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Journal n°6531 du 26 novembre 1982
de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux Groupements d'Intérêt Economique (p. 1208). Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 22 novembre 1982 ponant nomination d'un commis archiviste à la Direction ...
Journal n°2276 du 18 février 1902
. Exc. le Président du Conseil des Ministres Zanardelli (bronze d'art). 830 2,923 13,929 1,609 20,245 22,414 22,789 4,953 7,338 9,542 2,411 15,204 3,602 18,164 4,143 15,346 16,957 23,492 7,636 6 ...
Journal n°1155 du 24 août 1880
. BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 85 métres). 11111110111111M PRESSIONS BAROMÉTRIQUES z,duites à 0 de température et au niveau de la mer midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. da soir I du ...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, susvisée». Vendredi 26 juin 2009 JOURNAL DE MONACO ART. 2. Il est inséré un second alinéa à l’article 3 de l’ordon- nance souveraine n° 1.028 du 18 ...
Journal n°5861 du 23 janvier 1970
, janvier 1970, le montant minintunt 'de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Lof n° 455 du 27 Juin 19e (p. 59). Arrêté. Ministériel n° 70-3 du 20 janvier 1970pqrtant ...
Journal n°5757 du 26 janvier 1968
.947 du 22 janvier 1968 portant nomination d'une sténo-dactylographe à l'Administration des Domaines (p. 74). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS IM00.111..• Arrêté Ministériel n° 68-033 du 9 janvier 1968 autorisant ...
Journal n°7125 du 15 avril 1994
.000 . - 17, rue (les Roses, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.-c. Le loyer mensuel est de 6.000 F. Le délai d'affichage de ces appartements court du I« au 20 avril 1994. - 22 ...
Journal n°4684 du 19 juillet 1947
-79 NUMÉRO SPÉCIAL DU JUBILÉ DE Son Altesse Sérénissime le Prince LOUIS II de MONACO 400 JOURNAL DE MONACO Samedi 19 Juillet 1947 LES FÊTES DU JUBILÉ DE S. A. S. le PRINCE LOUIS II DE MONACO C ...
Journal n°6652 du 22 mars 1985
la Police Municipale ; Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêt. municipal n° 83-54 du 23 décembre 1983 ...
Journal n°7603 du 13 juin 2003
Souveraine n° 15.816 du 5 juin 2003 rendant exécutoires les amendements aux Annexes I, II et III de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de ...
Journal n°4753 du 15 novembre 1948
'Etat, A. meLIN. Loi rin 489, du 12 novembre 1948, modifiant l'article 3, dernier alinéa de la Loi no 112 du 20 janvier 1928 relatif au plafond des retraites des fonction. naires. LOUIS II PAR LA GRÂCE ...
Journal n°6832 du 2 septembre 1988
la Galerie Marchande c< Les Allées Lumières », au Park Palace à Monte-Carlo et un garage au 3ème sous-sol portant le no 141. Oppositions s'il y a lieu dans les délais de la loi, en l'étude du notaire ...
Journal n°6075 du 1 mars 1974
Général à exercer ses fonctiom dans la Principauté. RAINIER III PAR LA 3RACB DE DIEU. PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 17 décembre 1973, par laquelle Sa Majesté ...
Journal n°1804 du 28 février 1893
'23 e7-• a 80.» 76.» 61». 29.» 81.» 78.» 79.» PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 10.6 10.» 10.2 10.5 9.» 11.7 20 f 21 22 23 24 I 25 I 26 ...
Journal n°2245 du 16 juillet 1901
'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO PRINCIPAUTÉ DE MONACO T B.. .A:V" AMI 3C DE CONSTRUCTION D'UNE ROUTE ENTRE ,LE Boulevard de l'Ouest et l'Observatoire ADJUDICATION A LA MAIRIE DE ...
Journal n°7135 du 24 juin 1994
vivant 4, nie Princesse Florestine à Monaco, décédée à Monaco le 26 janvier 1994, a consenti un legs universel. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le ...
Journal n°5177 du 24 décembre 1956
12 — . , au 18 du 19 — .. au 25 — Marsan Clavel du 26 — .. au lot Février Fournier du 2 Février .. au 8 — du 9 — b • au 15 — . Médecin du 16 — • . au 22 — Perrand . . Fontana du 23 — au ...
Journal n°2279 du 11 mars 1902
et méritent qu'on en soit fiers. L. S. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 2 au 9 Mars 1902 -NICE, yacht à vap. Maria, angl., c. Fonworthy, sur lest. CANNES, y. à vap Lady of Clunnell ...
Journal n°5173 du 26 novembre 1956
:-1956 poulet nomination'd'un Consul de la Prineipauté-à-Londres.(Gratide Bretagne) '(3. 860). Ordonnance Souveraine n° -1415 du 17 -novembre 1956 nietant nomination d'unie_ Secrétaire ...
Journal n°2993 du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir ratgeys LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
— établissements publics» le tarif d'autorité de la lettre clé C, Consultation Médecin Généraliste, est porté à 22,00 € à compter de la date de publication du présent arrêté. ART. 2. Le Conseiller de ...
Journal n°4610 du 21 février 1946
, pour une durée de 3, 6 ou 9 années, ayant commencé à courir le 1er juillet 1940, aux termes d'un acte sous :signatures privées en date à Monaco du 18 novembre 1939. Oppositions s'il y a lieue en l ...
Journal n°6860 du 17 mars 1989
mars 1989 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux ( p. 2C9). ARRÊTÉ MUNICIPAL Erratum 'à l'arrêté municipal no 89-12 du 22 février 1989 portant ...
Journal n°6393 du 4 avril 1980
loi. AR' 3. Une ainpliatiOn du présent arrêté a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 26 mars 1980. Monaco, le 26 mars 1980. Le Maire J.-L. MO)EciN. AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°7014 du 28 février 1992
et le forfait technique. - La rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans et de modes séquentiels est fixé à C 3 pour un généraliste eta C S 3 pour un ...
Journal n°1997 du 20 octobre 1896
du matin à midi Docteur GIIIMBAIL 13 5 L. 21 7 rap. 19 rap. 11 3 expr. expr. 1.2 1.2.3 1 rap. 1 TRAITEMENTS ÉLECTROTHÉRAPIQUES STATIONS luxe expr. 1.°.3 soir 9 50 ...
Journal n°6199 du 16 juillet 1976
adressé à S.A.S. le Prince par M. le Président de la République italienne (p, 638). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5.840 du 25 juin 1976 portant nomination d'un agent de police (p. 638 ...
Journal n°2025 du 4 mai 1897
à vap. Cuhona, angl., c. Truman, Départ du 26 avril au 2 mai A LA MER, yacht, à, vap. Saint-Georges, fr., e. Azibert, passag. SAINT-TROPEZ, Deux-Frères, fr., c. Courbon, sur lest. CANNES, b ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
'Arrêté Ministériel constatant la modification des articles 1, 3, 9 et 15 des statuts, en date du 22 janvier 1971, a été déposée ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 février 1971 ...
Journal n°6443 du 20 mars 1981
. 281). Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282). Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...

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