Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8136 du 30 août 2013

9 avril 2002 (p. 1766). Ordonnance Souveraine n° 4.433 du 5 août 2013 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...

Journal n°1493 du 15 mars 1887

'étranger, appelée à faire émoi et attraction sur les bords de la Seine. l'étoile n'a pas manqué de se lever, cette année, au firmament parisien. C'est une jeune Russe , d'une beauté et d'une élégance incomparables ...

Journal n°2159 du 21 novembre 1899

. Imprimerie de Monaco, 1899 A.V" I S Conformément au Règlement du Cercle des Etrangers de Monte Carlo,l'entrée des Salons n'est accordée qu'aux personnes munies de Cartes. Ces Cartes sont délivrées au ...

Journal n°5809 du 24 janvier 1969

minima des salaires mensuels du personnel des Agences d'Assurances, à compter du Zef juin 1968 (p. 62). Circulaire n° 69-09 du 17 janvier 1969, relative au Lundi V janvier 1969, (Sainte-Dévote) jour ...

Journal n°4692 du 11 septembre 1947

). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n. 3.522, chl 18 ace 1947, accordant l'exé- avatar à un Consul (p. 530). • Ordonnance Souveraine n" 3323, du 25 aoilt 1947, accordant•l'exéquatur à un Consul ...

Journal n°0642 du 11 octobre 1870

des Anges, id. e. Palmaro, vin ID. b. Jeune Louise, id. c. Palmaro, id. Départs dit 3 au 9 octobre 1870. GOLFE JUAN. b. l'Indus, français, c. Jovenceau; s.lest ONEILLE. b. Conception, italien, c ...

Journal n°6703 du 14 mars 1986

Chapitre de la Cathédrale (p. 231). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique Avis de recrutement n° 86-3é d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p. 232 ...

Journal n°0074 du 13 novembre 1859

(Principauté). ABONNEMEI'çTS : ins %ç ' 12 trance s4 mois G, TROIS 1110i8 , , 3 Pour l'orit.usnEn les frais de poste en-sus. DATES THI4'',RMOMÈTRE CENTIGRADE -----:- --------nn__-----.••n'""-7 ...

Journal n°6664 du 14 juin 1985

.S.SEN.BORNEMISZA S.A.M. » (p. 649). Arrêté Ministériel n° 85-337 du 3 juin 1985 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « V !MAC » (p. 650). Arrêté Ministériel n° 85-374 du ...

Journal n°4226 du 20 octobre 1938

Secrétaire d'État, H. MAURAN. IN° 2.206 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913 ; Vu l'article 3 — n° 3 — de l ...

Journal n°1831 du 5 septembre 1893

que le raisin n'a pas mûri partout régulièrement ; il reste rouge. Ailleurs, beaucoup de grains se dessèchent ou demeurent verts. Enfin — et c'est principalement dans notre région que le fait est ...

Journal n°6066 du 28 décembre 1973

'équipement et d'investisseinents (État « C »). ART. 3. L'ouverture de crédit opérée par l'Ordonnance Souveraine n° 5263 du 12 décembre 1973 est régularisée. La présente Loi est promulguée et sera exécutée ...

Journal n°5780 du 5 juillet 1968

Secrétaire d'Etat, Le Vice-Président du Conseil d'Etat A. CRovnrro. Loi n° 851 du 4 juillet 1968 abrOgeant la Loi n° 571 du 9 juillet 1952 concernant le Crédit Immobilier, Foncier et Maritime. RAINIER ...

Journal n°8277 du 13 mai 2016

Souveraine n° 5.830 du 9 mai 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail, modifiée (p. 1160 ...

Journal n°4645 du 24 octobre 1946

Pharmacie Internationale, exploité n' 2, rue SuffrenReyrnond et n° 22, rue Grimaldi, à Monaco-Condamine. Oppositions, s'il v a lieu, en l'étude de Nle Bey, dans les .dix joins, à conipter de la date de l ...

Journal n°7996 du 24 décembre 2010

2010 portant nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à la Havane (République de Cuba) (p. 2522). Ordonnance Souveraine n° 3.029 du 16 décembre 2010 portant nomination du Directeur ...

Journal n°5253 du 9 juin 1958

les femmes. ART. 9. Les enfants de moins de 18 ans et les femmes, employés clans les établissements visés â l'article premier de l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948, ne peuvent porter ...

Journal n°1896 du 4 décembre 1894

, Beaulieu. vouge« TRIBUNAL SUPÉRIEUR DE bit)IN.A(20 SOCIÉTÉ ANONYME : Capital 300,000 francs DATbS TEMPÉRATURES EXTRÊMES Maxima Minima 2 I 757.1 758.2 759.3 760.6 761.9 762.8 762.3 761.9 761 ...

Journal n°6790 du 13 novembre 1987

). Ordonnance Souveraine n" 9.043 du 9 novembre 1987.fixant le nombre d'experts-comptables autorisés à exercer la profession (p, 1086). Ordonnance Souveraine n" 9.044 du 9 novembre 1987 conférant l ...

Journal n°5014 du 9 novembre 1953

Bellando-de-Castro, MONACO "Parfumerie de Paris S. A.'' au capital de 5.000.000 de francs Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'Arrêté de Son ...

Journal n°4152 du 20 mai 1937

formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 jan- vier 1.924 et ri° 216 du 27 février 1936. ART. 4.. La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial où autre, demeure subordonnée à l ...

Journal n°8157 du 24 janvier 2014

Souveraine n° 4.521 du 22 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Coordinateur Technique à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 163). Ordonnance Souveraine n° 4.643 du 16 décembre ...

Journal n°2319 du 16 décembre 1902

sympho- nique (Ire audition) N. Celega. A. L'Aurore —c. Le Crépuscule — c. La Nuit Les Murmures de la Forét (Siegfried) R. Wagner. Ballet de l'opéra Henry VIII Saint-Saëns. A. Introduction ...

Journal n°6004 du 20 octobre 1972

. Les dispositions de la présente Ordonnance s'appliqüerit -au 'quartier de la Gare tel que ,décrit à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966 et au plan de zonage annexé à ladite ...

Journal n°6318 du 27 octobre 1978

). Arrêté Ministériel n° 78-450 dtt 9 octobre 1978 modifiant l'arrêté a° 17-234 du 3 juin 1977 portant nomination des ini'mbrés titulaires et suppléants des commissions paritaires (p. 885). ARRÊTÉ DE LA ...

Journal n°7823 du 31 août 2007

-2.134 du 23 août 2007 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 9.- Championnat du Monde de Biathle (p. 1671). Arrêté Ministériel n° 2007-2.146 du 27 août 2007 ...

Journal n°1944 du 22 octobre 1895

.2 754.» 763.8 760.7 759.1 763.8 76:3.2 760.9 753.8 764.» 760.9 759.» 763.» 763.» 759.1 753.» 763.» 760.3 757.9 763.»)763.1 763.»t763.7 758.» 754.1 763.» 760.1 758.» 757.7 757.5 762.5 760.1 758.2 22 ...

Journal n°7116 du 11 février 1994

Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 8.3-33 du 4 .1:dile( 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 164). AVIS ET ...

Journal n°4596 du 15 novembre 1945

. Donné en Notre Palais à Monaco, le six novembre neuf cent quarante-cinq. Par le Prince : Le Ministre Plénipolentiaire Secrétaire d'Etat, H. MffltAN. N* 3.1:2 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU ...

Journal n°1650 du 18 mars 1890

TRENTE-TROISIÈME ANNÉE -- N° 1650 Bureaux : Rué de L'orraine, 22 Mardi 18 Mars 1890 il CI II lq C: JOURN.AL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...

Journal n°0246 du 22 février 1863

tqs7,1doe.1Àle. -ervi4or :0 ...„, :tol.g le nntid, à hi ec tulition qu'ou .tteig,,,lq,14. personne, et l'on offre l'assurance (..9-sa .parfai.te.ronsidération à des g','iis à' qui l'Oti-...n''ç -rait ...

Journal n°1365 du 30 septembre 1884

. BELLANDO et Ci', pharmaciens. S. VAFTEL, English chemist. ASH, chirurgien-dentiste. SHAW SMITH et Ci°, banquiers. N OU V ELLES LOCALES S. A. S. le Prince Héréditaire, arrivé à Copenhague le 17 ...

Journal n°7607 du 11 juillet 2003

industrielle Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE LOIS Loi n° 1.270 du 3 juillet 2003 modifiant la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la ...

Journal n°1733 du 20 octobre 1891

chacune. C'était Prime, de 6 à 9. Tierce, de 9 à 12. None, de 12 à 3, et Vêpres de 3 à 6. Ces noms indiquent l'ordre des prières qu'on récitait à la première, à la troisième, à la neuvième heure et le soir ...

Journal n°5594 du 11 décembre 1964

servies par la Caisse de Compensation des Services SoCiaux, à compter du 1°' octobre 1964, pàru au « huma/ de Mo-}aco» n° 5.593 du 4 décembre 1964 (p. 845). Art. 3. ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Erratum à l ...

Journal n°6902 du 5 janvier 1990

' Marseille CENT TRENTE-DEUXEEME ANNEE N° 6.902 - Le numéro 5,90 F „7.4iO3TE VENDREDI VIER 1990 JOURNAL DE M ABONNEMENT 1 an (à compter du 1°' janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco ...

Journal n°0341 du 25 décembre 1864

SEPTIÈME ANNÉE — N° 341 Burean: nue de Lorrainr, â. Dimanche 25 1)i,c(ml)le 1864. J'OURDI N Administration et Rédaction, POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ouvrages français et ...

Journal n°4765 du 31 janvier 1949

, présentée par M. Raymond Drouet, commerçant, demeurant à Monaco, 17, rue de la Turbie ; Vu l'acte en brevet reçu par Me 3.-C. Rey, notaire à Monaco, k 25 octobre 1948, contenant les statues de ladite ...

Journal n°3154 du 27 août 1918

'on ramène le taux civil à 5 0/0 et le taux com- mercial à 6 o/s, et j'ajoute que nous reviendrons ainsi à notre ancienne législation, c'est-à-dire celle d'avant f9 I 3. La législation actuelle sera tempo ...

Journal n°3896 du 28 juillet 1932

'énergie physique peut se comparer à un habile' ouvrier qui n'aurait à sa disposition que de mauvais outils; Ce n'est pas seulement dans l'intérêt de dividu, c'est surtout dans l'intérêt de la patrie et de la ...

Journal n°7316 du 12 décembre 1997

dénommée "S.A.M. Som" (p. 1594). Arrêté Ministériel n" 97-589 du 5 décembre 1997 portant autorisation et approbation des slaDes dela société anonyme monégasque dét toMniée "T.C.C. LIAISON ETADAnNtsTRATioN ...

Journal n°1872 du 19 juin 1894

Minima TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le thermomètre est exposé an nord) 9h. midi 13 h. 16 h. 19 h. mat. soir soir soir 20.2 20.7 22.4 18.3 17.1 20.5 21.5 22.8 19.7 17.6 20.0 22.1 19.4 17.2 15.4 19.2 21 ...

Journal n°0517 du 17 mai 1868

-apporte presque à domicile, et c'est à peine s'ils daignent se déranger. J'en connais plus d'un qui n'a jamais quitté la rue Charlot. Beaucoup d'entr'eux, même parmi les Nemrodde la plaine Saint-Denis, n'ont jamais ...

Journal n°5565 du 29 mai 1964

. 370. Il y a lieu de signaler que c'est par erreur que l'Arrêté Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouVerturc d'un concours en vue du recrutement d'un Dessinateur à la Section Travanx de la ...

Journal n°0805 du 25 novembre 1873

Mixte 7 05 11 29 1 401 3 Oi 5 38 7 59 8041226 231' 402 646 957 8 leq12 4V 245 437 6 50 915 830; 1 01 2 56 451; 7 01 927 ); 8 37i 1 08; D» 4 581 » Di 0( 9 34 903i 1 33; 3 22 5255 726 9 57 ...

Journal n°0496 du 22 décembre 1867

journal. Rue de lorraine, 13, à Monaco (Principauté). .-1011e- Dimanche 2'2 Décembre 1867 DIXIÈME ANNÉE — N° 496 Ilurete: On s'abonne. pour la France , à Paris à l'Agence Paris, rue ...

Journal n°6206 du 3 septembre 1976

automobile avec chatiffeur afférente au fonds de commerce situé à Monaco, 3, avenue de la Madone. Il n'a pas été versé de cautionnement et Monsieur BOVALIS est seul responsable de la gérance. Monaco, le 3 ...

Journal n°8068 du 11 mai 2012

: MIRA, London WC1N 3XX, United Kingdom, b) Safiee Suite, EBC House, Townsend Lane, London NW9 8LL, United Kingdom. Autre renseignement : a) Adresse Email: info@islah.org, b) Tél. : 020 8452 0303 ...

Journal n°0431 du 16 septembre 1866

Pareauv. Rue di, torrtillle, 15. Dimanche 16 Septembre 1866 NEUVIÈME ANNÉE — N° fi 3 1 JO Adwinistration et Rédaction , Bue de Lorraine, 13, à Monaco (Principauté). Tons les ouvrages ...

Journal n°6816 du 13 mai 1988

UNION DE.S ASSURANCES DE PARIS VIE », en abrégé « L'U.A.P. VIF », dont le siège est à Paris ler, 9, place Vendôme ; Vu la loi n° 609 du il avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août ...

Journal n°7261 du 22 novembre 1996

CUNT TRENTF-NEUVIEME ANNEF. N° 7.261 - Le numéro 8,40 F VENDREDI 22 NOVEMBRE JOURNAL DE MONAC Bulletin Officiel de fa Principauté SERVICES D'ARCI M'ES 1 CENTRALES c .its>itelre 415 ...

Journal n°3205 du 5 août 1919

, tant que le porteur n'aura pas exercé de poursuites devant le tribunal conformément à l'article suivant. « La prolongation des délais supplémentaires préalablement obtenus pourra être,selon les c ...

Journal n°5817 du 21 mars 1969

.164; du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, n° 2.718, du 23 décembre '1961, n° 2.839, du 21 mai 1962, n° 2.867, du 20 juillet 1962, n° 2 ...

Journal n°6495 du 19 mars 1982

1951, n° 928, du 27 février 1954, n° 992, du 24 juillet 1954, n° 1.844, et n° 1.847, du 7 août 1958, n° 2.543, du 9 juin 1961, te 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1864, n° 3.520, du 26 ...

Journal n°4826 du 3 avril 1950

lixécutit et tont inscrits, dés leur arrivée à Monaco, au Palais de S.A.9. tee-ince, Principauté n adhéré, il y timuelqae temps, é la Commission Internationale de Police Criminelle, 22er======== Locaux ...

Journal n°5967 du 4 février 1972

conformément à l'Arrêté Ministériel n° 63-015 du 14 janvier 1963 par application d'un pourcentage du salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites, prévu à l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin ...

Annexes 1981 du 31 décembre 1981

.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.) R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980 CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...

Journal n°0461 du 14 avril 1867

.e.p j jal; tint ch EL • „eril (, C,A,11T, b Louie. ill. C. 13, I mlis Sa le 1; -4*,.e)aiinio, id. MEN !ON. 1),.19 G.tri/e„ italit.;4„ C.:04,41i9, ni. d. . id. NICE. le V. u -nier. Grse ...

Journal n°7621 du 17 octobre 2003

'un Conseiller à la Cour d'Appel. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution ; Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la ...

Journal n°8197 du 31 octobre 2014

° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée (p. 2468). Ordonnance Souveraine n° 5.027 du 24 octobre 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 72 du ...

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