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Journal n°7404 du 20 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CONGRES HOTEL MIRABEAU du 22 au 27 août, Jim Noonan Group HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA jusqu'au 20 août, Tauck Tours du 23 au 26 août, I.M.C. Rhône Poulenc du 25 au 27 août, Tauck ... CONGRES HOTEL MIRABEAU du 22 au 27 août, Jim Noonan Group HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA jusqu'au 20 août, Tauck Tours du 23 au 26 août, I.M.C. Rhône Poulenc du 25 au 27 août, Tauck ...
Journal n°8011 du 8 avril 2011
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 598). Ordonnance Souveraine n° 3.213 du 30 mars 2011 portant nomination d ...
Journal n°5835 du 25 juillet 1969
17.300 2.000 - Chap. 3. - Conseil d'État 41.000 - Chap. 4. - Commission supérieure des comptes 484.700 + 6,000 20.000 SECTION C. - MOYENS DES SERVICES : 867.300 + 44.000 a ...
Journal n°5990 du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502). Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°7653 du 28 mai 2004
janvier 2002 (p. 795). Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°6928 du 6 juillet 1990
, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. Par le Prince, RAINIER ...
Journal n°2086 du 5 juillet 1898
, id. Départs du 26 juin au 3 Juillet SAINT-TROPEZ, cutter, Théodorine-A. fr. c. Tinière, sur lest ID. ch.-m. Saint-Elme, fr. c. Sammartin, id, MENTON, cutter, Trois-Frères, fr. c. Dalest, vin ...
Journal n°1536 du 10 janvier 1888
, 6 sur 6. 9e, 4 tireurs. — M. Mainetto Ghido, 3 sur 3. DOUBLÉ. 4 tireurs. — M. de Montais. HANDICAP. — 10 pigeons. — 2 louis. 3 tireurs. — MM. Mainetto, à 28 mètres ; Ct° de Robiano, à 27 ...
Journal n°5208 du 29 juillet 1957
abrégé « C.I. D.A.G. » est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 avril 1957; . Arcr. 3. Lesdits statuts devront être ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée. Dans ce cadre, l’architecte rassemble les pièces requises et établit le dossier conformément à la réglementation. c ...
Journal n°1435 du 2 février 1886
. Hall, 16 sur 18 (1,300 fr.) ; 3', M. Darnat, 15 sur 18 (780 fr ) ; 4', à]. Murphy, 9 sur 11 (520 fr.). La poule des prix des Grands Concours a été gagnée par M. de Guilhemanson, 8 sur 8 (1,300 fr ...
Journal n°6098 du 9 août 1974
). Arrêté Ministériel no 74-336 du 26 juillet 1974 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Monaco Sanitaires » (p. 674). Arrêté Ministériel n° 74 ...
Journal n°7171 du 3 mars 1995
présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : 3.-C. MARQUET. La présente Convention est en ...
Journal n°5510 du 10 mai 1963
du Centre Hospitalier Princesse Grave (p. 444). Arrêté Ministériel n° 63-106 du 3 mai 1963 Matif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 6 mai 1963 au 1" septeMbre 1963 (p ...
Journal n°8160 du 14 février 2014
) réside à El Waha, Omdurman, Soudan ; c) n° de carte d'identité d'ancien combattant : 4302.» jo8160- 13/02/14 9:56 Page 326 JOURNAL DE MONACO Vendredi 14 février 2014 2) La mention «Gabril Abdul ...
Journal n°6507 du 11 juin 1982
« Groupe Drouot » dont le siège est à Paris 9ème, 23, rue Drouot ; Vu la loi a° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant - exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
, convocations aux assemblées, avis financiers, etc…). 9,30 € Ordonnance Souveraine n° 4.865 du 24 juin 2014 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l ...
Journal n°3243 du 20 avril 1920
'elles jugeront utiles à Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920. prorogeant leurs intérêts. les Lois tes 4, 5 et 16, jusqu'au 3o novembre i Monaco, le 16 avril 1920. 1920; Vu l'Arrêté Ministériel du 18 ...
Journal n°6371 du 2 novembre 1979
», 1-3, avenue de Grande-Bretagne, à Monté-Carlo, reçus, en brevet les 4 décembre `1978 et 10 juillet 1979, par Me Key, notaire soussigné, et déposés au rang de ses minutes par acte du 22 octobre 1979 ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
centrafricain (FDPC) Date de naissance : a) 5 octobre 1965 ; b) 3 mars 1965 Lieu de naissance : a) Ndïnaba, Tchad ; b) Kobo, République centrafricaine ; c) Kabo, République centrafricaine Nationalité : a ... 'identification : carte d'identité tchadienne n° 103-00653129-22, délivrée le 21 avril 2009 (expire le 21 avril 2019) Adresse : a) KM5, Bangui, République centrafricaine ; b) Nana-Grebizi, République centrafricaine ; c ... Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°5090 du 25 avril 1955
pendant le jour de fermeture hebdomadairé. ART. 3. Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 54-242 du-22 décembre 1954, sus-visé, sont prorogées jusqu'au 9 mai 1955. ART. 4. M. le Conseiller de ...
Journal n°6231 du 25 février 1977
gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et Ordonnons ARTicLE ËREMIER. L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...
Journal n°0053 du 29 mai 1859
mois Trois mois 13 fr . G fr. 50 c. 3 fr. 25 e, 4.4. » 7 » »» » 3 » 50 » 4 » 25 » Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois. quelle raison n'a-t-on-pas de penser aujourd ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
197.039.400 E pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale ...
Journal n°5419 du 14 août 1961
Princier (Jeudi 3 août et Samedi 5 août 1961). La saison des concerts donnes dans la Cour d'Honneur du Palais, brillamment ouverte par les soirées musicales des 22, 26 et 29 juillet, s'est poursuivie avec ...
Journal n°6421 du 17 octobre 1980
Monaco en Belgique ; Vu Notre ordonnance n° 2.998, du 7 juin 1963, portant nomination du Premier secrétaire de l'Ambassade de Monaco à Paris ; Vu Notre ordonnance n° 3.727, du 26 décembre 1966, portant ...
Journal n°0731 du 25 juin 1872
50 8 37 6 32 Eze 12 58 8 40 10 05 3 23 11 26 4 57 9 07 10 36 Honaco 1 40 8 51 10 21 3 29 12 49 5 09 9 12 11 51 Monte Carlo 9 00 IO 28 3 45 1 01 5 25 9 30 soir 12 02 Cabbé ...
Journal n°6975 du 31 mai 1991
bains, cave. Le loyer mensuel est de 7.500 francs. —9, rue Baron Sainte-Suzanne, ler étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c. Le loyer mensuel est de 3.500 F. — 16, rue Princesse ...
Journal n°5247 du 28 avril 1958
Novembre et 22 Décembre1952, 9 Janvier 1953, 13 Mars el 22 Octobre 1954, 28 Février 1955, 12 Janvier, 12 Mars et 7 Mai 1956, 27 Mai et 26 Décembre 1957 (128 Janvier 1958,. réglementant la Circulation et le ...
Journal n°4716 du 26 février 1948
. (Ordonnance de M. le Président du Tribunal de Prerniére Ins tance de 'Monaco le 22 janvier 1948).: 130 JOURNAL DE MONACO Jeudi '26 Février 1948 INFORMATIONS DIVERSES Société de Oonféretioes. C'est M ...

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