Rechercher un journal, un article
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4382 du 14 décembre 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 décembre 2016, a été transmise à S ... , conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 décembre 2016, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2429 du 6 juin 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 6 juin 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 11 juin 2018.
... transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 6 juin 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 11 juin 2018.
...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-38 du 8 juin 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 juin 1998.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
_____
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 8 juin 1998.
_____
... transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 juin 1998.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
_____
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 8 juin 1998.
_____ ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-553 du 13 février 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 février 2018, a été transmise à S.E. M. le ... 'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 février 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Arrêté Municipal n° 98-26 du 14 avril 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 avril 1998.
Le Maire
A.M. CAMPORA.
____________________
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 14 avril 1998.
____________________
... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 avril 1998.
Le Maire
A.M. CAMPORA.
____________________
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 14 avril 1998.
____________________ ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1065 du 22 mars 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mars 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... , conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mars 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2438 du 19 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
2012, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 juillet 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 juillet 2012. ... 2012, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 juillet 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 juillet 2012. ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2465 du 23 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 juillet 2012, a été transmise à S ... Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 juillet 2012, a été transmise à S ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-100 du 22 décembre 2003 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1922 du 12 juin 2012 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le point a) du chiffre 9 de l’article 12 du Titre II de l’arrêté municipal n° 2007 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le point a) du chiffre 9 de l’article 12 du Titre II de l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2496 du 27 juin 2016 portant délégation de pouvoirs et de signature
une durée de quatre mois à compter de la publication du présent arrêté.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 juin 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 27 ... une durée de quatre mois à compter de la publication du présent arrêté.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 juin 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 27 ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-092 du 9 décembre 2005 plaçant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-643 du 27 février 2014 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2014 du 16 juin 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Affichage et de la Publicité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-73 du 6 novembre 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...