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Journal n°5461
du 4 juin 1962
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°0736
du 30 juillet 1872
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...
Journal n°5795
du 18 octobre 1968
POrdonnacce du 9 décembre 1913; tel que odifié par l'Ordonnance Souveraine n° 3012 du 12 juillet 1963.
ART. 3.
Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
SERVIc ES JUDIc IAIRES
Arrêté n° 2010-20 du 6 septembre 2010 autorisant un magistrat à dispenser
un enseignement universitaire à la Faculté de Droit d’Aix en
Provence (p. 1853).
AVIS ET c ...
Journal n°5898
du 9 octobre 1970
--- les 9 derniers mois 2e année 15 %
3" année 20 %
—
Une prime d'outillage fixée à 30 francs est allouée aux apprentis au seuil de la seconde année. Cette prime est remboursable à l'employeur en ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2015, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 22 février 1992 à Naples (Italie), de T. C. et d’E. V., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2015, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 22 février 1992 à Naples (Italie), de T. C. et d’E. V., de nationalité italienne ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
.496 du
9 novembre 2004 portant nomination d’un Capitaine
à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince
Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2009 ...
Journal n°0179
du 10 novembre 1861
francs
MOIS G „
TROIS MCHS :3 7,
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 nErrncs 2 HEURES l «CUBES
3 91re 9,2 0 26 0 23 7
id. 22 0 26 0 23 7
9.2 0 ...
Journal n°5021
du 28 décembre 1953
-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude de Mo Louis Aureglla, 2, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 décembre 1953.
Signé : J.-C. Ri3v.
Étude de ...
Journal n°0786
du 15 juillet 1873
.
Ligne de GÊNES à
DÉPARTS
mat. mat. soir
7 50 mat. 6 41 1 15
nia t. mat, 9 50 6 40 10 05 3 04
6 45 8 50 2 1 40 11 26 3 04 7 16
7 52 10 03 12 48 4 36 8 24 ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993.
Lire page 9 :
ART. 3.
« 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...
Journal n°0411
du 29 avril 1866
•14. *ligne A Nice. LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. Six Mois 6 id.
Réclames id. à l'AGENCE-DALGOtr1E, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id.
----tméerènts-- Pour l'ÉTnAucun les ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Islantic
Qadi
Shaykh
Yassin
KAHDI
Jeddah
AISharif
Btau
Oussama
Laden
Porganisation
Oussantaben
Laden
Aminullah
Saripul
Anafi
Nairulllah
liby
RAOHIE
Nazih
ALRAGHIE
Nazih
AUSAFIAI
Libye ... Prononcer une des sanctions ci-après :
"1" - l'avertissement ; ".2" - le blâme ;
"3" - le retrait de l'autorisation.
"Préalablement à toute décision, l'intéressé doit être informé des griefs formulés à ...
Journal n°7014
du 28 février 1992
et le forfait technique.
- La rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans et de modes séquentiels est fixé à C 3 pour un généraliste eta C S 3 pour un ...
Journal n°1539
du 31 janvier 1888
Gent, la ligne
30
^in traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Bavas, rue 1.-J. Réusseau; 3, et Che* M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°5705
du 27 janvier 1967
par la Loi -ti° 790 du 18 août 1965, codifiant la lé,Oskilion 'sur la déClaraiiani.la ration et l'assurance des accidents du travail (p'.59).
Ordonnance .9onveraine nu 3.730 du 19 Janvier 1961 ...
Journal n°4009
du 13 septembre 1934
, demeurant ensemble à Monaco, boulevard Albert Pr, n° 3 et rue Caroline, n° 22, ont cédé à M. Charles-Jules BRAQUETTI, entrepreneur de transports, et à M. Joseph MASANTE, commerçant, demeurant tous deux à ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août
1967 relative à la désignation des membres du Tribunal
du Travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...
Journal n°7181
du 12 mai 1995
appartements court du 3 au 22 mai 1995.
1 I , hou levant ('harles 3'-ét age. à gauche, composé de 2 pièces,
cuisine, salle de bains, w.c.
I.e loyer mensuel est de 4.429,14 F.
9, rue Grimaldi - 2'"‘ étage ...
Journal n°2047
du 5 octobre 1897
DE L'AIR t'7.7 VENTS ÉTAT DU CIEL
e4 réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermomètre est expose au nord)
Q Un
9 h. I mat. midi 3h. 16 h. 19 h. 9h ...
Journal n°7118
du 25 février 1994
pièces
Secteur libre (arrondi) Secteur Secteur soumis à
domanial 1'0,1_ o" 669
du 170).1959
1 6.400 F 9.6001' 15.000 I' 19.100 F 23.400 F 27.6001' Loyers réels Loyers réels
2
3 ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
septembre 2009
admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-
défenseur (p. 4797).
Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant
les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°0071
du 1 octobre 1859
&tamil».
8 h. 2h. 6h.
25 26 27 28 29 30 I
20 » 49 19 7 20 » 20 5 20 7 20 3
22 » 21 6 21 9 21 1 22 5 22 7 22 4
19 9 20 » 20 1 19 4 20 7 21 1 20 2
Beau id.id.Pluie id.Nuag.id.
C,
Cr ...
Journal n°0263
du 21 juin 1863
sollicitude, a envoyé le commissaire de police sur les lieux. C9, dernier s'est empressé de faire transporter le bléSsé à l'Hôtel-Dieu, où le médecin de la ville et, les Soeurs de Saint-Maur lui ont prodigué ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles.
•
TITRE 1V
Pénalités
ART. 15
Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°3006
du 26 octobre 1915
délibération, en date du 9 juillet 1915, prise par la Commission Administrative de l'Hôpital de Monaco ;
Vu l'expédition de l'acte reçu le 13 août 1915, par Me Alexandre Eymin, notaire à Monaco, contenant ...
Journal n°6477
du 13 novembre 1981
dispositions instituant un sens unique dans les artères de Monaco-Ville sont suspendues.
ART. 3.
Le jeudi 19 novembre 1981, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l ...
Journal n°6020
du 9 février 1973
no 73-9 du 2 février 1973 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation municipale; Vu la Loi n° 526 du ...
Journal n°0750
du 5 novembre 1872
rnecl.
matin matin soir soir
29 55 22 15 16 25 Marseille 8 00 matin 6 55 1 15 41
21 30 16 » 11 70 Tonion matin matin 9 49. 6 40 10 02 3 04 6 32
5 75 4 30 3 ...
Journal n°6709
du 25 avril 1986
) en 25 4,80
Manille (Cortado) en 25 3,60
Optimo Admirai en 5 8,40
Optimo Panetelas en 5 7,50
Don Miguel Grécos en 25 16,50
C - TABACS A FUMER
La pochette
I') Produits fabriqués par la S.E.I.T.A ...
Journal n°4318
du 25 juillet 1940
.
Légumes'
Ail à:
Aubergine pièce 0.35 -à
Carotte ,kilog. 2 » à
Choux-verts pièce 1 »
Courgettes longues 0.30 à
Haricots verts kilog.. 4 » à
-- cuis 6 » à 9 »
grains 4.50 à 6 »
1 ...
Journal n°2099
du 4 octobre 1898
I soir soir
26 '75.6 55.» 52.» 52.3 56.» 54.5 51.5 53.» 55.6 51.2 51.» 53.2 55,6 53.7 51.6 53.5 55.8 53.9 52.» 53.6 25.»! 22.7 22.5 22.6 25.71 23.4 23.1 23.» 21.8 21.4 20 ...
Journal n°0761
du 21 janvier 1873
" cl. DES PLACES STATIONS DÉPARTS
1' Cl. 3m° c1.
mat. mat. soir soir
240,29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 • » '11 70 TOULON ...
Journal n°6004
du 20 octobre 1972
.
Les dispositions de la présente Ordonnance s'appliqüerit -au 'quartier de la Gare tel que ,décrit à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966 et au plan de zonage annexé à ladite ...
Sommaires 1971
du 31 décembre 1971
compagnie d'assurances dénommée « Cornpagnie d'Assurances Réunies-Vie a, en' abrégé « C.A.R.-Vie » à étendre ses opérations à Monaco (p. 104).
Arrêté Ministériel n° 71-9 agréant deux agents responsables de ...
Journal n°1902
du 15 janvier 1895
neige ; malgré cela, trois trains ont été bloqués la nuit dernière : ce sont les numéros 3 et 5, venant de Paris, et le train numéro 8, venant de Nice.
Ce dernier, qui passe à Lyon à 9 heures 23 minutes ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
22 avril,
«Quadrille» représentation théâtrale de Sacha Guitry avec Caroline Tresca, Patrick Préjean et Julie Arnold.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le ...
Journal n°5439
du 1 janvier 1962
. •
c) — L'article 14 édicte les sanctions pénales applicables.
LOI
RAINIER III
PAR LA CIRACI3 DE DIRIJ
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur suit ...
Journal n°0754
du 3 décembre 1872
»
1 30
» 65
» 35
» 35
ri
»
» 60
» 75 1 10 3 15 11 70 16 25
matin 4 15 4 49 600 7 35 1'0 22
10 37
11 03 11 14 11 24 11.33 11 47
11 55
12 02
12 15 1 43 7 20 9 44 soir
matin
4 ...
Journal n°2086
du 5 juillet 1898
: de 9 francs l'hectolitre il descendit à 4 fr. 65. La famine va et vient : elle- se promène de l'est à l'ouest et visite tantôt une ville, tantôt l'autre. C'était un fléau familier, comme aujourd'hui la ...
Journal n°2260
du 29 octobre 1901
.-L.-M., à dater du 3 Novembre prochain.
Dans ses audiences des 22 et 24 octobre courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Albert Famechon, né à Liancourt (Oise), le 4 niai ...
Journal n°4649
du 21 novembre 1946
.
Les coupons no 9 de la carte de charbon « Cuisine » donnent droit à l'achat, chez les négociants, de 50 (cinquante) kilogrammes de charbon.
ART. 3.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les ...
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
membres du Comité chargé de la gestion du Théâtre Princesse Grace (p. 808).
Ordonnance Souveraine no 9.858 du 16 juillet 1990 autorisant un Consul à exercer .ses fonctions dans la Principauté (p. 808 ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Dignity
SOUVE
PROCEDURES
DAWOORD
Ratnagiri
Farj
SAADI
Libye
IMAD
MUHAMAD
IMAD
IMAD
MOUHAMED
Mokhtar
BELMOKHTAR
Chardaia
Zohra
Chemkha
Cherif
ABDELHAKIM
DJALLAL
YOUCEF
Temine
Zarkaoui ... latine (p. 2150).
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert achève au Costa Rica son périple en Amérique latine (p. 2152).
LOIS
Loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l'exercice du travail à temps ...
Journal n°2436
du 14 mars 1905
'Avocat Général : Le Substitut,
PAUL DE VILLENEUVE.
Etude de Me Charles Nu scier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR, SAISIE
Le mercredi 22 mars courant, à 9 heures du matin, sur la place d'Armes, à ...
Journal n°2837
du 13 août 1912
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois ... 3 ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-255 du 26 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
collective (OTSC).
21.
Aleksandr Viktorovich GALKIN
Sexe : masculin
Né le 22.3.1958
Né à Ordzhonikidze (Vladkavkaz), République socialiste soviétique autonome d’Ossétie du Nord, URSS (aujourd ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Sexe : masculin
Né le 29.9.1952
Né à Samarcande, Ouzbékistan
none;border-bottom:solid black 1.0pt ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°7144
du 26 août 1994
exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 956).
ARRÊTÉ DE I,A DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 94-10 du 9 août 1994 (p. 957).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l’arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif
à l’occupation de la voie publique et de ...
Journal n°5090
du 25 avril 1955
pendant le jour de fermeture hebdomadairé.
ART. 3.
Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 54-242 du-22 décembre 1954, sus-visé, sont prorogées jusqu'au 9 mai 1955.
ART. 4.
M. le Conseiller de ...
Journal n°2542
du 26 mars 1907
. c. 3 h. 3' - 4e, Catalina, à
M. Bianchi, 5o fr., médaille bronze, t. c. 3 h. 4' Io". Loup-Blanc a abandonné.
VENDREDI 22 MARS
7e, 6e et 5e séries (yachts au-dessus de ro tonneaux) : ler, Caprice ...
Journal n°5145
du 14 mai 1956
;
c) refus d'exéCuter une sanction, prévue à l'article 16 ei-dessOus, ou obstacle apporté à son exécution.
En cas de récidive, le tribunal pourra prononcer la confiscation du véhicule avec lequel l ...
Journal n°1992
du 15 septembre 1896
.2 758.9. 759.2 757.» 757.1', 757.9 755.1 20.1 21.5 + 22.» 22.8 21.9 21.5 ! 21.3 22.71 21.»1 23.8 21.» 21.» 21.1 21.» 23.9 24.» 23.»‘ 22.8 23.» 21.8 23.» 21.» 21.6 21.2 21.7 21.5 21.5 21.1 20.5 20.» 20 ...
Journal n°7196
du 25 août 1995
octobre 1995 de 9 h 30 à 19h00.
La circulation (les piétons autres que ceux relevant de l'Organisation du I" Rallye Monte-Carlo de Véhicules Electriques 1995 est interdite sur le quai Albert I".
Art. 3 ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
mobilières ou des instruments financiers à terme, pour le compte de tiers ;
4°) le conseil et l'assistance dans les matières visées aux chiffres 1) à 3) ;
5°) l'exécution d'ordres pour le compte de tiers ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Sapeurs-Pompiers (catégorie C -
indices majorés extrêmes 249/352).
art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions
suivantes :
1) être de nationalité monégasque ;
2) être ...
Journal n°1705
du 7 avril 1891
de l'oeuvre.
Concours de Tir à la Carabine. — 1er Prix : MM. Delrue, 2e Kennedy, 3e Palmaro, e Tersling, 5e Clovis, 60 L. Laurenti, 7e Ch. Dufour, 88 Docteur d'Amarieux, 9e Madame X..., 10e Caponi ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
° 3.970 du 11 octobre 2012 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à
la délivrance des passeports, modifiée (p. 2091).
Ordonnance Souveraine n° 3.971 du 11 ...
Journal n°5333
du 21 décembre 1959
monégasque dénommée « L'Expansion Commerciale Européenne » (p. 1051).
Arrêté Ministériel no 59-321 du 9 décembre 1959 portant Ouverture d'un concours en vue du recrutement d'ut: comtniscomptable à la ...
Journal n°0740
du 27 août 1872
D'ETE
Prix des- places de Monaco aux gares ci-dessous dénommées
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
STATIONS.
DÉPARTS
» » » D » Monaco 8 35 10 57 3 23 1 35 5 25 9 07 12 26
» 70 ...