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Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0927 du 16 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 7ème Grand Prix de Monaco Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance sur la police générale du 6 juin 1867 ;
Vu l’ordonnance sur la police municipale du 11 juillet 1909, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 6 ... juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance sur la police générale du 6 juin 1867 ;
Vu l’ordonnance sur la police municipale du 11 juillet 1909, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 6 ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2944 du 7 octobre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la «13ème MONACO KART CUP 2009»
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementéés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-100 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-89 du 30 septembre 2002 fixant le prix des
concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-65 du 29 août 2002 plaçant, sur sa demande,
ne fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-099 du 22 décembre 2004 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-106 du 30 décembre 2004 fixant le prix des concessions
trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-067 du 14 août 2003 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2200 du 12 septembre 2007
plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.124 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.652 du 7 août 2008 acceptant la démission d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2676 du 12 août 2008 portant nomination d’une Comptable dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2693 en date du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la ...