Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 décembre 2012 de l’association dénommée «Touch Monaco».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monsieur Abdrew Knox, appartement 207, le Buckingham Palace, 11 avenue Saint Michel, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- L’information, le conseil et l’assistance en matière de Touch ; le Touch est un sport dynamique de ballon pouvant être pratiqué par des hommes, des femmes et des enfants, apparenté au foot, au rugby, et à l’australian rules - il peut se pratiquer sur un terrain de football, dans un gymnase, ou à la plage.
- L’étude et la recherche fondamentale appliquées visant au développement du Touch sur la Principauté, et pour les départements limitrophes.
- La reconnaissance de la FIT comme la seule instance internationale du sport de Touch.
- Le maintien de l’adhésion à la FIT.
- Le développement et la promotion du Touch et des activités s’y afférents par tous les moyens et notamment, l’organisation de tournois congrès ou toutes initiatives pouvant contribuer à la réalisation de l’objet de l’Association.
Et généralement toutes activités et opérations se rattachant à l’objet ci-dessus.»
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monsieur Abdrew Knox, appartement 207, le Buckingham Palace, 11 avenue Saint Michel, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- L’information, le conseil et l’assistance en matière de Touch ; le Touch est un sport dynamique de ballon pouvant être pratiqué par des hommes, des femmes et des enfants, apparenté au foot, au rugby, et à l’australian rules - il peut se pratiquer sur un terrain de football, dans un gymnase, ou à la plage.
- L’étude et la recherche fondamentale appliquées visant au développement du Touch sur la Principauté, et pour les départements limitrophes.
- La reconnaissance de la FIT comme la seule instance internationale du sport de Touch.
- Le maintien de l’adhésion à la FIT.
- Le développement et la promotion du Touch et des activités s’y afférents par tous les moyens et notamment, l’organisation de tournois congrès ou toutes initiatives pouvant contribuer à la réalisation de l’objet de l’Association.
Et généralement toutes activités et opérations se rattachant à l’objet ci-dessus.»