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Débats 1961 du 31 décembre 1961
MONACO 9 007 Séance Publique du 3 Février 1961 Adoptez-vous cette formation ? Je mets aux voix la composition de la Commission des Intérêts sociaux et Affaires diverses. (Adopté à l ...
Journal n°6998 du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°2277 du 25 février 1902
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE O-FFICITLLE Le Prince, par Ordonnance du 18 ...
Journal n°4143 du 25 mars 1937
pério-de transitoire. La con-cession commencera à partir -du premier janvier mil neuf -cent trente-sept. Elle expirera le trente et un décembre mil neuf cent soixante-six. ART. 3. Les conditions d ...
Journal n°7881 du 10 octobre 2008
décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 ...
Journal n°1493 du 15 mars 1887
0 assez fort nuageux 13.6 80 S O modéré id. 8 9 10 12 13 14 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. I ...
Journal n°3089 du 29 mai 1917
comparaitre en personne le 26 juin 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'Escroquerie ; — den prévu et réprimé par l'article 403 du Code Pénal ...
Journal n°1479 du 7 décembre 1886
-Neuf, 34: 9 heures 1/2 du matin- 1 heure 1/2 du soir. Prix des places : 3 francs ; aller et retour, 3 francs. BAZAR FARALDO, Propriétaire Médaille d'argent à l'Exposition d'Anvers Chaussures en ...
Journal n°5147 du 28 mai 1956
' mensuelles garanties fixées ci-dessus pour une ancienneté dapà l'entreprise de 3, 6;'.9, 12 et 15 ans, et au-dessusjusqu'à un plafond égal ail Salaire du Coefficient 345: 11. --- En application de l ...
Journal n°1089 du 20 mai 1879
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giollredo, 1. près le pi. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°7290 du 13 juin 1997
- 2"étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., mansarde. Le loyer mensuel est de 2.270 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 9 au 28 juin 1997. Les personnes protégées ...
Journal n°1333 du 12 février 1884
mètres. Lundi 18 février POULE n'ESSAI. 20 francs chaque. — I pigeon à 26 m. 1/2 PRIX LAFOND. — (Handicap). — Un Objet d'Art, ajouté à 50 fr. d'entrée ; 30 0/0 au second. — 3 pigeons. Vendredi 22 ...
Journal n°5727 du 30 juin 1967
: — de 0 à 2,99 tonneaux de jauge brute : 15 F — de 3 à 5,99 « « : 25 F — de 6 à 9,99 : 30 F de 10 à 14,99 « : 40 F — de 15 à 21,99 : 45 F — de 22 à 29,99 : 55 F — de 30 à 39,99 : 60 F — de ...
Journal n°5817 du 21 mars 1969
.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du .11 mai 1964, no 3.200, du 15 juin 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964; no 3.292, du 26 février 1965, n° 3.351, du 11 juin 1965,110 3 ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
lui conférant l’honorariat (p. 4637). Ordonnance Souveraine n° 2.355 du 9 septembre 2009 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique (p ...
Journal n°5874 du 24 avril 1970
). Circulaire 110 70-25 du 13 avril 070 relative aux nouvelles dispositions du régime (le retraite des cadres (A.G.L.R.C.) qui ont pris effet i7 compter du 101' janvier 1970 (p. 325). Circulaire no10-26 du 15 ...
Journal n°6899 du 15 décembre 1989
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.648 du 5 décembre 1989 autorisant l ...
Journal n°1201 du 19 juillet 1881
leur linge, gardaient les habits, les retiraient de l'eau, les soutenaient en marchant. PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9du mat. midi 1 3 h: I 6 h. 9 h ...
Journal n°4736 du 15 juillet 1948
'un jorictionnaire (p. 446). Ordonnance Souveraine no 3.711, du 7 juillet 1948, portant promotion d'une fonctionnaire (p.. 447). Ordonnance Souveraine no 3.714, du 9 juillet 1948, relative à la Déclaration ...
Journal n°2184 du 15 mai 1900
Marsan, tous les samedis à 9 h.1/2, à l'Hôtel-Dieu. On a appris avec regret dans la Principauté la mort prématurée de M. Gayrhos, chef de l'exploitation du Chemin de fer à crémaillère de Monte Carlo à la ...
Journal n°1482 du 28 décembre 1886
'adresser à l'avoué pour, sUivani. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO AreLeds, dm 20 au 26 décembre 1886 N/PeiretteTtE, va p. Zuriine, angl., c. Greig, houille. CAGLIARI, b. Maria Italia, c. Castagnole, vi ...
Journal n°1119 du 16 décembre 1879
. Engagements jusqu'au mardi 9 décembre, à midi. En France, chez M. Mérelle, 3, rue Royale, à Paris ; en Italie, chez M. Ginistrelli, à Portici. Prix du Conseil Général Steeple-chase. - A réclamer. . 4 ...
Journal n°6045 du 3 août 1973
limites est admise. ART, 9. Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance seront potirsuivies conformément à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novembre 1959. ART. 10. Notre ...
Journal n°7741 du 3 février 2006
anonyme monégasque dénommée « S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS » en abrégé « I.F.B. » (p. 160). Vendredi 3 février 2006 Arrêté Ministériel n° 2006-30 du 26 janvier 2006 portant autori- sation ...
Journal n°6157 du 26 septembre 1975
n° 2.057, du 21 septembre 1959, un article 5 ter ainsi rédigé Vendredi 26 Septembre 1975 JOURNAL DE MONACO 781 « — Article 5 ter. — La Cotrimission consultative « prévue à l'artiele 3 - III de l ...
Journal n°3149 du 23 juillet 1918
tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. I du soir re9e›.- LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un service de Car-automobile dessert l ...
Journal n°6054 du 5 octobre 1973
exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909. Monaco, le 26 septembre 1973. Le Greffier en Chef, J. ARMITA. Etude de M ...
Journal n°1480 du 14 décembre 1886
, moyennant les prix et conditions y indiqués. .‘z Q PRESSIONS BAROMÉTRIQUES CZ) réduites à 0 de température et an niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. f 6 h. 19 h. du set. " da soir I (lissoir ...
Journal n°4855 du 23 octobre 1950
. Exc, M. Pierre Vollard qui avait accoin. pagne S.A.$. 'le Prince Souverain dans Son voyage' officiel auprès du Président de la République italienne, c'est M. Pierre Blanchy, Ccnseiller de Gouvernement ...
Journal n°0927 du 4 avril 1876
heures du matin: 9•8 à G heures du soir 4111 à 9 id. . .11 '6 à 9 » à midi 3 à minuit 11 •*, à 3 heures du soir 113. • ' 10 5 ...

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