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Sommaires 1960
du 31 décembre 1960
institution d'aide sociale à l'enfance dite « Foyer Sainte-Dévote ».
Ordonnance-Loi n° 682 complétant les articles 9 et 11 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés.
Ordonnance-Loi n ...
Journal n°5989
du 7 juillet 1972
.000040
1.000 14.000 908.500 259.400
23.946.300 -1- 1.386.400
584.000 -1- 186.000
1.486.100 9.500 6.000 123.100 13.000
2.070.100 132.600
19.000
71.745.620 3.401.5000
A, B, ET C : + I ...
Journal n°2294
du 24 juin 1902
7 a
18 El
19 =
20
21
22
9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h. 9 h. matin midi 3 h ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
décembre 1992, modifiée
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 ...
Journal n°0211
du 22 juin 1862
'ÊTRINGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES G HEURES
15 Juin 16
21 4 e 20 2 25 6 49 0 25 0 19 't c..1 0
,9`..î 21 1 20 3 19 3
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47 id.
18 td ...
Journal n°2115
du 24 janvier 1899
'Omphale, poème symphonique. Saint-Saëns.
A. Prélude Bach.
B. Romance sans paroles Mendelssohn
C. Rapsodie Liszt.
M. LCon DELAFOSSE.
Marche Nuptiale du Songe d'une nuit d'été Mendelssohn
Jeudi 26 ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ...
Journal n°0368
du 2 juillet 1865
9
4 A/ 9 2' soir soir
7 25
5
5
6
6
6
6
15
55
05 30 45 80 45
19
20
22
10 13
10 39
40 41
7
55
11
26
59
13
20
11
arr. dép.
8
8
33 30
12 80
11 ...
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
. 1411).
Ordonnance Souveraine n° 4.383 du 9 juillet 2013 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la
Direction de la Sûreté Publique et lui conférant l’honorariat
à titre ...
Journal n°6700
du 21 février 1986
Salaire de référence
Valeur (F) Effet du Valeur (F) Période
A.M.R.R.-A.G.R.R. 1,912 I.01.1986 14,22 1984
A.N.E.P. 15,16 1.01.1986 109,30 1984
C.0.1.S. 20,60 1.01.1986 21,82 1984
C.1.R C 0 ...
Journal n°1648
du 4 mars 1890
.» 54.2 49.4 52.1 52 4 60.2 757.6 58.3 53.5 48.3 51.3 52.7 59.7 757.1 58.4' 53A; 49.2; 52.2 53.9 60.5 8.6 11.» 11.» 10.» 4.8 3.6 2.2 11.» 12.» 12.6 9.2 6.8 6.3 6.4 10.» 11.6 12.2 8.4 8.4 5.2 8 ...
Sommaires 1959
du 31 décembre 1959
« Sameic ».
Arrêté Ministériel no 59-021 autorisant tin vétérinaire à exercer son art dans la Principauté.
Arrêté Ministériel n° f9-028 relatif à la composition de la Commission Technicue pour la ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
3.180 € ;
- du dixième, sur la portion supérieure à 3.180 €
et inférieure ou égale à 6.260 € ;
- du cinquième, sur la portion supérieure à 6.260 €
et inférieure ou égale à 9.380 € ;
- du ...
Journal n°7198
du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°2229
du 26 mars 1901
. Cloco, C. G.
.A.V I S
Les créanciers reconnus de la faillite de la demoiselle Jeanne COLICK, sont invités à se présenter, le 3 avril prochain, à 2 heures de l'après-midi, au Palais de Justice, à ...
Journal n°5425
du 25 septembre 1961
1,60 NF
2 A 2,67 - 150 - . ,77 - 1,41 -
2 B 2,50 - 100 - ,53 - 1,22 -
2 C 2,35 - 70 - ,41 - 1,12 ---
2 D 2,23 - 60 - ,34 - 1,07 -
3 A 2,14 - 50 - ,28 - 1,03 -
3 13 2,03 - 40 - ,l8 ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
’occasion de manifestations
sportives (p. 750).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Secrétariat Général.
Communiqué n° 2015-01 du 25 mars 2015 relatif à une sanction
prise par S.E. Monsieur le ...
Journal n°5775
du 31 mai 1968
France, Il, rue Scribe à Paris 9.;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police générale;
Vu l'Ordonnance du 4 aoAt 1899 sur. le commerce de la banque;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°7125
du 15 avril 1994
.000 .
- 17, rue (les Roses, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.-c.
Le loyer mensuel est de 6.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du I« au 20 avril 1994.
- 22 ...
Journal n°5686
du 16 septembre 1966
Souveraine n° 3.645 du 8 septembre 1966 portant titularisation d'une fonctionnaire (p. 610).
Ordonnance Souveraine n° 3.646 du 9 septembre 1966 fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bût!, située à l ...
Journal n°4618
du 18 avril 1946
. 100 au lieu de 26,47 p. 100 ;
Détaillants : achetant à des grossistes : 28 p. 100 au lieu de 33 1/3 p. 100;
Détaillants : achetant à des fabricants : 33 1/3 p. 100 au lieu de 43,50 p. 100.
ART. 2 ...
Journal n°1616
du 23 juillet 1889
chef-lieu des Bouches-du-Rhône.
Avec le changement que nous signalons, il suffira de partir de Monaco à 3 h. 54 pour prendre à Nice le train 12, soit moins de 26 heures pour aller de Monaco à Paris ...
Journal n°6297
du 2 juin 1978
'État : A, SAINT-MLEUX
Arrêté Ministériel n° 78-214 du 26 mal 1978 fixant le prix de vente des tabacs.
Nous, Ministre &État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Sôuveraine n° 3.039 du 19 août 1963 ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
, en l'étude de Mo Rey, notaire soussigné, dans le dix jours de la, date de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 26 février 1951.
Signé J.-C. Ri3Y.
Étude de Me JIIAN-CIIARLES REY ...
Journal n°6112
du 15 novembre 1974
.
ART. 3.
Le mardi 19 novembre 1974, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l'exception :
— des véhicules porteurs d 'un laissez-passer délivré par le ...
Journal n°5179
du 7 janvier 1957
.000) chacune, reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à Monaco, le 22 novembre 1956;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin.1867 sur la police générale;
. Vu l'Ordonnance 'du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Tribunal du Travail, modifiée et complétée par les Lois n° 522, du 21 décembre 1950, n° 736, du 26 mars 1968 et n° 824, du 23 juin 1967;
Vu Notre Ordonnance n° 3.581, da 14 août 1967, relative à la ...
Journal n°1304
du 24 juillet 1883
.4 19.5 20 3 20.» 19.3 22.» 25.5
20.4 18.1 20.7 19.5 21.7 20.9 23.1
51 67 65 74 74 73 53
JOURNAL DE MUNI)
a.11^1111....
ART. 15. - Le concours sera clôturé le dimanche 26 »rit, à 9 heures du ...