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Journal n°7616
du 12 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.044 du 5 novembre 2003 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu Notre ordonnance n° 15.712 du 3 mars 2003 relative ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu Notre ordonnance n° 15.712 du 3 mars 2003 relative ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-301 du 26 mai 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
cette majoration."
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... cette majoration."
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.087 du 5 décembre 2003 portant nomination
des membres du Conseil Economique et Social.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souverain n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire modifiée par l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souverain n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire modifiée par l ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"S.C.S. BENVENUTI & Cie" (Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procéder à la cession par M. Niccolo BENVENUTI, domicilié numéro 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, de VINGT PARTS SOCIALES et d'agréer la société "IVM S.P.A.", en qualité de nouvelle associée ;
A la ... procéder à la cession par M. Niccolo BENVENUTI, domicilié numéro 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, de VINGT PARTS SOCIALES et d'agréer la société "IVM S.P.A.", en qualité de nouvelle associée ;
A la ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-219 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-382 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux lieutenants-inspecteurs de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
moyenne de 12 sur 20 au contrôle continu des connaissances et dans les disciplines sportives ;
- résider à Monaco ou dans une commune située à moins de 20 km de Monaco.
ART. 3.
Les candidats ... moyenne de 12 sur 20 au contrôle continu des connaissances et dans les disciplines sportives ;
- résider à Monaco ou dans une commune située à moins de 20 km de Monaco.
ART. 3.
Les candidats ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.085 du 5 décembre 2003 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels
médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace.
sur l'augmentation de la valeur du point indiciaire en vigueur dans les établissements hospitaliers publics de la région économique voisine."
Art. 3.
L'article 22 de Notre ordonnance n° 13 ... sur l'augmentation de la valeur du point indiciaire en vigueur dans les établissements hospitaliers publics de la région économique voisine."
Art. 3.
L'article 22 de Notre ordonnance n° 13 ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 20 décembre, à 21 h et le 21 décembre, à 15 h,
Conte de Noël.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 20 décembre, à 21 h et le 21 décembre, à 15 h,
Conte de Noël.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Occupation de la voie publique à l'occasion
du 63eme Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme
monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique
au titre de fabricant et d'exploitant.
figurant en pièce jointe.
ART. 3.
La présente autorisation est accordée au titre de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002. Elle ne dispense pas son détenteur de se conformer à toute autre réglementation ... figurant en pièce jointe.
ART. 3.
La présente autorisation est accordée au titre de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002. Elle ne dispense pas son détenteur de se conformer à toute autre réglementation ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-401 du 5 août 2004 modifiant l'arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture :
- un repas au cours d'une journée
3,06 €
- deux repas au cours d'une journée
6 ... la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture :
- un repas au cours d'une journée
3,06 €
- deux repas au cours d'une journée
6 ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...