Rechercher un journal, un article
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
"ASSOCIATION MONEGASQUE DE RETRAITES PAR REPARTITION"
convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ... convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de promouvoir le polo sur neige ;
- de créer entre ses membres des liens d'amitié et de solidarité ;
- de permettre la ... 'initiation, l'entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de promouvoir le polo sur neige ;
- de créer entre ses membres des ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
, des articles, des livres et des programmes audio-visuels de toutes sortes pour la distribution aux diffuseurs et aux réseaux de télévision, télévision par câble ou autre, plateformes VOD, sites de ... , des études, des analyses, des articles, des livres et des programmes audio-visuels de toutes sortes pour la distribution aux diffuseurs et aux réseaux de télévision, télévision par câble ou autre ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.912 du 25 juillet 2014 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque
-Rouge Monégasque ;
Vu Notre ordonnance n° 3.477 du 5 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... -Rouge Monégasque ;
Vu Notre ordonnance n° 3.477 du 5 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Fondation dénommée « FONDATION ATHINA I. MARTINOU »
domaines de la santé et l’assistance publique, l’éducation, la culture, et l’environnement, de préférence en liaison avec la sauvegarde des mers et océans.
Art. 3.
Son siège est fixé au « Prince de Galles ... la santé et l'assistance publique, l'éducation, la culture, et l'environnement, de préférence en liaison avec la sauvegarde des mers et océans.
Art. 3.
Son siège est fixé au « Prince de Galles ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...