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Journal n°2014
du 16 février 1897
des cartes sur la place du Casino, à côté du kiosque à journaux de Mme Sinet.
ACTES DE PROBITÉ. — Mme H. Rebufat a trouvé, le 26 janvier, boulevard de la Condamine, une montre en or.
Le 9 février, M ...
Sommaires 1964
du 31 décembre 1964
.568 19 Juin 1964
Souveraine no 2.050 du 7 septembre 1959 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (ç. 434),
Ordonnance Souveraine n° 3.201 portant nomination d ...
Journal n°4716
du 26 février 1948
.
(Ordonnance de M. le Président du Tribunal de Prerniére Ins tance de 'Monaco le 22 janvier 1948).:
130 JOURNAL DE MONACO
Jeudi '26 Février 1948
INFORMATIONS DIVERSES
Société de Oonféretioes.
C'est M ...
Journal n°0000
du 26 novembre 1982
.
KARI, CARSTENS ».
— de S.E.M. Erich Honecker, Président du Conseil d'Etat de la République Démocratique d'Allemagne :
« Faisant suite à la disparition de Votre épouse, la Princesse Grace Patricia ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
République de Haiti à exercer ses fonctions dans la Princfpaie (p. 431).
ARRÉTÉS ,MINISTÉRIELS
Arrêté: MiniStériel n° 59-119 du 22.avril 1959.dé.sigmmt. un Arbitre dans un conflit collectif du TraVall (p ...
Journal n°3997
du 21 juin 1934
fournissant les commerçants pourront circuler dans la rue Comte Félix Gastaldi jusqu'à 9 heures du matin, dans le sens unique de la place de la Mairie vers la place du Palais.
ART. 3.
Toute infraction au ...
Journal n°3565
du 6 mai 1926
Statuts ;
Vu tes Ordonnances Souveraines des 5 mai 1895, 17 mai 1907 et 1.0 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71, du 3 janvier 1924 ;
Vu la délibération, en date du 22 avril 1926, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ... vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ...
Journal n°5731
du 28 juillet 1967
valeur du salaire de référence du régime de retraite et de prévoyance des cadres (A.G.I.R.C.) pour 1966 (p. 559).
Circulaire n° 67-34 du 17 juillet 1967 précisant la valeur du poilu de retraite à compter ...
Journal n°1037
du 21 mai 1878
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE .100GLA, rue Gioffredo, près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DAI:GOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°5461
du 4 juin 1962
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
(Service des Urgences) (p. 1461).
Ordonnance Souveraine n° 4.395 du 16 juillet 2013 autorisant
le Consul honoraire de la République du Malawi à exercer
ses fonctions dans la Principauté (p. 1462 ...
Journal n°5548
du 31 janvier 1964
(Italie), de nationalité italienne, a été condamné à 100 f. d'amende pour coups et blessures volontaires et réciproques.
— C.D., né le 22 mai 1938 à Marseille (13.-du-R.), (le nationalité française, a été ...
Journal n°6769
du 19 juin 1987
'ASSURANCES », dont le siège est à Paris 9ème, 38, rue de Châteaudun ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°5094
du 23 mai 1955
; le Commandant Barthe, Chef d'État-Major du Préfet Maritime; le Colonel Parlange, Adjohil au Commandant de la Subdivision Militaire de Nice; le Lieutenant-Colonel Parisot, Commandant le 22mo 13.C.A.; le ...
Journal n°2019
du 23 mars 1897
mouche, comédie-vaudeville en un acte de MM. Marc Michel et Eugène Labiche.
Vendredi 26, à 3 heures et demie, représenta-. tion de M. Dieudonné, les Invalides du mariage, comédie en trois actes par MM ...
Journal n°6581
du 11 novembre 1983
Constitution d'a 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, (1°) de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire ;
Sur le ...
Journal n°6965
du 22 mars 1991
;
316 JOURNAL DE MONACO . Vendredi 22 mars 1991
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publie au ...
Journal n°2830
du 28 juin 1912
pour les immeubles nécessaires à l'élargissement de la rue Grimaldi (Voir Etat page 3).
Arrêté ministériel autorisant une Association Sportive.
Arrêté ministériel portant notification des offres du ...
Journal n°1377
du 23 décembre 1884
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16 762.4 761.7 761.9 762.» 764 »
17 61.8 60.6 58.2 b6.1 54.6
18 ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
9 janvier 1978 relatif à
l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié
(p. 1659).
Arrêté Ministériel n° 2015-399 du 18 juin 2015 portant
autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l’arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif
à l’occupation de la voie publique et de ...
Débats 1939
du 31 décembre 1939
° Lettre du Ministre d'État, en date du 27 août 1938, relative à l'exercice de la médecine en France par les médecins monégasques ;
3° Projet- de loi tendant à exonérer de tous droits d'enregistrement les ...
Journal n°5885
du 10 juillet 1970
'arbitrage (p. 574). •
562 JOURNAL DE MONACO Vendredi 10 Juillet 1970
Circulaire po 70-42 du 2 juillet 1970 relative aux nouvelles dfsposillons du régime de -retraite des cadres (A.G.I.R.C.) e) compter du ler ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Michailovich Né le :
29.9.1952
Vice-président de la
Verkhovna Rada ;
M. Tsekov a été à
l’origine, avec M. Sergey
Aksyonov, de la
dissolution illégale du
gouvernement de la
République autonome ...
Journal n°2016
du 2 mars 1897
'Adieu I. de Lara.
C. Automntide id.
M. ARAMIS.
Espana, rapsodie Chabrier.
PALAIS DES BEAUX-ARTS
Demain mercredi 3 mars, à 3 heures et demie, représentation de Mlle Marie-Durand, du théâtre des ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
-
bre 2004 relative à la modification des dispositions de
l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction
et la Voirie, publiée au ...
Journal n°0877
du 20 avril 1875
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A ItoNNKM KNTs .
Annonces 25 Cent la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Combtoir ...
Journal n°7197
du 1 septembre 1995
août 1995 relatif à la rémunération minimale du personnel employé de maison applicable à compter du 1" avril /995 (p. 1078).
Communiqué n" 95-53 du 22 août /99.5 relaifà la rémunération minimale du ...
Journal n°1095
du 1 juillet 1879
au niveau de 1a mer.
9h. I midi I 3h. 1 6h. 1 9h.
du mat. I du soir I da soir du soir
22 762.6 762.3 761.9 761.7 761.2 21.8 23.5
23 61.6 61.4 61.» 60.6 60.1 22.8 23.»
24 59.7 60.1 59.5 59 ...