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Débats 1970
du 31 décembre 1970
normal d'insérer
dans le budget annuel 'd'équipement des crédits d'études, autant cette prbcédure me mirait tout à
003
JOURNAL DE MONACO 617
3' Séance Publique du 22 Décembre 1969
fait à exclure ...
Journal n°4302
du 4 avril 1940
. larli
Au Capital de 3,000 000 de francs
AVIS DE CONVOCATION
Messieurs les .porteurs d'obligations sont con qués en Assemblée Générale, au siège social, aven de Fontvieille, le samedi 27 avril, à 15 ...
Journal n°0873
du 23 mars 1875
. mat. soir
7 50 6 41 12 30
9 47 10 02 2 01
1 40 3 04 38
2 :X) 4 02 6 26
2 45 4 37 6 50
2 57 4 31 7 01
4 38
5 0;1
3 22 5 25 7 26
3 28 31. 7 32
3 49 5 56 7 51 5 58 6 16 soir
10 50 8 ...
Journal n°6246
du 10 juin 1977
par natals 22,00 27,50 33,00 44,00 25 %
Préparateur 4' échelon possé- 2.513,95 3,217,43 3.410,48 18,56 22,27 17,22 154,44' 231',66 308,88 386,10
dant des qualités techniques ou 3.813,26 ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
MONACO 97
Suède, c) Dobelnsgatan 97, 7 TR CIO Lamrabet, 113 52 Stockholm, Suède, d) Trodheimsgatan 6, 164 32 Kista, Suède. Né le :
a) 30.7.1965, b) 30.9.1965, à Fez, Maroc. Nationalité : a) marocaine ...
Journal n°4523
du 22 juin 1944
'd'autorisation 'd'embauchage de travailleurs étrangers. — Arrêt. Confirmatif.
Appel d'un, jugement du 9 mai 1944 qui avait condamné M. L., né le 22 juin 1901 à Artisate (Italie), hôtelier ...
Journal n°1737
du 17 novembre 1891
Chorale donnera dimanche après-midi, de 3 h. 1/2 à 4 h. 1/2, sur la Place d'Armes, -un concert public à l'occasion de la fête de Sainte-Cécile.
MM. Noblemaire, directeur de la Compagnie Picard, chef de l ...
Journal n°4610
du 21 février 1946
année, taxes à la production et sur les paiements non comprises.
ART. 3.
Les maisons faisant la garde pour le compte d'autres maisons devront consentir à ces dernières une réduction de 30 ?c, sur le ...
Journal n°5432
du 13 novembre 1961
, née le 21 juin 1916, 'à Aaehen (Allemagne), ayant, pour objet d'être admise parmi Nôs Sujets;
Vu les articles 9 et 10 du Code Civil;
Vu l'article 25 (2°) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°0823
du 31 mars 1874
'une partie des 3,700,000 francs.
La fortune particulière de la d uchesie est de 2,2.t50,000 francs. C'est done en tout un revenu de'plus de 300,000 francs; 'qu'apporte de son côté seul la duchesse d ...
Journal n°1304
du 24 juillet 1883
55.9 54.7
761.1 62.9 57.1 56.9 57.6 56.» 54.4
764.6 62.7 56.9 57.5 57.9 57.7 54.3
23.2 22.» 21.2 22.5 20 3 23.7 23.1
26.7 22.1 21.9 23.3 23.1 26.1 23.0
23.7 21.4 21.5 21.5 22.3 25.9 27.1
22 ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
, relatif à l’abolition de la peine de mort en toutes
circonstances, ouvert à la signature le 3 mai 2002 (p. 298).
Ordonnance Souveraine n° 413 du 15 février 2006 autorisant
la création d’une Fondation ...
Journal n°4361
du 22 mai 1941
» à 75 kgs pour les eartes « C .» à 100 kgs pour les cartes « D » à 125 kgs
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir du coke contre remise des coupons de la feuille de charbon.
ART ...
Journal n°1385
du 17 février 1885
pigeon à 26 mètres 1/2. PRIX CAMAUER (Handicap). — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °)„, — 5 pigeons.
I POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à I27 mètres ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-256 du 29 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963, à Abengourou, Côte d’Ivoire. Nationalité : libanaise. Passeports : a) passeport libanais ordinaire ... ) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963, à Abengourou, Côte d’Ivoire. Nationalité : libanaise. Passeports : a) passeport libanais ordinaire ...
Journal n°0169
du 1 septembre 1861
22 92 o o
26 0 Di 0 27 2 28
7 7 7 6
id.
-26 id.
Monaco, le 1er Septembre 1861. Bal offert à MM. les officiers du Montebello par l'Administration du Cercle
par
Lundi, 25, l ...
Journal n°4618
du 18 avril 1946
Cour d'Appel.
Etat des condamnations du Tribunal Correctionnel.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N• 3.209 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 ...
Journal n°1557
du 5 juin 1888
. Maret, id.
ID. b. Eclaireur, fr., c. Davin, id.
ID. b. Trois-Freres, fr., c. Castel, id.
1D. b. Quatre-Freres, fr., c. Jouvenceau, id.
Départs du 28 mai au 3 juin
A LA MER, yacht à vap. Gladwyn ...
Journal n°4891
du 2 juillet 1951
n9. 51-109 du 22 Juin 1951 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Monégasque d'importation et d'Exportation» en abrégé. « C.O.M. I.E.X. ».
Nous ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Médecins Généralistes - 3' trimestre 2006 Modification (p. 1325).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2006-061 d'un poste de Puéricultrice-Directrice à la crèche de Monaco-Ville au Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°0787
du 22 juillet 1873
.
mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 '1 40 11 26 ...
Journal n°5333
du 21 décembre 1959
monégasque dénommée « L'Expansion Commerciale Européenne » (p. 1051).
Arrêté Ministériel no 59-321 du 9 décembre 1959 portant Ouverture d'un concours en vue du recrutement d'ut: comtniscomptable à la ...
Journal n°6182
du 19 mars 1976
des études d'avoués bénéficie des majorations d'ancienneté dans l'étude (sans que ce soit au service du même employeur) savoir
à raison de 3 % après trois années de présence
6 % après 6 années 9 ...
Journal n°2400
du 5 juillet 1904
elle d'abord, et à M. Pierre Laurent ensuite.
L'Administrateur-Gérant: L. AUREGLIA
MOU Vii:Mie,N I' DU POIrf DE MONACO
Arrivées du 26 Juin au 3 Juillet 1904
NICE, remorqueur Torro, fr., c. Vignal ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
261.723.700 € pour les dépenses d’équipement et
d’investissements (Etat “C”).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont
évaluées à la somme globale de 53.420.600 € (Etat “D ...
Journal n°1616
du 23 juillet 1889
58.4 7d0.2 56.7 57.1, 57.9, 59.81 60.4, 58.1 23.6 24.1 25.» 24.2 23.» 23.2 25.» 25.4 25.8 26.4 26.» 25.» 25.3 26.1 26.2 25.7 26.6 26.8 25.6 26.4 26.6 26.4 26.7 25.4 25.3 27.2 26.1 26.» 23.2 23 ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-87 du 30 septembre 2002 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'article 3 de l'arrêté Municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
"Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ... 'article 3 de l'arrêté Municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
"Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ...
Journal n°5988
du 30 juin 1972
modification aux tableaux des substances vénéneuses. (p. 462).
Arrêté Ministériel n° 72-161 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque « Société d'Études de À ...
Journal n°6245
du 3 juin 1977
finances (p. 427).
Ordonnance Souveraine n° 6.059 du 26 mal 1977 portant titularisation d'en contrôleur stagiaire à l'Office des téléphones (p. 428).
Ordonnance Souveraine n° 6.060 du 27 mai 1977 portant ...
Journal n°0171
du 15 septembre 1861
francs
si x MOIS 7f •
TRois mois 3 •
Pour l'izrit.tNGER les (raie de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES G HEURES
8 7bre 9
22 0 :1 0 23 7 22 o .26 0 23 7 22 0 ...
Journal n°0741
du 3 septembre 1872
mort, à Toulon, d'un officier français bien connu dans notre ville; c'est celle de M. Lugeol, lieutenant de vaisseau, ancien commandant de l'aviso le Favori.
On sait que cet officier avait été ;nommé ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique.
, instituant un Répertoire du Commerce et de l’Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 ... 27 ... un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux ...
Journal n°5752
du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°0058
du 3 juillet 1859
.
26 18 e 19 5 18 5 nuag 27 47 9 18 8 18 »
id.
— 28 18 » 48 7 18 1 Orage 29 17 7 18 7 17 » Pluie 30 18 5 19 1 18 8 Beau) 1 17 7 18 9 17 3 id.
2 17 8 19 1 18 5 id.
Imp. L. Péleraux à Monaco ...
Journal n°6023
du 2 mars 1973
classement
jusqu'au 30 septembre 1975. •
ART. 9.
Un panonceau d'un modèle nouveau sera mis à la disposition des hôteliers dont les établissements remplissent les caractéristiques prévues en annexe.
ART ...
Journal n°6340
du 30 mars 1979
1 ,
12.47 % pour la section 2
et 6,90 % pour la section 3 (budget d'équipement et d'investissement).
t(
288 JOURNAL DE MONACO Vendredi 30 Mars 1979
1978 et je cite : par sa Propre gestion, c'est-à ...
Journal n°7214
du 29 décembre 1995
Surveillance des O.P.C.V.M 288,000
Chap. 6. - Commission de Contrôle des Informations Nominatives 161.000 7.269.600
Section 3. -• MOYENS DE SERVICES :
A) Ministère d'État :
Chap. I ...
Journal n°4372
du 7 août 1941
kilos,
pour les tartes « C » -à 100 kilos
pour les cartes « D » à 125 kilos
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir de l'anthracite ou du coke contre remise, des bons spéciaux ...
Journal n°3017
du 11 janvier 1916
avait été blessé et fait prisonnier dans les premiers jours d'octobre dernier, est décédé le 27 du même mois, à l'hôpital de Saarbourg, en Lorraine.
L'agent Léon Barbarin, soldat au 34e régiment ...
Journal n°3008
du 9 novembre 1915
pour un genre de navigation, celui-là seul est permis.
ART. 3o. — Le service des novices et des mousses à bord des navires visés à l'article I er est réglé par les articles 24, 25, 26 et 27 précédents ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Souveraine n° 16.231 du 27 février 2004 portant nomination d'une Secrétaire principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain (p. 338).
Ordonnance Souveraine n° 16.232 du 27 février 2004 portant nomination ...
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
-549 du 3 novembre 2005 autorisant
la modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée « BUREAU D’ADMINISTRATION DE SERVICES ET
D’ETUDES » en abrégé « B.A.S.E. » (p. 2123).
Arrêté ...
Journal n°7095
du 17 septembre 1993
de certains locaux à usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 9, avenue Saint-Michel, 2ème étage, composé de 3 pièces, cuisines, bains, w.-c., cave.
Le loyer ...
Journal n°0778
du 20 mai 1873
côte d'Afrique, atteignant une profondeur de 3,125 brasses à environ un tiers du chemin vers les Indes occidentales. Si les Alpes et Io Mont-Blanc étaient submergés en cet endroit, il y aurait encore à ...
Journal n°5007
du 21 septembre 1953
dessus ou au-dessous d'autres signaux, soit encore constituer des signaux séparés,
3. La figure III, C.2a est un exemple de ce signal.
Ill, C.2a
Partie III
I, 8/9c
I, 8/9b
ARTICLE 47
Dans le ...
Journal n°4485
du 30 septembre 1943
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 septembre 1943 ;
Arrêtons :
Atrrirr r PREMIF_R.
I 1 est ajouté le terme c enfants s (pointure 18 a 27) à chacune des énumérations de genre d ...
Journal n°6508
du 18 juin 1982
articles 48-3 °) èt 4°) et 49-1.
« IL — REGIME DU CHIFFRE D'AFFAIRES.
REEL
« ART; 27.
« 1. La base d'imposition est constituée (1) :
« a. Pour les livraisons de biens et les prestations de services ...
Journal n°5509
du 3 mai 1963
rapport avec le volume des actions de vente ou d'achat effectuées.
ART. 9.
La série de poids de I à 100 grammes sera exigible si les instruments de poids présentés à la vérification sont utilisés en vue ...
Journal n°5414
du 10 juillet 1961
'Ordonnance Souveraine n° 3.832, du 12 février 1949, est portée au taux de 30 à 300 NF.
ART. 25.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent abrogées.
ART. 26.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°1219
du 22 novembre 1881
Expres. Ire cl.
soir
8 20
3 20
soir
e k
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8 c% CL, 774 eL4
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e CO cd e g .
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Q ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
'avenue Pasteur et le giratoire du tunnel Rainier
ART. 2.
La circulation d+ s. véhicules d'un PTAC supérieur à 8,5 T est interdite du jeudi 3 octobre au samedi 12 octobre 2002, de 9 heures à 17 heures tous les ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
, 73-26 du 3 avril 1973, 77-4 et 77-5 du 11 janvier 1977.
ART. 7.
Une amliation du présent Arrêté a été transmise à S.E.M. le Ministre d'État en date du 2/ février 1978. Monao, le 27 février 1978 ...
Journal n°4826
du 3 avril 1950
mars 1550 ferrant note/cation' dés statue de la Société anonyme monégasque dénommée :
« Côte d'Atur. Ci•éations» (C:A.C.)" (p: 253): -
Arrêté Ministériel no 50-45 du 28 mars 1950 portant modification ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Vendredi ler juin 1990 JOURNAL DE MONACO 579
Ordonnance Souveraine no 9.802 du 22 mai 1990 admettant un ...
Journal n°5437
du 18 décembre 1961
coefficient 3, la dactylographie du coefficient 2 et l'orthOgraphe du coefficient 4;
— une rédaction d'une lettre administrative affectée du coefficient 2.
Pour être admises à la fonction les candidates ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
22 avril 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 827).
Ordonnance Souveraine n° 15.773 du 22 avril 2003 mettant fin au détachement d ...
Journal n°1194
du 31 mai 1881
..... • • • 7 50 8 18 6 10
8 30 10 22 10 20 soir 9 38 4 40 8 01. 9 16 6 35
8 45 1 52 4 54 8 18 9 30 6 45
8 55 2 44 5 01 10 20 9 41 0 57
9 01 2 59 5 09 10 53 Saur. 9 48 7 26 w
9 09 3 10 ...
Journal n°4945
du 14 juillet 1952
a adoptée dans sa Séance du 27 juin 1952.
ARTICLE UNIQUE
Il est ajouté à l'article 14 de la Loi no 497, du 25 mars 1949, modifiée par la Loi n° 511, .du 17 noYembre 1949, et par la Loi no 545, du 26 juin ...
Journal n°1521
du 27 septembre 1887
hygromètre avec une algue très commune sur les côtes bretonnes, le chorda Blum. La forme même de la plante, qui est celle d'une corde de 2 à 3 millimètres de diamètre, rend la construction de l'instrument très ...