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Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-114 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.065 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau à la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.065 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la ... Arrêté Ministériel n° 2024-114 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.736 du 6 avril 2012 portant nomination d'un Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.736 du 6 avril 2012 portant nomination d'un Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la ... Arrêté Ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
requête de M. Guillaume Serra, en date du 30 octobre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Guillaume Serra, Technicien à l ... requête de M. Guillaume Serra, en date du 30 octobre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Guillaume Serra, Technicien à l ... Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-58 du 22 janvier 2021 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Audrey Lanzerini, Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 1er février 2021.
Art. 2.
Le ... Audrey Lanzerini, Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 1er février 2021.
Art. 2.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2021-58 du 22 janvier 2021 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-113 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Perle Palmero (nom d’usage Mme Perle Michel Palmero), en date du 9 février 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 ... les établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Perle Palmero (nom d'usage Mme Perle Michel Palmero), en date du 9 février 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 ... Arrêté Ministériel n° 2024-113 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
. Alexandre Massa, Chef de Section au Service de Maintenance des Bâtiments Publics est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année, à compter du 1er avril 2023.
Art. 2 ... . Alexandre Massa, Chef de Section au Service de Maintenance des Bâtiments Publics est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2023.
Art. 2.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-383 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.155 du 18 mars 2022 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur à la Direction de la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.155 du 18 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur à la Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2023-383 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-527 du 22 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.283 du 28 février 2017 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Ressources ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.283 du 28 février 2017 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2021-527 du 22 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-267 du 22 avril 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.948 du 12 juillet 2001 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.948 du 12 juillet 2001 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la ... Arrêté Ministériel n° 2002-267 du 22 avril 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-115 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d’un Commis-archiviste à l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Commis-archiviste à l ... Arrêté Ministériel n° 2024-115 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-224 du 22 mars 2021 autorisant M. Mikhal Amsellem à exercer la profession d'expert-comptable.
fixant le nombre d'experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... fixant le nombre d'experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2021-224 du 22 mars 2021 autorisant M. Mikhal Amsellem à exercer la profession d'expert-comptable. ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-225 du 22 mars 2021 autorisant M. Franck Vanhal à exercer la profession d'expert-comptable.
fixant le nombre d'experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... fixant le nombre d'experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2021-225 du 22 mars 2021 autorisant M. Franck Vanhal à exercer la profession d'expert-comptable. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-689 du 22 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
, ostéopathe, est autorisé à exercer sa profession à titre libéral.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... , ostéopathe, est autorisé à exercer sa profession à titre libéral.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2021-689 du 22 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-446 du 22 juillet 2002 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmier à titre libéral.
formulée par M. Patrick TRUCHI ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juillet 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier ... formulée par M. Patrick TRUCHI ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juillet 2002 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2002-446 du 22 juillet 2002 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmier à titre libéral. ...