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Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6315
du 6 octobre 1978
Dimanche 19 : Mlle HENRI, 22, rue Pie.
LUndi 20 : Mlle HENRI, 22;rué Plati.
Dimanche 26 : Mme QUILLET-DIIERSIN, 34, bd d'Italie
Décembre
Dimanche 3 : Mme EvRARD,21,' rue des Orchidées . . néant ...
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
température devra être maintenue équivalente à 1.0 près à la température de stockage.
Les dispositions des articles 20, alinéa premier, 21 et 22 du présent arrêté s'appliquent pendant le transport.
CHAPITRE ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et le Choeur du Kirov sous la direction de Ernst Van Tiel, avec la collaboration des Archives Audiovisuelles de Monaco.
Salle Garnier
le 3 mai, à 20 h 30 et samedi 5 mai, 18 h 30 ...
Journal n°1519
du 13 septembre 1887
.6 23.3 25.9 26.4 24.6 22.5
9 64.1 64.6 63.» 62.4 62.2 23.7 26.3 26.8 22.6 22.2
10 61.8 61.7 61.3 61.1 60.8 22.6 25.9 26.4 21.1 20.9
11 60.1 59.9 59.7 59.2 59 ...
Journal n°2814
du 12 mars 1912
au PRIX DES JASMINS (handicap). MM. Poizat à 22 mètres, Comte M. Schmising à 24 mètres et Savile à 22 mètres, tuant 9 sur 9, partagent les trois premières places. Autre poule gagnée par MM. Lawton ...
Journal n°4681
du 3 juillet 1947
'un Conseiller titulaire à la Cour de Révision Judiciaire (p. 360).
Ordonnance Souveraine no 3..469, du 24 juin 1947, portant nominailon d'un Conseiller titulaire à la Cour de Révision Judiciaire (p. 360 ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
1859).
Annexe au Journal de Monaco
Débats du Conseil National - 778° séance. Séance publique du
9 décembre 2015 (p. 10695 à 10782).
LOI
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures ...
Journal n°1512
du 26 juillet 1887
perpétuité, Camille francs d'amende et aux frais.
Pour extrait conforme,
délivré à M. l'Avocat Général:
Le Greffier en Chef,
RAYBAUDI.
Vu:
L'Avocat Général,
TURBEL.
19; ,58 3 759 2'7à9 1 20, 62 ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
prend les mesures nécessaires, conformément à son droit interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S le Prince Rainier III.
Ouvert tous les jours, de 10 h à 17 h.
Maison de l’Amérique Latine
jusqu’au 9 octobre, de 15 h à 20 h sauf les dimanches et jours ...
Journal n°1611
du 18 juin 1889
Un peu nuageux
21.2 21.8 18.3 21.1 20.2 22.2 21.8 23.8 21.9 21.3 21.4 21.5 23.6 23.2 24.1 22.6 21.8 21.8 22.1 21.2 23.9 21.9 21.6 21.» 20.6 20.2 22.1. 22.8 21.3 20.4 18.6 19.4 20.» 21 ...
Journal n°2239
du 4 juin 1901
. matin midi 3 h. 6 h. soir 9 h. soir
soir soir
757.» 757.» 756.4 756.» 758.4 756.» 757.» 769.7 759.4 757.8 756.» 758.6 756.4 758.» 759.5 759.7 757.2 22.3 22.4 22.6 23 ...
Journal n°6604
du 20 avril 1984
(cessions, etc...) 20,00 F
Annexe de la « Propriété Industrielle s, seule . 81,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc I 22,00 F ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
conomique
MITle
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BERAupo
Iuit
Omeus
BiANct
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Getua
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Christiaan
BOUVER
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DLIRAND
ARTJCLE
BRIALY
OFFKAER
Kawsher
AwNI
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Comtnunaut ... 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois 71 du, 3 janvier
1924, n' 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances4ois n" 340 du Il mars 1942 et n' 342 du 25 mars 1942 ;
Vu lu loi n' 4C8 du 20 ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti au règlement d'urbanisme constitué :
«- des dispositions générales RU-PTH-GEN-V2D applicables à l ...
Journal n°0959
du 14 novembre 1876
:54 11.26 12.23 12.40 1..30 1.36 2.15 2.49 3.51 4.25 5.10 5.16 5.50 5.30 6.22 6.50 7.26 7.32 8.05 7.59 8.57 9.14 9,56 10.02 10.22 MENTON 7.25 7.48 8.01 8.43 8.55 9.54 11.»» 11.20 11.31 12.18 12.35 12 ...
Journal n°0979
du 3 avril 1877
29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20
173 21 30 16 » 11 70 Toulon mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42 . • . •
mat
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 03 9 ...
Journal n°3937
du 4 mai 1933
du Lycée, doit être adressée avant le samedi 20 mai à la Direction. Aucune demande ne sera reçue après cette date.
JEUNES FILLES. — Conditions d'âge.
Ire Série pont entrer en Prép. 2e dis. I9e ...
Journal n°5663
du 8 avril 1966
travailleurs »; elles concernent donc les travailleurs à domicile.
D'autre part, l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 19M portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du ...
Journal n°2292
du 10 juin 1902
-Roquebrune, Menton, Italie, 4 h. 40 soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 7 heures mat ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3 ...
Journal n°1545
du 13 mars 1888
MONACO
CONCOURS DE Di UXL ME si67.EttÈ
••••^^..
Mardi 6 mars 1888 -Steward : M. F..de Môntais.
POULE D'Essor. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres.
9 shooters.
Partagée entre MN ...
Journal n°5464
du 25 juin 1962
'acheteur). c) 11,55
D - par wagon complet de a) 188 a) 18,71
fûts (gare de l'acheteur) b) 185,50 b) 18,50
182,50 c) 11,25
E - en fûts (livrés à domicile) par quantités supérieures 211,40 20 ...
Journal n°1822
du 4 juillet 1893
.7 761.5 61.5 61.5 61.5 62.» 61.3 60.5 23.5 23.5 21.» 24.8 25.3 25.9 25.8 25.8 25.» 25.8 25.9 26.6 27.2 27.» 23.2 25.5 26.2 27.» 27.3 28.» 2L8 21.5 2a.6 25.5 26.» 26.5 26.5 21.7 20.9 21.6 22.4 23.9 23.9 ...
Journal n°1169
du 30 novembre 1880
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DCD
Irl ... .
C'est à M. Jules Cohen qu'est confiée l'organisation des représentations, qui dureront du 20 janvier au ler mars. Les choristes ont été recrutés dans les théâtres de la Scala, de Milan, et de Covent ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
le territoire français et relevant à ce titre des
Organismes sociaux français.
aRt. 3.
Une convention passée entre l’U.N.E.D.I.C. et la
C.C.S.S. définit les rapports entre ces deux organismes ...
Journal n°7243
du 19 juillet 1996
Business Dîner à 21 h,
Spectacle à 22 h 20
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Expositions
Musée Océanographioe Expositions permanentes :
Découverte de ...
Journal n°1328
du 8 janvier 1884
matin ; l'été, le 21 juin à 1 h. 8 du matin ; l'au-
tomne, le 22 septembre à 3 h. 30 du soir; le
21 décembre à 9 h. 42 du matin. L'année 1884 est bissextile.
Le nombre des voyageurs arrivés à ...
Journal n°0722
du 23 avril 1872
9 3
19 15 13 55
17 50 12 35
14 35 10 15
9 80 7 »
2 45 1 85
1 20 » 90
» 70 »
» 70 » 55
» » » »
»85 » 65 1 10 » 80 1 35 i'95 195 1.45 5 75 430 1 1 16 »
22 15
• L'heure Rome ...
Journal n°5801
du 29 novembre 1968
Allemand Comptable à la Régie du Palais Princier,
Pierre Favro, employé au Palais Princier.
ART. 3. —.-
La Médaille d'Honneur de i'rOisime-C1 sse est accordée à Mme Agliardi, née Jeannine Gasparotti ...
Journal n°5291
du 2 mars 1959
Courant Postal : 3019.41 Marseille
Téléphone : 021.19 - 032.25
SOMMAIRE
ORDONNANCES-LOIS
Ordonnance-Loi n° 651 du 16 février 1959 modifiant les articles 20 et 22 et abrogeant l'article 3,1 de la Loi ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
les suivants :
Salaire Salaire
Coefficients Horaire Mensuel
F. F.
100 18,62 3.239,88
110 19,43 3.380,82
120 20,24 3.521,76
130 21,05 3.662,70
140 21,86 3.803,64
150 22,67 3 ...
Journal n°7173
du 17 mars 1995
commencera à 2 heures lu matin le dimanche 26 mars 1995 et prendra fin à 3 heures du matin !c dimanche 24 septembre 1995.
ART. 2.
I.es Conseillers de Gouvernement pour I' Intérieur, pour les Finances 't l ...
Journal n°4680
du 26 juin 1947
statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée Securita3, présentée par M. Albert Bernard, saris profession,. 18, boulevard de Belgique, Monaco ;
Vu l'acte en brevet reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à ...
Journal n°6674
du 23 août 1985
technique manuelles. Trois technique exécutée conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en. «saline n à 22°C, le test dé Coombs ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
septembre 2009
admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-
défenseur (p. 4797).
Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant
les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°1684
du 11 novembre 1890
celui-ci pendant 20 et même 25 jours
L'Administrateur-Gérant : F. MARTIN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 novembre 1890
TARRAGONE, b.-g. Argentina, ital., c. Oreggia, vin ...
Journal n°4391
du 18 décembre 1941
fruits tavellés ou
véreux, sans fumagine, en plateau. 1/.70 21.20
En vrac 16 . 90 20.30
Pommes Canada de circonférenc,e mini-
mum 22 cm. ou 9 fruits au kilo, au
maximum 3 0/0 de fruits ...
Journal n°1557
du 5 juin 1888
.2 65.4 65.7 64.5 758.2 60.3 62.3 63.3 65.7 64.9 62.8 758.2 60.5 62.4 63.5 65.6 64.5 62.8 758.5 61.1 62.5 64.» 65.6 65.» 62.8 14.8 18.» 20.8 20.2 21.4 22.6 22.5 16.8 19.8 22.2 22.2 23.2 23.8 24 ...
Journal n°6072
du 8 février 1974
'article ler I a) 1° de Notre Ordonnance n° 3.982, du 20 février 1968, est suppri-
mée. •
ART, 2.
,L'article 12 - 14° de l'prdonnance Souveraine n° 2,886, du 17 juillet 1944', est modifié ainsi _qu'il suit ... 22 ...
Annexes 1963
du 31 décembre 1963
.
Cette marque intéresse également les classes 2,
3, _4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17,
18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34 et 35.
25 Septembre ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
) Aider Farid (alias Achour Ali), né le 12 octobre 1964, à Alger, Algérie. Résidence : Via Milanese, 5, I-20099 Sesto San Giovanni
(MI), Italie. Numéro d'identification fiscale :
D RAFRD64R12Z301C.
3 ...
Journal n°7182
du 19 mai 1995
et la Jetée Nord de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves de 5 h 30 jusqu'à 12 h 30
de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves.
ART. 3.
Du lundi 22 mai à 0 h 00 au ...
Journal n°0838
du 21 juillet 1874
.
29 55 22 15 16 25 Marseille mat. 7 50 6 41 1 15
21 30 16 » 11 70 Toulon mat. 6 40 9 50 10 05 3 04
mat.
5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7 16
1 95 1 45 ...
Journal n°2214
du 11 décembre 1900
a été de 3 tn,87 par jour ; il n'y a que trois perforatrices sur chaque chantier jusqu'à présent. A. 2,000 mètres de distance de l'entrée, les températures constatées de la roche ont été de 20°,4 du côté ...
Journal n°2108
du 6 décembre 1898
. — Dimanche 22 Janvier
Prix du Chemin de Fer. — Steeple-chase, à récla= mer, 3,000 francs.
Grand Prix de la Ville de Nice. — Steeple-chase, 20,000 francs.
Pria de Menton. — Course de haies, handicap, 4 ...
Journal n°5799
du 15 novembre 1968
AN DIRECTION — RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.0 F HOTEL DU GOUVERNEMENT
Annexe de la a Propriété Industrielle» seule : 8.00 ADMINISTRATION
ÉTRANGER: 27.00 F C.E.NTRE A,DMINI3 ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
à Paris le 2 septembre 1949
(p. 293).
VENDREDI 3 MARS 2006
INSERTIONS LEGALES
la ligne hors taxes :
Greffe Général - Parquet Général, Associations
(constitutions, modifications ...
Journal n°0744
du 24 septembre 1872
soir soir
4 15 7 05 8 05 12 14 4 15 8 10 4 15 ....
4 49 7 40 8 51 1 02 5 03 8 50 .....
6 00 matin 8 40 matin 2 14 6 16 9 58 "000
7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soit..
10 22 7 42 12 10 6 35 10 20 ...
Journal n°2366
du 10 novembre 1903
-Laurent. 1 » 0 60
de Nice à La Turbie 1 20 0 70
de Nice à Saint-Antoine 1 40 0 80
de Nice à Monaco 1 55 0 90
3. Aller et retour, valable pour la journée, sans que la Compagnie soit tenue d'opérer le ...
Annexes 1968
du 31 décembre 1968
).
Demande déposée le 3 juin 1966 par : la. Société anonyme monégasque C.E.D.A.P. dont le siège est à Monaco (Principauté). 4, quai Antoine Ier.
Pour « Robinet-flotteur à bras de levier orientable ...
Journal n°7171
du 3 mars 1995
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : 3.-C. MARQUET.
La présente Convention est en ...
Journal n°6398
du 9 mai 1980
;
Vendredi 9 Mai 1980
JOURNAL DE MONACO 489
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3.224, du 27 juillet 1964, relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal ...
Journal n°3425
du 28 août 1923
par les Ordonnances Souveraines, c'est-à-dire 24 heures après l'expiration des délais de transport impartis par les acquits de Régie.
L'application de cette mesure constituant une sanction très ...
Journal n°2131
du 9 mai 1899
les circonstances suivantes : Se trouvant le 3 mai dernier vers.9 heures et demie du matin sur l'avenue Roqueville, Burro 'aperçut à environ 200 mètres de là, dans la rue Bel-Respiro, un cheval attelé à ...
Journal n°4608
du 7 février 1946
ncitte Sténo-Dactylographe au Comité du Contentieux et des Etudes Législatives (3C classe).
Cette nomination prendra effet à compter du 1 e janvier 1946.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°2116
du 31 janvier 1899
MOUVEMENT EU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 janvier 1899
MENTON, yacht à voiles Tzigane, fr., Chauchard, NICE, yacht à vap. Arcturus, amér., e. Davis,
ID. yacht à vap. Balena, angl., c. Hamilton ...
Journal n°6753
du 27 février 1987
'arrêté ministériel n° 83-109 du 17 mars 1983 autorisant un chirurgien-dentiste à employer en son cabinet un assistant-opérateur (p. 210).
Arrêté Ministériel no 87-089 du 20 février 1987 portant revalorisation des ...
Journal n°6363
du 7 septembre 1979
litres 1,346
de 25D à 4991itres 1,263*
de 500 à 9991itres • 1,249*
* Majoration pour dépotage au-delà de 20 mètres : F. 5,88 T.T.C. par livraison et par 20 Mètres de 'flexible au-delà des premiers ...
Journal n°6425
du 14 novembre 1980
:5117r*
de 500 à 999 litres 1
4` Majoration pour dépotag au-delà de 20 mètres : F. 5,88 T.T.C. par livraison et par 20 mètres de flexible au-delà des premiers 20 mètres.
— Ventes en emballages ... 22 ...