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Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-238 du 23 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.079 du 4 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Comptable à la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.079 du 4 octobre 2016 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Comptable à la ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.871 du 29 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur-Adjoint des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-310 du 11 avril 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-585 du 12 novembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
CESSATION DES PAIEMENTS - S.A.R.L. « ARROW BURGER MONACO » - Siège social : 6/8, rue des Carmes - Monaco
Instance de Monaco, rendu le 22 mars 2018, sont invités, conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser par pli recommandé avec accusé de réception à M. Christian BOISSON, Syndic ... Instance de Monaco, rendu le 22 mars 2018, sont invités, conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser par pli recommandé avec accusé de réception à M. Christian BOISSON, Syndic ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 mars 2018 de l'association dénommée « Hope Studio Monaco ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 mars 2018 de l'association dénommée « Hope Studio Monaco ».
Cette association ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-315 du 11 avril 2018 portant agrément de l'association dénommée « Chien de Cœur ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-432 du 4 mai 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
Lavagna, Directeur des Travaux Publics, est placé, sur sa demande, en position de détachement auprès de la « Société d'Exploitation des Ports de Monaco », à compter du 22 mai 2018, pour une période d'un an ... , Directeur des Travaux Publics, est placé, sur sa demande, en position de détachement auprès de la « Société d'Exploitation des Ports de Monaco », à compter du 22 mai 2018, pour une période d'un an.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 novembre 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque des Amis du ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 novembre 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque des Amis du ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.980 du 26 avril 1999 portant nomination d'une Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Arrêté Municipal n° 99-35 du 4 mai 1999 portant nomination d'un chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil)
'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une employée de bureau au Service de l'Etat Civil ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d'une attachée au Service ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une employée de bureau au Service de l'Etat Civil ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.947 du 30 mars 1999 portant nomination d'un Administrateur à la Direction du Budget et du Trésor
Palais à Monaco, le trente mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 novembre 2017 de l'association dénommée « Club Allemand International de la ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 novembre 2017 de l'association dénommée « Club Allemand International de la ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d'usage Mme Élodie Peysson), en date du 22 novembre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ... établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d'usage Mme Élodie Peysson), en date du 22 novembre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
GFIN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2017, enregistré à Monaco le 4 octobre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2017, enregistré à Monaco le 4 octobre 2017 ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
UNOCENTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 août 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 août 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...