu'ils ne justifient que leur fonction ou leur profession les y ...
Journal n°8078 du 20 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Scala, organisée par la Mairie de Monaco. Le 22 juillet, à 9 h, A l’occasion des 20 ans du Club Harley-Davidson Monaco : Show Bike et Music Live. Le 3 août, de 21 h à minuit, Soirée Tribute ... Scala, organisée par la Mairie de Monaco. Le 22 juillet, à 9 h, A l’occasion des 20 ans du Club Harley-Davidson Monaco : Show Bike et Music Live. Le 3 août, de 21 h à minuit, Soirée Tribute ...
Journal n°1102 du 19 août 1879
. I ..d. I 3 h. I 6 h. I 9 h. r,A re„ du mat. midi I du soir 1 du soir I du soir du mat.' -I I I du soir I da soir i du soir E- i 10 760.7 60.8 59.» 59.3 61.6 60.1 58 ...
Journal n°7999 du 14 janvier 2011
ou égal à 3,5 tonnes et de wagonnets de transport en commun 22,50 E - Contre visite de véhicules d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de transport en ...
Journal n°7893 du 2 janvier 2009
Affaires Culturelles (p. 2755). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L’ÉCONOMIE Commission de Contrôle des Activités Financières. Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F. (p. 2755). Direction de l ...
Journal n°5842 du 12 septembre 1969
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2.620, Article 2 Lire « Cette direction comporte 4 ...
Journal n°6585 du 9 décembre 1983
— conjoint salarié.... 219,40 F — majoration de ressources : — par enfant à charge . 10,80 F — par personne à charge 22,80 F ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Débats 1952 du 31 décembre 1952
férmule Fissoits quLuc comptablessNons côntraire GouvernemenL itôtk ALLbÊ Aèd BOÉRL Impritherie Rogér MÉofectrq actnellement suppléinents MÉoticm Settnee PRLSIDENT Gouverneinent PRÉsuptmr ... .,0411.Ii•I 3°) Transports Public. (Autobus) : Prime de gestion Participation à la Caisse. des Retraites de C.A M ,Règlement comptes arriérés 4°) Bains et Douches Déficit d ...

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