Recherche - Journal de Monaco

Journal n°4631 du 18 juillet 1946

délibération du Conseil de Gouvernement des ,22-25 juin 1946 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Sont désignés pour faire partie de la Commission prévue à l'article 2 de l'Ordonnance -110 3.206 mis ...

Journal n°6685 du 8 novembre 1985

MONACO Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée par la loi n° 718 du 27 décembre 1961 Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre ...

Journal n°6724 du 8 août 1986

MARCHETTI à exploiter une officine aux n° 22 et 24 du boulevard d'Italie ; VII la demande formulée par Mme Josée-Marie FRESLON, née BARCS, Pharmacien ; Vu les avis exprimés par le Directeur de l ...

Journal n°1652 du 1 avril 1890

Medina; le premier, à M. Coope qui le commande, 27 hommes d'équipage, 9 passagers, jauge 142 tonneaux ; le second , à M. Moss, capitaine Mulholland, 3 hommes d'équipage, 3 passagers, jauge 16 tonneaux ...

Journal n°1751 du 23 février 1892

.; de 30,000 fr. ou du Grand Prix du Printemps, à Nice, 6 kil. Les chevaux de quatre ans et au-dessus n'ayant jamais gagné un prix de 6,000 francs et les chevaux de 3 ans n'ayant jamais gagné recevront 2 ...

Journal n°6950 du 7 décembre 1990

moins égale à 10 % est fixé à 1,013. ART. 2. Le montant du salaire minimum annuel, prévu à l'article 3 de la loi n° 636 du i 1 janvier 1958 et à l'article I" de l'arrête ministériel n° 57-193 du 16 ...

Journal n°4216 du 11 août 1938

Eytnin, notaire, à Mo-, naco, le 9 avril 1938 ; ABT. 3. M. le Secrétaire. Général du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...

Journal n°1929 du 9 juillet 1895

TRENTE-HUITIÈME ANNÉE N° 1929 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9' juillet 1895 JOUR nE 1111, ri 0 JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...

Journal n°7172 du 10 mars 1995

Ministériel n° 9S-85 du 3 mars 1995 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PRomocom" (p. 262). Arrêté Ministériel n° 95-86 du 3 mars 1995 autorisant la ...

Journal n°7233 du 10 mai 1996

). Ordonnance Souveraine n° 11.955 du 3 Mai 1996 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 738). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 96-181 du 2 ...

Journal n°6920 du 11 mai 1990

). Communiqué n° 90-32 du 3 mai 1990 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à compter du ler avril 1990 (p. 511). MAIRIE Avis de vacances d'emplois no 90-50 à n' 90-57 (p. 512 ...

Journal n°6354 du 6 juillet 1979

anonyme monégasque dénommée « Astra S.A.M. » (p. 671). Arrêté Ministériel n° 79-281 du 25 juin 1979 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée « De Zeven Provincien N. V. » (les ...

Journal n°6136 du 2 mai 1975

Ministre d ttat à la suite de la transmission, en date du 28 avril 1975, de l'ampliation du présent Arrêté Municipal; Arrêtons ARTICLE UNIQUE. L'article 9 de l'Arrêté Municipal n° 75-16, du 22 avril ...

Journal n°2239 du 4 juin 1901

. matin midi 3 h. 6 h. soir 9 h. soir soir soir 757.» 757.» 756.4 756.» 758.4 756.» 757.» 769.7 759.4 757.8 756.» 758.6 756.4 758.» 759.5 759.7 757.2 22.3 22.4 22.6 23 ...

Journal n°0884 du 8 juin 1875

, signe que l'organisme a conservé assez de chaleur pour réagir contre la fraîcheur de l'eau. Le tout, c'est d'entrer d'emblée et résolùment dans la mer. A propos du costume, M. Duverney n'a pas de ...

Journal n°0259 du 24 mai 1863

bà- ALPHONSE CII.MBON — Rédacteur-Gérant MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 16 au 2'2 Mai 1863. MARSEILLE. h. Aurore, c. Boyer, pierres NICE. b. V. Sn/fo-in°, c. Stu.-lest, en lest ...

Journal n°4523 du 22 juin 1944

rOrdonnancè du 18 niai 1909, sur l'organisation judiciaire, modifiée par la Loi n° 148 da 8 janvier 1931 ; Vu l'article 3 (n° 3) de l'Ordonnance du .9 mars 1918; Sur le rapport de Notre Directeur des Services ...

Journal n°1951 du 10 décembre 1895

'inédit » quand la plupart de ses confrères se bornent à se croiser les bras en déclarant « qu'il n'y en a plus » — les plus roublards promettent des reprises des chefs-d'oeuvre de Gluck — seulement c'est Gunsbourg ...

Journal n°4627 du 20 juin 1946

(Journal de Monaco du 26 juillet 1945) ECHANGES DE LETTRES ANNEXES Echange de Lettres 'n° 3 portant modification de l'article 3, paragraphe « c » de la Convention relative à la fixation et au contrôle ...

Journal n°5476 du 17 septembre 1962

Accouchement simple gemellaire Chirurgie et petite chirurgie Electrothérapie Electroradiologie C 11,00 C2 22,50 C3 34,00 Cn 22,00 C2n 34,00 C3n 45,00 Cd 22,00 C2d 34,00 Cid 45,00 Ccf 21 ...

Journal n°2888 du 22 juillet 1913

, section C), étage et maison Il 72 5o PLAT' Ernest ( Monaco-Ville, n° 39 et 39 A), maisons et jardins 36601' 12 TOTAL... 64Orn' 84 ART. 3. La prise de possession des immeubles nécessaires à l ...

Journal n°8043 du 18 novembre 2011

MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Faizullah Noorzai Hajji Faizullah Noorzai Haji Faizuulah Norezai Haji Faizullah Haji Fiazullah Haji Faizullah Haji Faizullah Haji Pazullah ... ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.367 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un Responsable de la maintenance des bâtiments à la Direction des Affaires Culturelles (p. 2251 ...

Journal n°5946 du 10 septembre 1971

ou D.D.T. - Dichloromate ou N-rnéthylcarbatnate de diehloro-3,4 benzyle. - Dichlorvos ou 0,0-diméthylphosphory1-1 diehloro-2,2 éthylène en préparations de teneurs inférieures à 50 pour cent, sauf ...

Journal n°4948 du 4 août 1952

/ion). ••^••••••••••^••••••M Suivant acte reçu par M0 Auguste SettlinO, nOtaire à Monaco, les 9 janvier et 22 avril 1952, M. Antoine DAME, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 5, boulevard des Moulins a donné à partir du l ...

Journal n°6114 du 29 novembre 1974

'article 62 de l'Ordonnance du 2 juillet 1908, Notre Ordonnance n° 3.327, du 22 mai 1965, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont abrogés. AkT. 4. Les dispositions de là ...

Journal n°5566 du 5 juin 1964

). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.189 du 27 niai 1964 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Bologne ( Italie) (p. 397). Ordonnance Souveraine no 3.190 du 27 mal 1964 ...

Journal n°6333 du 9 février 1979

cession des produits sanguins (p. 130). Arrêté Ministériel n° 79-39 du /9 janvier 1979 relatif à la généralisation de l'avenant n° 15 du le juin 1978 à la Conventhia collective nationale de fraye ...

Journal n°6713 du 23 mai 1986

pratiqués au 31 décembre 1985, des travaux standards couleurs, définis à l'article premier de l'arrêté ministériel n° 85-272 du 9 mai 1985, susvisé, peuvent librement être déterminés sous la responsabilité de ...

Journal n°6340 du 30 mars 1979

INSERTIONS LÉGALES : 9,60 F le ligne SOMMAIRE ARRÊTÉ MINISeing., Arrêté Ministériel n° 79-114 du 23 »OC 1979, relatif à PimMatricutalion des véhicules automobiles (p. 285). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté ...

Journal n°5753 du 29 décembre 1967

° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945). Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...

Journal n°7227 du 29 mars 1996

'un litspecteur à l'Office des Téléphones (p. 488). A s iy de recrutement n° 96-72 d'un inspecteur à l'Office des Téléphones p. 488). A vis de recrutement n° 96-73 de deux canon ecurs à 1'i9ffice des Téléphones ...

Journal n°1698 du 17 février 1891

22 !récrier, à 2 h. 1/2 Sixième concert : OEUVRES AUSTRO-HONGROISES Sy rnphonie militaire en sol Haydn. A. Adagio, allegro. c. Minuetto. B. Allegretto. D. Presto. Ouverture de Poète et ...

Journal n°1928 du 2 juillet 1895

TRENTE-HUITIÈME ANNÉE — N° 1928 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 2 Juillet 1895 .....^^••^^•^^• JOURNAL DE ONit, C: JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...

Journal n°3625 du 23 juin 1927

id 1.W fl / . SOIXANTE-D1XIÈME ANNÉE. - N° 3.625. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 23 JUIN 1927. JOÜRNAL DE MONl1C0 JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...

Journal n°6219 du 3 décembre 1976

taux minima des salaires an personnel ouvrier des boulangeries à compter du 1" ()doive 1976 (p.1027). 1014 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Décembre 1976 Circulaire tle 76-116 du 22 novembre 1976 ...

Journal n°0735 du 23 juillet 1872

!0 22 10 3ri 11 03 11 14 11 24 11 33 11 47 11 55 12 02 12 15 1 43 7 20 9 44 soir. 12 58 1 01 1 18. I 30 mati n I -43 6 05 3 11 7 19 70 12 04 8 53 2 18 Soi r' soir 8 36 8 49 10 45 ...

Journal n°4306 du 2 mai 1940

Monaco clans les délais et après•a-ccomPlissement des formalités prévues perdes Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et, n° 216 du 27 février 1936. ART. 3. ' Général du ,Ministèrettl'Etat- est chargé de l ...

Journal n°6347 du 18 mai 1979

ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XXXille Grand Prix Automobile de Monaco et du XXI' Grànd Prix «Monaco F. 3 ». Nous, Maire de la Ville, de Monaco, Vu la loi n• 959 du 24 juillet ...

Journal n°6419 du 3 octobre 1980

Fondaticin Hector Otto à Monaco, le e novembre 1979, en vue d'9btenir l'autorisation de vendre la part indivise d'un immeuble léguée à ladite Fondation par M. Josefth Merlo Vu la loi n° 56, du 22 janvier ...

Journal n°6202 du 6 août 1976

pour acquérir un point de retraite (**) valeur annuelle. Autres régimes I.R.P. - V.R P 0,85 1.7.76 5,54 1975 I.R.R.E.P, 0,768 1.7.76 5,21 1975 1.R.C.A.C.I.M 3,00 1.7.76 17,68 1975 P.R.E.F.O.N ...

Journal n°8199 du 14 novembre 2014

22 juillet 1968 à N’Djamena (Tchad), de nationalité française, domicilié dans l’Oise (France) ; - DANBOY BAGALE Eric, alias : a) Eric DANBOYE, b) Eric DANBOYE BAGALE, c) Eric DANBOY, né le 27 ...

Journal n°0425 du 5 août 1866

celui-ci. C'est un souvenir qui me revenait à l'esprit; mais il n'en sera plus jamais question entre nous. — Un souvenir ! • — Vois-tu-ce petit vallon qui s'étend coquettement à nos pieds? on l ...

Journal n°0161 du 7 juillet 1861

)10)0. 011 s'abonne. pour la France. à Paris, à l'.1gelice Ilavas,,rue flous , ea.i. 3. el n hrz ‘1 Mineur de musique (lu Cons,rv. Min. el threc. du comptoir - general (tes conmosileurs rue du I ...

Journal n°2348 du 7 juillet 1903

.8 25.» 26.5 26 5 I 25.8 25 2 22.» 21.1 20.5 21.5 22.3 I 22 1 22.4 ; kMONITEUR ç Pluie tombée : 7 "n 3 9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h. soir soir ASSURANCES CARLÈS et PERUGGIA ...

Journal n°2169 du 30 janvier 1900

.- g >,-. â à .=.7. 81 79 877171 71 , réduites à 0 de température et au niveau de la mer d 9 h. I mat. midi I 3 h. 6 h. 9 h. 9h. I midi I 3 h. I 6 h. soir I 9 h ...

Journal n°5335 du 4 janvier 1960

'État (p. 20). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Municipal n° 49 du' 22 décembre 1959 nommant un Secrétaire à la Police Municipale (p. 21). AVIS ET COMMUNIQUÉS ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 59 ...

Journal n°7590 du 14 mars 2003

mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain (p. 432). Ordonnance Souveraine n° 15.714 du 3 mars 2003 portant mutation d'un fonctionnaire (p. 433). Ordonnance Souveraine ...

Journal n°1529 du 22 novembre 1887

c> cc> d> 0 1.0 è> a> moyenne 9h midi 1 3h 1 6h 9h ' soir 9h. mat. midi 1 3h 1 6h 9h soir mat. I soir I soir I soir I soir N 0 modéré ...

Journal n°6084 du 3 mai 1974

'utilisation de matières radioactives; Vu Notre Ordonnance n° 2.860, du 9 juillet 1962, relative aux prescriptions à observer à l'occasion de la manipulation et du transport des matières radioactives; Vu la ...

Journal n°1120 du 23 décembre 1879

Cannes Toulon ....... Marseille Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE. 4 epxr. soir 10 » 10 11 10 22 10 28 487, soir 1 20 3 41 7 59 8 57 9 44 956 10 0 10 11 10 29 10 ...

Journal n°1738 du 24 novembre 1891

à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi' 3 h. 6 h.. 9 h. mat. soir soir soir 1'7 18 19 20 21 22 23 763.9 66.7 71.5 68.3 61.2 56.3 58.7 761.2 66.3 71.1 67.» 59.4 55 ...

Journal n°3959 du 28 septembre 1933

Correctionnel, dans son audience du 22 septembre 1933, a prononcé le jugement suivant: D. C.-D., ancien commerçant, né le ler avril 1891, à Ancone (Italie), ayant résidé à Monaco. -- Falsification de passeport ...

Journal n°1593 du 12 février 1889

: Réclames, 40 cent. la ligne; Annonces, lb cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le le Février ILS S9 PARTIE OFFICIELLE s. A. S ...

Journal n°1749 du 9 février 1892

ANNÉE TRENTE—CINQUIÈME A.NEE N° 1749 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Février 1892 411.1.1111111.11M.......MMuromMIIMMoMmloweepo.ememageoam. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE ...

Journal n°0570 du 25 mai 1869

ses félicitations avec cette grAce qui le caractérise. A II heures, le yacht a pris la mer pour se rendre aux îles et à Cannes. — C. Le 22 mai, lp yacht Isabelle II, a rencontré dans les eaux du cap ...

Journal n°6952 du 21 décembre 1990

Palais à Monaco, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.964 du 11 décembre 1990 portant nomination ...

Journal n°0891 du 27 juillet 1875

Insertions .% il N N ENTs Un An 12 Frants Six Mois . 6 id. Trois Mois . . 3 Id. Pour l'Éi'aiiNGEn les irais de 'peste'en 'sus alowaeo, le 21 Juillet 187a. ACTES OFFICIELS. Le Prince, par ...

Journal n°5782 du 19 juillet 1968

16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles; Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles; Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...

Journal n°6003 du 13 octobre 1972

logement Locaux vacants (p. 684). MAIRIE Avis relatif à la campagne de dératisation (p. 684). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 685 é 696). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 72-253 du 22 ...

Journal n°6247 du 17 juin 1977

. le dépôt de matières à des fins autres que leur simple élimination sous réserve qu'un tel dépôt n'est pas incompatible avec l'objet de la présente Convention. c. Le rejet de déchets ou autres ...

Rechercher un journal, un article

AFFINER