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Journal n°5375
du 10 octobre 1960
'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 est ainsi modifié
« Durant toute l'année, de 22 heures à 7 heures du, « matin, les ouvriers, artisans et commerçants de • « toutes professions devront s'abstenir de tout bruit ...
Journal n°1869
du 29 mai 1894
. C'est San-Francisco qui, à tous les points
de vue, est le grand port d'armement pour cette pêche,
La flotte baleinière du port américain comprend 6 vapeurs, 33 trois-mats, 3 goëlettes et 1 brick ...
Journal n°3039
du 13 juin 1916
'amende pour exercice du commerce de laitière sans autorisation.
C. A.-L., commerçant, né le 9 décembre 1867, à Ceva (Italie), demeurant à la Condamine,— Loo fr. d'amende, pour mise en vente de vin falsifié ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
ordonnance n° 2.626 du 3 mars 2010
portant nomination du Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Au terme de sa mise à Notre disposition par le
Gouvernement de la République française, M. Michel ...
Journal n°6321
du 17 novembre 1978
rémunération minimale mensuelle des Agences de Voyages et de Tourisme est fixée à 9,22 F. à compter du I er juillet 1978.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de ...
Journal n°1329
du 15 janvier 1884
pigeons à
25 mètres. — 2 pigeons manqués entraînent la mise hors concours.
3e et 4° jours. — Lundi 21 et Mardi 22 Janvier
GRAND PRIX DU CASINO
UN OBJET D'ART et 20,000 fr., ajoutés à 200 fr. d ...
Journal n°6764
du 15 mai 1987
Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ;
Vu l'avenant à ladite Convention en date 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ordonnance no 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 2 ...
Journal n°4206
du 2 juin 1938
circulation sur
du- 17 juillet 1918, la- Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Conven tion du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ...
Journal n°6649
du 1 mars 1985
-192 du 22 février 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et des piétons à l'occasion d'une manifestation sportive (p. 228).
Arrêté Ministériel n° 85-110 du 25 février 1985 ...
Journal n°4512
du 6 avril 1944
;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de
tickets exigibles pour la vente du fromage ; '
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et
à la consommation de ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.946 du 7 novembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, sont supprimées et remplacées ainsi qu’il suit :
«Dans le cas où l’inexécution ou l’observation tardive des obligations de l’employeur, relatives à l ... ’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, sont supprimées et remplacées ainsi qu’il suit :
«Dans le cas où l’inexécution ou l’observation tardive des obligations de l’employeur, relatives à l ...
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°1337
du 11 mars 1884
'observatoire, 65 mètres)
e
TEMPERATURE DE L'AIR
..1 â .a ..
( Le thermomètre est exposé an nord) = c) VENTS
E. 0
9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. -2
du mat. I du soir I du soir I du soir
vima^08 ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 874 à 879)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 10 août 1989 complétant l'ari`icle 15 de l'ordonnance souveraine no 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7140
du 29 juillet 1994
n° 9.867 du 26 juillet 1990.
fonds Communs Date Société Dépositaire Valeur liquidative
de Placements d'agrément de gestion à Monaco au
22 juillet 1994
Monaco Patrimoine 26 ...
Journal n°6650
du 8 mars 1985
265
C.E. 1 225 31,15 5 265
C.E. 2 240 33,23 5 616
ETAM
« La valeur du point ETAM est portée à 9,35 F à compter du ler avril 1985 et à 9,60 F à compter du ler octobre 1985 ».
11 est rappelé que ...
Journal n°6658
du 3 mai 1985
, est nommée en qualité de Contrôleur (9ème échelon) à ce même Service, avec effet du 1er mars 1984.
480 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Mai 1985
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°5775
du 31 mai 1968
France, Il, rue Scribe à Paris 9.;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police générale;
Vu l'Ordonnance du 4 aoAt 1899 sur. le commerce de la banque;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°6544
du 25 février 1983
9 juin 1961, n° 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1964, n° 3.520, du 26 mars 1966 et n° 4.200, du 10 janvier 1969 ;
Vu Notre ordonnance n° 4.739, du 22 juin 1971, fixant le régime ...
Journal n°0939
du 27 juin 1876
750 641 115
9 50 10 02 3 04
1 38 3 04 7 20
2 30 4 02 8 17
245 436 6» 842
257 447 611 853
454 6 18 9 »»
... • 5 03 6 26 9 09
3 22 5 20 6 43 9 23 328 5 26 6 49 929 3 49 5 50 7 ...
Journal n°6523
du 1 octobre 1982
.000.000 de Francs
Siège social : 26 bis, bd Princesse Charlotte
Monte-Carlo
RESILIATION DE ' BAIL
Première Insertion
Suivant acte s.s.p. du 21 septembre 1982, enregistré à Monaco le 22 septembre 1982 ...
Journal n°6935
du 24 août 1990
août, à 21 h,
Concert par les Sacqueboutiers de Toulouse
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45,
du 22 au 28 août,
«Le Crépuscule du Chasseur »
du 29 août au ...
Journal n°0988
du 5 juin 1877
Dieu, id. c. DaVin, id,,
Départs du 28 Mai au 3 Juin 1877.
MARSEILLE. yacht, l'Hirondelle, national, commandé . par S. A. S. le Prince Albert, sur lest.
ID. h Charles-Anaïs, français, c. Ansaid, id ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
-sur-Mer 8 30 .. ... 1» 2 57 4 51 7 01 9 26
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9.33
7 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 ...
Journal n°3145
du 25 juin 1918
proposition dans le sens du
Indication
du
tonnage des navires
d'après
la jauge française
3 'I 6 8 10 12 14 16 18
7 10 14 16 18 20 22 24 26
6 10 12 14 16 18 20 22 24
-e .1>
3
5
7 9 11 13 ...
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
de l'Eglise ; ensuite, du parvis, bénédiction de la mer .
51 ème Rallye Automobile Monte-Carlo
samedi 22 janvier,
à partir de 9 h 17, place du Casino, départ de l'étape de concentration Monte ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°1245
du 6 juin 1882
3 24.2 26.2 26.8 25.3 24.4 58 S 0 beau, qq. nuages
30 66.» 65.7 64 8 63.9 63.4 22.» 26 » 24.5 23.2 21.3 82 calme id.
31 61 7 61 1 60.3 59.5 59 8 20.1 24 1 22.7 21.2 19.8 81 id. voilé
60 ...
Journal n°5693
du 4 novembre 1966
).
Télégrammes reçus par S.A.S. le Prince (p. 797). ORDONNANCES SOUVERAINES
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (o. 801 a 80e),
Crdonnance Souveraine n" 3.655 du 26 octobre 1966 portant nomination des Membres du ...
Journal n°7195
du 18 août 1995
fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et syndic (p. 1039).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 95-37 du 9 août 1995 modifiant et complétant les arrêtés municipaux n' 75-22 du 26 mai 1975 et ...