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Journal n°1285
du 13 mars 1883
parterres résistèrent. Les bigarrades, les citronniers sauvages — c'est-à-dire qui n'avoient pas encore été greffés, — furent sauvés.
La Conférence de Saint-Vincent de Paul de Monaco donnera, le lundi 26 ...
Annexes 1997
du 31 décembre 1997
'obtenir à la requête du concessionnaire.
CHAPITRE 3
Exploitation du service
Article 9
Règlement du Service
Les déversements à l'égout sont régis par l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre ...
Journal n°1890
du 23 octobre 1894
1, départ à 9 h. 25 du mat., arrivée à Marseille à 11 h. soir, d'où parti rale 337 omn. à minuit 20, arrivée à Monaco à 7 h. 12 matin ;
7, départ de Paris à 8 h. 25 soir, arrivée à Monaco à 3 h. 43 ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Commerces (cessions, etc...) 8,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.952 du 1er octobre 2012 admettant un
fonctionnaire à ...
Journal n°0787
du 22 juillet 1873
.
mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 '1 40 11 26 ...
Journal n°1125
du 27 janvier 1880
).
2e prix, M. le duc (le Montrose (11 sur 13).
3e prix, M. E. Eisen (9 sur 10).
49 tireurs.
CONCOURS HEBDOMADAIRES
(Deuxième Série)
Lundi 26 Janvier. — Poules à volonté
Vendredi 30 Janvier ...
Journal n°4708
du 1 janvier 1948
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° _3.579, du 26 décembre 1947, accordant la naturalisation monégasque (p. I).
ARRETES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel du 22 -décembre 1947 ...
Journal n°2442
du 25 avril 1905
22 avril 1905,1a médaille d'honneur de 3e classe est accordée aux sieurs :
Auguste Coulet, agent de police ;
Et Marius Rolland, poseur à la Compagnie /des chemins de fer P.-L.-M.
PARTIE NON ...
Journal n°5868
du 13 mars 1970
,765,07 1.816,53
2.80 1.587,60 1.619,99 1.692,38 1.744,77 1./9/,16 1.849,55
2.85 1.615,95 1.669,28 1,722,60 1.775,93 1,829,26 1.882,58
2.90 1.644,30 1.698,56 1.752,82 1,807,09 1.861,35 1,915,61
- F. 3 ...
Journal n°4345
du 30 janvier 1941
22 »
— verts kilog. 2.50 à 3. »
Fenouils pièce 0.75 à 2.50
Navets kilog. 5 » à 6
Poirées ou Blettes paquet 0.75 à 2
Poireaux kilog. 6 » à 7
Petits Pois 18 » à 20 »
Radis paquet 1 ...
Journal n°6431
du 26 décembre 1980
.543 du 9 juin 1951, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°6493
du 5 mars 1982
dispositions de l'article 3 de l'avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention Collective nationaledu travail étendue par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 octobre 1981 les salaires ci-dessus devront faire l ...
Journal n°6551
du 15 avril 1983
'assurance et les périodes reconnues équivalentes accomplies sous sa législation ».
Mi .3.
Les a-ticles 28, 30, 31, 37 de l'Arrangement sont abrogés.
ART. 4.
Le chapitre IX de l'Arrangement est abrogé ...
Journal n°6398
du 9 mai 1980
;
Vendredi 9 Mai 1980
JOURNAL DE MONACO 489
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3.224, du 27 juillet 1964, relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal ...
Journal n°1283
du 27 février 1883
peu voilé
Températures) Maxima 9.3111.»112.9114.»114:8116.3114.9
extrêmes Minima 7.5 5.51 4.61 6.2 7.41 9.3 8.3
DATES I 19 120 I 21 I 22 I 23 24 I 25
Pluie tombée : 26" I.
JOURNAL DE meNAco ...
Annexes 1984
du 31 décembre 1984
AND SAVINGS CORPORATION - Bank of America Center -
SAN FRANCISCO (Cali- SAN FRANCISCO (Cali-
fornie - U.S.A.) forMe - U.S.A.
Vendredi 3 Février 1984 JOURNAL DE MONACO 9
c) Cession de marques ...
Journal n°0966
du 2 janvier 1877
3 15 Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 1 33 2 49 5 30 7 59
16 1 95 1 45 1 10 arrivée 8 04 10 03 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
Nicedépart 8 17 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14 ...
Journal n°4459
du 1 avril 1943
deuxième alinéa de larti-, de 9 est accordée à l'attributaire par la délivrance d'un titre de transfert qui peut revêtir soit la ferme d'un bon d'attribution, soit la Lamie d'un titre permanent appelé ...
Journal n°4734
du 1 juillet 1948
).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.698, du 22 juin 1948, rejetant an pourvoi en révision '(p. 419).
Ordonnance Souverajne no 3.699, du 24 juin 1948, portant nomination d'un fonctionnaire (p ...
Journal n°0863
du 12 janvier 1875
» > » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
» 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 00 » (11) Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 '10 22
19 2 45 1 ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
mardi 3 juin 2003, à 9 heures, sous la prévention de tentative de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 3, 309 et 325 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire ...
Journal n°2064
du 1 février 1898
.» 10.»
. • (OPPRESSION,; ue)tago
Soulagement C. CATARRHE, T A R Ri E t, b". TOUX0NERVEUSElii..Recomm. piles Célébrités, enlédical ...
A et Flame.
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9 h. Imidij 3h. I 6 h. 19 h ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
ISSN
ISIONS
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RMATIo ... c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 6 février 2012 nommant les Membres
de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de
S.A.S. le Prince Souverain (p. 215 ...
Journal n°6080
du 5 avril 1974
° 74-25 du 22 mars 1974 ayant trait è la «recomMan• dation patronale» sur les salaires minimaux des ouvriers des industries chimiques à compter du lor janvier 1974 (p. 245).
Circulaire n° 74-26 du 25 ...
Journal n°1478
du 30 novembre 1886
au niveau de la mer.
du mat, midi 13 3 h. 1 6 h. 9 h.
I du soir I du soir II du soir
c.)
5
( Le thermomètre est exposé au nord) eg c„)
E-• 0
". midi I " 11. ". e
du mat,
du soir du ...
Journal n°0871
du 9 mars 1875
25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 90 » 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22
19 2 45 1 85 1 30 Vintimille heure de Rome ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
yéménite délivré le 3 juillet 1999).
2) La mention «Hassan Abdullah Hersi Al-Turki [alias
a) Hassan Turki, b) Hassen Abdelle Fihiye, c) Sheikh Hassan Abdullah
Fahaih]. Titre : a) Cheikh, b) colonel ...
Journal n°4614
du 21 mars 1946
:) J.-C. ltEy.
Agence M.112CHETTI et FILS Licencié en Droit ,
20, rue Caroline, Monaco
VENTE ISE FONDS DE COM1I1ERCE
(Première Insertion)
Suivant acte ,sous seing privé, en date à Monaco du 26 ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-639 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
-coréenne et étroitement liée à la Korea Kwangson Banking Corporation. L'Ilsim International Bank a cherché à contourner les sanctions des Nations unies. Date de désignation : 5.8.2017.
55. Han Jang Su (alias ... étroitement liée à la Korea Kwangson Banking Corporation. L'Ilsim International Bank a cherché à contourner les sanctions des Nations unies. Date de désignation : 5.8.2017.
55\. Han Jang Su (alias Chang-Su Han ...
Journal n°6026
du 23 mars 1973
'M° CHARLBS SANOIOIWIO
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
CESSION DE DROIT AUX BAUX
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte de cession de droit aux baux reçu par Mo L.-C. Crovetto, notaire à Monaco ...
Journal n°7085
du 9 juillet 1993
, des informations relatives à ces opérations.
Vendredi 9 juillet 1993 JOURNAL DE MONACO 837
SECTION II
De l'obligation de déclaration
mise à la charge des organismes financiers
ART. 3.
Les ...
Journal n°2376
du 19 janvier 1904
,000 francs, 2,800 'mètres (9 partants) :
1. Melton Kruger, à M. Salviat (Tamin).
2. Ixora, à M. Vieux (Bourdale).
3. Oac-Tree, à M. Pomller (Roman).
Gagné par une courte encolure.
Prix des Alpes ...
Journal n°4147
du 19 avril 1937
. 4.
Les dispositions prévueS aux articles 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 de la Loi n° 22 du 24 juillet 1919, sur le repos hebdomadaire et la .durée du travail, s'appliqueront à toutes contraventions ...
Journal n°2595
du 31 mars 1908
27 mars :
Cinquième et sixième séries réunies. — Parcours, 15 milles).
ler, Caprice, à M. Anatra, t. c., 3 h. 24' 29" ; 2', Gracie, à M. A. Paget, t. c., 3 h. 26' 11".
Troisième et quatrième ...
Journal n°4509
du 16 mars 1944
confiture :
Prix de vente des grossistes aux détaillants
a) Confitures de melons- 25 » 22,10 21,55-
6) Confitures de pastèques. 23,05 20,15 19,60
c) Confitures de marrons. 26,79 23,80 23,65
Prix de ...
Journal n°4517
du 11 mai 1944
'un règlement par voie transactionnelle ou a fait l'objet des sanctions administratives prévues à l'article 37.».
ART. 22.
L'article 45 de l'Ordonnance-Loi ti° 307 du 10 janvier 1941, sus-visée, est abrogé et ...
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
le contrôle de la distribution du fuel-Oil domestique (p. 947).
Arrêté Ministériel n° 76-471 du 22 octobre 1976 portant revalo risation da taux des alloCations familiales à compter du lor octobre ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-251 du 26 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
’un patient de chirurgie cardiaque avec CEC (chapitre 19) et les actes d’accouchements (chapitre 9) peuvent être associés à taux plein à un seul des actes introduits par la note «facturation : éventuellement en ... 9 ... ’un patient de chirurgie cardiaque avec CEC (chapitre 19) et les actes d’accouchements (chapitre 9) peuvent être associés à taux plein à un seul des actes introduits par la note «facturation : éventuellement en ...
Journal n°1555
du 22 mai 1888
compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée a l'honneur d'informer le public qu'à l'occasion du Concours régional Agricole et des Expositions qui doivent avoir lieu à Mmes du 26 mai au 3 ...
Journal n°1508
du 28 juin 1887
.4 76
26 61.4 61.2 59.9 59.» 58.» 24.» 25.2 24.2 23.4 22.2 79
27 58.6 59.6 59.5 59.3 60.1 24.3 26.» 25.» 22.8 21.6 75
S E modéré
id.
id.
.
id
id.
id.
S S 0 modéré
beau id. id. id. id ...
Journal n°3314
du 12 juillet 1921
présente Ordonnance et les débiteurs pourront obtenir des délais suplémentaires, conformément à l'article 22.
ART. 26.
Les dispositions de l'article précédent s'appliquent aux sommes dues avec échéances ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"STAR CLIPPERS MONACO"
(Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 Euros)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
actionnaires et, éventuellement, avant l'assemblée spéciale des actionnaires à dividendes prioritaires sans droit de vote.
c) Modalités de création :
Les certificats d'investissement assortis des ... actionnaires et, éventuellement, avant l'assemblée spéciale des actionnaires à dividendes prioritaires sans droit de vote.
c) Modalités de création :
Les certificats d'investissement assortis des ...
Journal n°6637
du 7 décembre 1984
supplémentaire de 100 communications au moins, donne lieu à la perception c'une taxe de 10 F.
D 3. ABONNEMENT TELEPHONIQUETEMPORAIRE
Les abonnements téléphoniques temporaires sont accordés pour une durée ...
Journal n°6545
du 4 mars 1983
.720
I b 175 22,63 3.825
c 180 23,25 3.930
a 190 24,20 4.090
Il b 200 25,44 4.300
c 205 26,07 4.405
a 220 27,93 4.720
111 b 230 29,17 4.930
c 240 30,41 5.140
a 260 32,31 5.460
IV b ...
Journal n°2201
du 11 septembre 1900
. i h. 12' 14".
3e prix : Marietta (Saldani, Nice), 20 francs et une médaille bronze. T. c. i h. 18' 3";
PRIX DU CANTON. Embarcations de plaisance, voile
à tiers Saint-Pierre, liberté de foc (sans ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « YCO » « ALBU » 17, avenue Albert II à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 26 juillet 2022 et déposés au rang ... dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « YCO » « ALBU » 17, avenue Albert II à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 26 juillet 2022 et déposés au rang ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°4405
du 26 mars 1942
Sbrinz, le kilo 30 » 33 80 37 3C
Beaufort, le kilo ... 26 » 30 20 33 70
Fromages maigres, '100 • , ' ' '1 5(
eintrieS ' " 1t25'
Fromages maigres, 125 '
grammes 1 10 1 60 1.90
Pâte à 1 ...
Journal n°1255
du 15 août 1882
» 95
» 80
» 65
» 55
H
9
• • • •
»85
45
7
3
» 70
35
PHARMACIE A.NGLO FRANÇAISE
4 11
4 16
4 20
4 24
4 32
4 39
5 07
7 10 soir
5 22
528
5 32
5 35
5 45
5 ...
Annexes 1957
du 31 décembre 1957
1957
CLASSE XV.
ÉCLAIRAGE, CHAUFFAGE, REFRIGERATION, VENTILATION.
Lampes, allumettes, allumoirs, appareils de chauffage et de combustion. — Réfrigération, aération, ventilation.
No 3 A-3 B-3 3 D ...
Journal n°1542
du 21 février 1888
nurix.rivin SÉRIE
Jeudi 9 février 1888
POULE n'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 mètre&
14 tireurs.
Partagée entre MM. Chaumont de Lys (Gbolmondeley-Pennell)et Dorlodot, 4 sur 4, chacun 132 ...
Journal n°1914
du 29 mars 1895
autres insertions, on traite de gré à bré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
IÈmm É ID I c)1^T
Monaco, le 29 Mars ILS»
PARTIE OFFICIELLE
Un traité d'extradition entre la Principauté et l ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
705.9301 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE -
CENTRALE D'ENERGIE
705.9304 C.H.P.G. SOLUTION 5
705.930/6 C.H.P.G. RESTAURANT 3 400 000
705.931 RESIDENCE "A QIETÜDINE"
705.9336 ZONE A
705 ...
Journal n°6043
du 20 juillet 1973
propriétaire ou l'exploitant est passible d'un
emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de. l'article 26 du Code pénal.
En cas de récidive, outre l'application de l ...
Journal n°5857
du 26 décembre 1969
Suivant acte reçu, le 9 décembre1969, par le notaire soussigné, le syndic de la faillite de la Société anonyme monégasque dite « SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CONDITIONNEMENT D'AIT », en abrégé « S.O. G.E.C.A ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
» en abrégé « A.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de
l’acte en brevet en date du 15 mars 2005.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°0803
du 11 novembre 1873
4 58 9 34
» 85 » 65 » 45 EZE 8 45 1 19 506' 9 42
» » » » » » MONACO 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57
»'70 » 55 » 35 MONTE CARLO 9 08 1 40 3 28 5 31 7 32 10 03 ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
mars 2004 JOURNAL DE MONACO 475
Tour de garde des pharmacies - 2' trimestre 2004.
26 mars - 2 avril Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
2 avril - 9 avril Pharmacie de la MADONE
4 ...
Journal n°1353 [= n°1443]
du 30 mars 1886
°' de Saint-Clair — H. Hall — Kennedy ; à 26 mètres, MM. Lepaulle — Welbore Ellis — Halford C" de Montecupo — 111' de Saint_ Trivier ; à 25 mètres, MM. de Fontaine — Roqueville C" de Chateaubriand ...
Journal n°2986
du 8 juin 1915
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
rat9eie
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°0922
du 29 février 1876
Monaco 6 08 6 05 1 19 3 22 4 51 6 26
2 45 » 90 9 63 Monte Carlo 7 19 9 06 1 34 3 28 5 25 6 50
19 15 1 85 -9 65 1 30 » 65 » 35 Menton 12 04 10 06 1 40 3 49 5 31 7 01
19 15 13 55 ...