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Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-833 du 3 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
directe sur les enfants de moins de cinq ans (réservés aux directeurs et directeurs adjoints de laboratoire)
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Prélèvements aseptiques à différents niveaux des muqueuses ou de la peau, quel qu ... prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ... Arrêté Ministériel n° 2020-833 du 3 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié. ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-576 du 10 novembre 2003 portant homologation du règlement
relatif aux bonnes pratiques de transport des prélèvements, produits
et échantillons issus du sang humain
opérations d'entretien ne doivent présenter aucun risque pour la qualité des produits.
L'accès des locaux est réservé aux personnes autorisées. Les locaux ne doivent pas être utilisés comme lieu de passage ... opérations d'entretien ne doivent présenter aucun risque pour la qualité des produits.
L'accès des locaux est réservé aux personnes autorisées. Les locaux ne doivent pas être utilisés comme lieu de passage ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-265 du 15 mars 2019 relatif à l'allocation handicap vieillesse et aux aides sociales complémentaires.
'invalidité ou une rente d'accident du travail le montant de ces prestations s'ajoute à celui de l'allocation handicap vieillesse sans que la somme des deux avantages ne puisse excéder le montant de l ... 'invalidité ou une rente d'accident du travail le montant de ces prestations s'ajoute à celui de l'allocation handicap vieillesse sans que la somme des deux avantages ne puisse excéder le montant de l ... Arrêté Ministériel n° 2019-265 du 15 mars 2019 relatif à l'allocation handicap vieillesse et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-217 du 28 avril 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
en œuvre le 22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès ... en œuvre le 22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1146 du 10 décembre 2018 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail.
relative à l'organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l ... relative à l'organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1146 du 10 décembre 2018 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-927 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-29 du 12 janvier 2018 nommant les membres du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-29 du 12 janvier 2018 nommant les membres du ... Arrêté Ministériel n° 2019-927 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-307 du 9 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié. ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-419 du 4 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-217 du 12 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-872 du 21 octobre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
bénéfice individuel direct.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... bénéfice individuel direct.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... Arrêté Ministériel n° 2019-872 du 21 octobre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-928 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2019-928 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-168 du 29 mars 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ... 22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ». ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-606 du 17 novembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
;
- posséder de bonnes notions des langues anglaise et italienne.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ... ;
- posséder de bonnes notions des langues anglaise et italienne.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-503 du 17 juillet 2020 portant modification des horaires et périodes de chantier en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
, demeurent applicables.
Art. 4.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des pouvoirs de police que détient la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité au titre de ... 'encadrement des chantiers, modifé, demeurent applicables.
Art. 4.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des pouvoirs de police que détient la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et ... Arrêté Ministériel n° 2020-503 du 17 juillet 2020 portant modification des horaires et périodes de chantier en période d'épidémie de coronavirus COVID-19. ...