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Journal n°8007
du 11 mars 2011
goldBroCh
molinatti
loBono
Catineau
Hacène
gaïd
roBino
Danilo
drouet
ARRê
MINISTé
œvre
Bielorussie
œvre
œvre
Bielorussie
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Biélorussie ... Khariton, Alexandre Conseiller à la division des organisations
sociales, des partis et des ONG du
ministère de la justice
18 Smirnov, Evgueni
Aleksandrovitch
15.3.1949 Région de Riazan, Russie ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-152 du 22 mars 2012 relatif à la délivrance des cartes tachygraphiques conducteurs
l’ordonnance souveraine n° 2.866 du 20 juillet 1962 relative à la durée du travail dans les entreprises de transports par terre ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.884 du 26 septembre 2008 rendant ... l’ordonnance souveraine n° 2.866 du 20 juillet 1962 relative à la durée du travail dans les entreprises de transports par terre ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.884 du 26 septembre 2008 rendant ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Faqih
Faqih
Alfagih
Faqi
Faqih
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Fagih
Fakih
Fageeh
Zubair
Movement
Reform
œvre
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MINISTé
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PROCé
CONOMIQUES
Bakht
Gul
Bakhta
Gul
Bakht
Gul
Shuqib ... c ISION ARc HIEPISc OPALE
Décision portant nomination d’un v icaire à la paroisse saint c harles
(p. 1643).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance souveraine n° 3.873 du 13 juillet 2012 mettant ...
Sommaires 1987
du 31 décembre 1987
ENCENEERING
ISTES
Frn
décentbre
REGIONS
tions
Honit
ETROPOLE
APPLIQUEE
SOCA
Nationde
circJiation
ouver
urc
féyrier
XLVèrne
Autorimbile
IXème
oectsion
IXc
Grard
Secrétai
ibliothéque ... Souveraine n° 9.009 du 22 septembre 1987 admettant une
fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses drOits à la retraite anticipée (p. 972).
22 septembre 198-, Ordonnance Souveraine ne 9.010 du 22 ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Communiqué n° 2011-03 du 22 novembre 2011 relatif aux lundis 26 décembre 2011 (report du jour du dimanche 25 décembre 2011, jour de Noël) et 2 janvier 2012 (report du jour du dimanche ler janvier 2012, jour de l’An), jours fériés légaux
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, les lundis 26 décembre 2011 et 2 janvier 2012 sont des jours fériés, chômés et payés pour l’ensemble des travailleurs ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, les lundis 26 décembre 2011 et 2 janvier 2012 sont des jours fériés, chômés et payés pour l’ensemble des travailleurs ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.300 du 22 décembre 2023 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite.
ou de la gestion d’organismes professionnels ;
3) son organisation statutaire et administrative, de ses conditions d’installation et d’équipement et de sa capacité à informer les bénéficiaires du ... 3 ... vendeur, s'il agit dans le cadre de son activité professionnelle ;
2) à défaut, le professionnel du marché de l'art qui reçoit, en tant qu'intermédiaire, le paiement de l'acheteur ;
3) à ... Ordonnance Souveraine n° 10.300 du 22 décembre 2023 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite. ...
Journal n°5991
du 21 juillet 1972
REGIONAL
ELEVAQE
Chalain
VALDANO
CIETE
demenrant
Chalain
JBAN
SOPARMO
SOPARMO
SOCIETII
NOUVELLII
NATIONALII
... SANGIOROIO
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Première Insertion
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Communiqué n° 2002-3 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale
du personnel de la transformation de matières plastiques
applicable à compter du 1er novembre 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Communiqué n° 2002-4 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel de la transformation de matières plastiques applicable
à compter du 1er janvier 1999
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1949 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du dimanche 2 au lundi 10 juin 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2019, a été transmise à S ... Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du dimanche 2 au lundi 10 juin 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2019, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2019-1949 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1951 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
. Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 14 au dimanche 16 juin 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2019, a été transmise à S.E. M ... . Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 14 au dimanche 16 juin 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2019, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2019-1951 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Chloé Boscagli Leclercq, Septième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du lundi 28 novembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2022 ... Chloé Boscagli Leclercq, Septième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du lundi 28 novembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2022, a été ... Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°4533
du 31 août 1944
drôit
Settitno
MERCATALI
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Jéan
QUIRICO
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regions
Exoiiques
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rapes
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numéres
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Sliciété
Jeaii
AnonymeA ... -
26, avenue de la Costa, Monte-Carlo
Cession de Fonds de Commerce
(DeuXième Insertion)
Aux termes d'un acte reçu par Me Settitno, Notaire à Monaco, soussigné, le 3 août 1944, Mme Vera MERCATALI ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Circulaire n° 2019-03 du 28 mars 2019 relative au Lundi 22 avril 2019 (Lundi de Pâques), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 22 avril 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 22 avril 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2019-03 du 28 mars 2019 relative au Lundi 22 avril 2019 (Lundi de Pâques), jour férié légal. ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3019 du 22 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Axelle Amalberti Verdino, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 31 juillet au dimanche 8 août 2021 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juillet ... Axelle Amalberti Verdino, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 31 juillet au dimanche 8 août 2021 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juillet 2021, a été ... Arrêté Municipal n° 2021-3019 du 22 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...