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Journal n°7192 du 28 juillet 1995
.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au "Journal& Monaco" du 26 février 1993 ; Noire Conseil d'État entendu ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°5606 du 5 mars 1965
l'étranger (p. 185). Ordonnance Souveraine no 3.293 du 26 février 1965 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté de Mônaco à Freeport ales Bahamas) (p, 186), Ordonnance Souveraine ...
Journal n°4365 du 19 juin 1941
48 à 52 0/0 26 » 85 13 » 50 ire qualité 44 à 48 °/, 25 » 85 12» » 2nle qualité... • 440/0etau-dessous 22 » 85 10» » Ovins Prix de vente au kilo Gigots tc, 7u> 1.4 `d 2 ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
à Paris le 23 juin 2010 (p. 998). Ordonnance Souveraine n° 3.773 du 10 mai 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d ...
Journal n°0746 du 8 octobre 1872
Monaco aux gares ci-dessous dénommées Ligne de NIALUSEILLE à MONACO et à GÊNES. PRIX DES PLACES le. cl. 2..cl. 22 15 16 e 16 » 11 70 4 30 3 15 I 45 I 10 » 95 » 75 * 80 D 60 » 1i5 » 45 ...
Journal n°6481 du 11 décembre 1981
3 décembre 1981 portant nomination d'une secrétaire principale la Direction des Services Judiciaires (p. 1240). Ordonnance Souveraine n° 1.252 du 3 décembre 1981 admettant une fonctionnaire à faire ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
de pharmacie connu sous le nom de « PHARMACIE JIOFFREDY » exploité à Monte-Carlo, 22 et 24, boulevard d'Italie dans l'immeuble « La Radieuse ». Oppositions s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 4433). Ordonnance Souveraine n° 2.319 du 3 août 2009 autorisant l’acceptation d’une donation au ...
Journal n°1991 du 8 septembre 1896
.1 21.3 21.2 21.7 ' 2222.» 23.» 21.» 22.8 21.1 21.1 23.2 23.8 21.2 21.7 24.» 25.» 26.» 2L» 24.9 20.8 20.5 21.1 21.1 21.» 21.1 21.9 20.» 20.1 20.1 20.1 20.» 20.5 20.8 85 83 72 18,1 80 75 78 ,, i ...
Journal n°5877 du 15 mai 1970
institutrice à temps partiel (option orthographe), diplôme requis : C.A.P. ou baccalauréat; une infirmière, condition requise diplôme d'État; — quatre répétiteurs, diplôme requis . baccalauréat de l ...
Journal n°1942 du 8 octobre 1895
24.5 22.1 21.2 23.»I 24.9 23.8 22.1 21.3 2222.» 52 61 170 68 63 58 52 DATES 30 2 3 I 4 TEMPÉRATURES 4 Maxima 27.1 24.» 25.1 25.2 26.» EXTRÉMES t Minima 21.3 20.2 20.2 20.9 20.2 5 1 6 ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
Notre Palais à Monaco, le neuf octobre deux mille douze. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. Boisson. Loi n° 1.394 du 9 octobre 2012 portant réforme des c odes pénal et de ...
Journal n°1510 du 12 juillet 1887
.2 25.6 2627.7 2727 2 25.» 25.» 26.4 25.6 24.» 26.7 26.3 23.2 25.6 23.» 23.6 23.2 24.4 25.2 22.6 23.4 75 73 74 62 60 76 77 DATES 5 1 6 1 7 I 8{ 9{ 10 1 11 Pluie tombée : O ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
’ils aient bénéficié d’une décision acceptant leur demande tendant à ce qu’aucune trace de la sanction prononcée ne subsiste à leur dossier.» ART. 6. L’article 26 de l’ordonnance souveraine n° 7.464 du ...
Journal n°4762 du 10 janvier 1949
relatif à la délivrance des permis de conduire et certificats pour véhicules aulornobiles (p. 20). A rrété Ministériel du 3 janvier 1949 autorisent la « Sodétê pour la Gestion des Droits d'Auteur s (p. 23 ...
Journal n°1370 du 4 novembre 1884
'ADMINISTRATION MOUVEMENT DU PORT DE MONACO .Arrivées du 27 Octobre au 2 Novembre 1884. GIROLATA, goélette N.-D. dè Bon Conseil, fr., c. Dominici. bois à brûler. NICE. vapeur Vent-Debout fr., c. Lambert, passagers ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Civil ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 5 avril 2013 ; Notre Conseil d’Etat entendu ...
Journal n°0891 du 27 juillet 1875
18 9 e» » 85 65 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09 » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29 10 1 20 90 » 65 Menton ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
Souveraine n° 3.783 du 18 mai 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1415). Ordonnance Souveraine n° 3.805 du 4 juin ...
Journal n°4869 du 29 janvier 1951
linspecteur des .Phartnacies pour l'année 1951. (p. 87). Arrêté Ministériel no 51.13 du 22Janvier 1 95 1 partant désignation d'un délégué à Gouvernement près la Commission chargée de dresser la liste ...
Journal n°6615 du 6 juillet 1984
.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°4319 du 1 août 1940
rendront compte de leur gestion.. mulguée et exécutée comme Loi de l'Etat. _ ART • 3• • Donné ,,en ,Notre palais, à Monaco, let Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur trente juillet mil neuf cent ...
Journal n°3673 du 24 mai 1928
audience du 3o avril 1928, la Cour d'Appel a rendu l'arrêt suivant : Appel par A. B., négociant en vins, né le 27 février 188o, à Lesagno, province de Cuneo (Italie), demeurant à Monaco, d'un jugement du ...
Journal n°0212 du 29 juin 1862
'ErnANGEn les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE HEURES I 2 nzunns 6 iinunts 22 Juin 23 22 t 23 2 22 0 24 0 26 5 23 0 id. 25 't 21 0 2. id. 27 3 21 0 25 id. 28 0 23 4 ...
Journal n°5302 du 18 mai 1959
, fixant les modalités d'application de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée par les Ordonnances Souveraines n°9 1.391 et 1.813 des 11 octobre 1956 et 3 juin 1958; Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°8099 du 14 décembre 2012
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.527 du 14 novembre 2011 portant nomination d’un Inspecteur Général à l ...
Journal n°1525 du 25 octobre 1887
pontificalementPar l'Evéque. Mardi 1" novembre SOLENNITÉ DE LA TOUSSAINT (Fête d'obligation) 9 heures 3/4 du matin. — Chant de Tierce et Grand' Messe pontificale. 3 heures de l'après-midi. — Vêpres ...
Journal n°4685 du 24 juillet 1947
.000 » Chapitre I. — Dotations 7.172.000 » » Il. — Maison du Prince 3.509.850 » HI. .4— Palais du Prince 12.125.000 » SECTION C. — Services rattachés à S. E. le MinMiré 'd'Etat 50.000 » Chapitre ...
Journal n°3012 du 7 décembre 1915
, (par défaut). B. A., dit B., marbrier, né le 28 avril 1883, à Cannes France), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour abus de confiance. D. B.-C., garçon de pharmacie, né le 3o janvier ...
Journal n°2126 du 4 avril 1899
. JOURNAL DE MONACO Bien que la saison d'opéra soit terminée, les manifestations artistiques et musicales continuent néanmoins d'être aussi intéressantes que suivies à Monte Carlo. C'est ainsi qu'au dix ...
Journal n°1774 du 2 août 1892
3 h. soir 1 6 h. l' 9 h. soir I soir I I soir I 26 760.9 760.7 760.5 760.9 760.6 21.2 2d27.2 2622 5 Calme id. id. Beau 27 61.8 62.7 62.4 62 ...
Journal n°0411 du 29 avril 1866
. 269 5 20 » id. 27 — 11 7 19 8 id. 28 — 12 » 19 » serein AVIS IMPORTANT. Service des Bateaux à Vapeur entre Nice & Monaco. Depuis le 25 Février , il y a un départ supplémentaire ...
Journal n°6531 du 26 novembre 1982
de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux Groupements d'Intérêt Economique (p. 1208). Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 22 novembre 1982 ponant nomination d'un commis archiviste à la Direction ...
Journal n°6249 du 1 juillet 1977
d'Azur, Bd d'Italie Tél. 50.94.75. Dimanche 18 : Mme Gibelli, 5, rue Grimaldi -Tél. 30.31.48. Dimanche 25 : Mue Liliane Henri, 22, rue Plati - Tél. 50.96.27. ADDI3NDUM Tableau de l'Ordre des ...
Journal n°1898 du 18 décembre 1894
entrées; au troisième, 20 %; le reste au premier. — 6 pigeons. POULE REGLEMENTAIRE. — 20 fr. chaque — ] pigeon à 26 métres. Lundi 24 Décembre POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 25 mét. 1 ...
Journal n°0748 du 22 octobre 1872
55 9 65 Gênes, arrivée 1111111$11, soir 41 6 32 10 36 11 5 12 02 12 26 12 31 12 47 1 12 3 05 6 04 7 30 8 48 9 32 matin Ligne de GÊNES à IVIONACO et à 1111AIRSEILILE ...
Journal n°1995 du 6 octobre 1896
de 10,000 fr.) pour yachts de 3 à 20 tonneaux construits en France sur les plans d'un architecte naval français et montés par un équipage français. Le samedi 20, seront courues les Coupes ...
Journal n°6477 du 13 novembre 1981
.63.4,86 110 21,89 3.808,86 115 22,88 '3.981,12 120 23,88 4.155,12 125 24,87 4.327,38 130 25,87 4.501,38 135 26,86 4.673,64 140 27,86 4.847,64 145 28,85 5.019,90 150 29,85 5.193,90 Le salaire ...
Journal n°1305 du 31 juillet 1883
'appareil fumivore Or vis ont déjà été faites à Paris. 9 h.I I midi 3 h. I 6 h. 1 9 h. du mat.' du soir I du soir I du soir TEMPERATURE DE L'AIR 23 24 25 26 27 28 29 759.3 60.6 59.5 61.5 58.5 59 ...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-12 du 23 février 1999 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit : " ....... "Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d'un droit fixe ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit : " ....... "Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la ...
Journal n°7025 du 15 mai 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-douze. RAINIER. Par le Prince Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Vu ...
Journal n°0736 du 30 juillet 1872
qui nascuntur poetœ, comme l'a dit le poète, l'inspiration existe, mais cette inspiration n'est que le résultat d'une aptitude particulière de l'âme. C'est un effet de la plénitude, de la pensée ...
Journal n°6852 du 20 janvier 1989
Prince Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. 36 JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 janvier 1989 Ordonnance Souveraine no 9.337 du 10 janvier, 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande ...
Journal n°5874 du 24 avril 1970
'enseignement de la conduite des véhicules à moteurs sont' fixés comme suit : • I. - Leçons de conduite : francs — toutes voitures de tourisme l'heure 27,50 les 3/4 d'heure 21,00 la 1/2 heure 14 ...
Journal n°7578 du 20 décembre 2002
décembre 20412 relatif aux modaiiii s de déclaration .sireiplifiee des traitements al110111aeé3 d'infOrmations nenninatives relatif% c la gestion des membres des iissociatUms régies pur la lui n' 1.072 du 27 ...
Journal n°6825 du 15 juillet 1988
juin mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.216 du 17juin 1988 portant nomination d'un Caissier-comptable à l ...
Journal n°2226 du 5 mars 1901
terre, deux séries d'ondes élastiques traversent la masse de la terre avec des vitesses qui ne sont pas inférieures respectivement à 9 et 5krn1/3, et vont se faire sentir à des distances représentant plus ...
Journal n°8119 du 3 mai 2013
, classement et établissement d’une liste C comportant 3 candidats ; 5. Le premier de la liste C sera invité à formuler une offre globale et disposera de 12 mois de négociation exclusive pour conclure la ...
Journal n°4548 du 14 décembre 1944
les bureaux de la Société C.A.V.I.A., avenue -des Champs-Elysées; 70 à Paris, le mardi 9 janvier 1945à 14 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Rapport du Conseil d ...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
septembre 2009 admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat- défenseur (p. 4797). Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°5919 du 5 mars 1971
'Hôtel da Gouvernement, le 22 février mil 'neuf cent soixante-et-onze. Le Ministre d'État : F-D GikE-oit Arrêté Ministériel n° 71-36 du 22 février 1971 portant autorisation de donner, à titre privé, des ...
Journal n°5629 du 13 août 1965
à: empl.oYée de service commercial) ' 450 Prime d'ancienneté Cat. 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ans I 12,20 24,40 36,60 48,80 61,00 H 12,60 25,20 37,80 50,40 63,00 III 12,90 25 ...
Sommaires 1952 du 31 décembre 1952
la Loi no-545, du 26 juin 1951. Loi no 567 déclarant d'utilité publique et urgents- les travaux d'élargissement de l'avenue Saint-Michel et de la rue des Iris.- Loi n° 568 relative à la forclusion ...
Journal n°7247 du 16 août 1996
-13 6 700 C' 2-C 6 810 A 3-A 7 055 III 13 3-11 7 175 C 3-C 7 305 A 4-A 7 440 IV 13 4-13 7 915 A 5-A 8 375 V 13 5-13 8 645 C 5-C 9 250 A 6-A 9 845 VI 13 6-13 10 460 VII A 7-A ...
Journal n°6603 du 13 avril 1984
), M. René CONRIERI, demeurant 9, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, M. Jean-Yves LAUSSEURE, demeurant 3, boulevard de Belgique à Monaco-Condamine et M. Jean-Marie LAUSSEURE, demeurant 28, boulevard de ...
Journal n°0739 du 20 août 1872
certaines heures, le thermomètre s'est élevé jusqu'à 30) degrés. Fort heureusement que les soirées nous ont toujours dédommagé (le cette température presque sénégal len ne. C'est là, en effet, un des côtés ...
Journal n°6932 du 3 août 1990
disposition les valeurs mentionnées,aux lettres a), b) et c) de l'article 11, 2ème alinéa, de la présente ordonnance. 842 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 août 1990 ART. 22. La société de gestion d'un fonds ...
Sommaires 1960 du 31 décembre 1960
institution d'aide sociale à l'enfance dite « Foyer Sainte-Dévote ». Ordonnance-Loi n° 682 complétant les articles 9 et 11 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés. Ordonnance-Loi n ...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
- Carabiniers Chap. 22. – Sureté Publique - Direction Chap. 23. – Théâtre des Variétés Chap. 24. – Affaires Culturelles Chap. 25. – Musée d’Anthropologie Chap. 26. – Cultes Chap. 27. – Education ...
Journal n°4604 du 10 janvier 1946
nationalité' polonaise. — Deux ans de prison et 60.000 francs d'amende (par défaut) pour émission frauduleuse de chèques. G. E.-C., né le 27 septembre 1912 à Asnières (Seine), demeurant à Monaco, de ...

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Version 2018.11.07.14