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Journal n°7937 du 6 novembre 2009
novembre 2005 destinée à adapter à et approfondir la coopé- ration administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ; Sur le rapport de Notre ...
Journal n°6055 du 12 octobre 1973
année 950,32 1.088,81 1.187,90 1,259,17 5,48 6,85 8,22 26,76 53,53 80,30 107,06 133,83 Vendeur 2e échelon, de 3 à 5 ans 982,78 1.136,34 1.228,47 1,302,18 5,67 7,09 8,50 28,61 57,22 85,83 114,45 143 ...
Journal n°5757 du 26 janvier 1968
.947 du 22 janvier 1968 portant nomination d'une sténo-dactylographe à l'Administration des Domaines (p. 74). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS IM00.111..• Arrêté Ministériel n° 68-033 du 9 janvier 1968 autorisant ...
Journal n°1051 du 27 août 1878
.11.MMMORIMM .1.1^1111 23.4 .... 22.9 • 19.» 18.» .... .... 37.3 36.» 31.8 33.9 .... .... 16.» 17.4 15.7 15.» 9.9 1.2.3 16.2 18.2 25.6 23.» 21.9 23.1 15.2 12.» .... 9.8 9 ...
Journal n°5718 du 28 avril 1967
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulairee à l'étranger, modifiée par N'Os Ordonnances te 2.164, du 9 janvier 1960, ri° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°0732 du 2 juillet 1872
Eze 8 2.0 10 30 1 19 5 09 8 52 Monaco 8 35 10 57 3 23 1 35 5 25 9 07 12 26 Monte Carlo 8 40 11 03 3 29 1 .41 5 30 9 12 12 31 Cabbé-Roquebrune... ..... S 51 11 16 ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
Culturelles. Le 27 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Michel Bourcier (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 3 août, à 17 h, 9ème Festival ...
Journal n°0208 du 1 juin 1862
frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES OHEURES 25 Mai 26 id.9.7 id.28 id. 21 24 0 25 2 23 3 24 0 20 1 19 2 18 5 19 2 '20 5 20 22 Monaco, le ler ...
Journal n°7792 du 26 janvier 2007
Vendredi 26 janvier 2007 Ordonnance Souveraine n° 933 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à ...
Journal n°5668 du 13 mai 1966
ci-après indiqués : le jeudi 19 mai de 12 h, 00 à 18 h. 30 le vendredi 20 mai de 4 h, 45 à 9 h 00 le samedi 21 mai de 12 h 00 à 19 h. 00 le dimanche .22 mai de 12 h. 00 à 19 h, 00 ART. 2 ...
Journal n°7841 du 4 janvier 2008
financier de l'ICCROM ; i. se prononcer sur l'application des sanctions prévues à l'article 9. 3. Procédure L'assemblée générale : a. se réunit en session ordinaire tous les deux ans ; b. se réunit ...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l ...
Journal n°1455 du 22 juin 1886
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ÉTAT DU CIEL VENTS A VENDRE 9 h. du mat. 1 du mat. midi 9 h ii 3 h. 1 6 h. 1 9 h. du soir I du soir du soir midi TRÈS BON ...
Journal n°1292 du 1 mai 1883
.2 11.1 9.7 14.8 15.1 14.5 16.8 15.1 11.6 10.1 13.5 14.1 14.5 13.7 16.1 11.3 8.8 12.2 12.5 14.4 15.3 13.9 10.9 8.3 10.5 11.2 14.1 14.7 12.2 DATES I 2à 124 I 25 I 26 I '27 I 28 I 29 Températures ...
Journal n°1533 du 20 décembre 1887
„ sur les entrées ; 20 °/° au troisième. POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2. Jeudi 22 décembre — POULES Samedi 24 décembre POUF D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 ...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles (p. 671). Arrêté Ministériel n° 2014-170 du 20 mars 2014 portant application de ...
Journal n°6263 du 7 octobre 1977
1954,'n 2.951 dû 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et ti° 4.200 du 1D janvier 1969; Vu l'Ordonnance Souveraine n 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°6575 du 30 septembre 1983
deuxième et troisième alinéas du présent article est fixée par ordonnance souveraine. « Les infractions aux dispositions du présent article donnent lieu d l'application des sanctions prévues à l'article 26 ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-543 du 26 octobre 2010 maintenant des fonctionnaires en position de détachement
monégasque dénommée «Monaco Inter Expo» ; Vu l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... monégasque dénommée «Monaco Inter Expo» ; Vu l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°6416 du 12 septembre 1980
et fixéeS dans le même cadre. C. CONTRÔLE DES MISES A LA CoNSDMMATION. ART. 26. Les quantités de fuel-oil domestique susceptible d'être Mises à la consommation intérieure sont soumises à ...
Journal n°5194 du 22 avril 1957
'Aillières, Chambellan de S.A.S. le Prince et la Comtesse res, Monsieur ÉMile Cornet, Attaché de. Presse au Cabinet Pincier et Madame Cornet. - Lundi 22 Avril 1957 JOURNAL DE MONACO 199 Remise du Grand Prix de A ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
financiers, etc…). 9,30 € Arrêté Ministériel n° 2014-482 du 11 août 2014 approuvant le Règlement Intérieur de l’Ordre des Experts-Comptables (p. 1943). Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1 ...
Journal n°2270 du 7 janvier 1902
'article 2 paragraphe 3 du Code des Steeple-Chases ont été fabriquées à Paris, sur le modèle de celles de Saint-Ouen et d'Enghien. C'est ce soir que s'inaugurent au théâtre de Monte Carlo la série des ...
Journal n°8137 du 6 septembre 2013
, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre 2013. ART. 2. L’honorariat est conféré à Mme Brigitte BOCCONE. ART. 3. Notre ...
Journal n°1096 du 8 juillet 1879
mat. 1 3 h. 6h. 1 9h. I du soir I du soir I du soir sujets chloro-anémiques, arrivés à un tel degré d'affaiblissement, qu'ils ne pouvaient plus supporter les aliments azotés, M. Hayem a pu leur ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem, b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri, d) Khalil]. Né le a) 2.7.1975, b) 2.5.1972, c) 3.7.1975, d) 1972, e) 2.5.1975, à a) Mosul, Iraq ...
Journal n°5922 du 26 mars 1971
'article précédent sera puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement. Le praticien qui aura sciemment ...
Journal n°1330 du 22 janvier 1884
). Départ de Paris P.-L.-M., à 9 h. 30 soir, arrivée h NiCe les jeudis, à 3 h. 57 soir. Départ de Nice tous les vendredis à 1 h. 37 après; arrivée à Paris tes samedis à,8 h. matin. - TIR AUX PIGEONS ...
Journal n°5770 du 26 avril 1968
, cuisine, Mi. C. 22-4.68 11.5-68 1 pièce. 22-4-68 1l-5-68 356 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Avril 1968 « Prononce le divorce d'entre les époux RAY- « IvIOND-BOUCHARD, à leurs torts et griefs ...
Journal n°5147 du 28 mai 1956
' mensuelles garanties fixées ci-dessus pour une ancienneté dapà l'entreprise de 3, 6;'.9, 12 et 15 ans, et au-dessusjusqu'à un plafond égal ail Salaire du Coefficient 345: 11. --- En application de l ...

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