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Journal n°7966
du 28 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-261 du 19 mai 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Luciano, épouse Augier, Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 27 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Luciano, épouse Augier, Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 27 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Constitution d’une Societe a Responsabilite Limitee S.A.R.L. GREEN INSTITUTE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 octobre 2009, enregistré le 10 novembre 2009, sous le F°/Bd 54 V ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 octobre 2009, enregistré le 10 novembre 2009, sous le F°/Bd 54 V ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE FABRICATIONS, ETUDES ET TRANSACTIONS» en abrégé «S.A.M.F.E.T.»
(Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 avril 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 avril 2011.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-325 du 4 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 30 juin 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... , sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 30 juin 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-453 du 4 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 juin 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... , sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 juin 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-290 du 14 juin 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 22 juin 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 22 juin 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BOUTSEN DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-126 du 16 mai 2012 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine
, Pharmacien titulaire de la «Pharmacie des Moulins» ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du ... , Pharmacien titulaire de la «Pharmacie des Moulins» ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
OASIS TECHNOLOGIES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juin 2012, enregistré à Monaco le 28 juin 2012, folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juin 2012, enregistré à Monaco le 28 juin 2012, folio ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
BRISDANE CONSULTING
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2012, enregistré à Monaco le 22 octobre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2012, enregistré à Monaco le 22 octobre 2012 ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «Michel PASTOR GROUP»
en abrégé «M.P.G.» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 4 mai 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 mai 2012.
IV.- Une expédition de ... ministériel du 4 mai 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 mai 2012.
IV.- Une expédition de ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-110 du 24 février 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.488 du 14 septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Adjoint-gestionnaire dans les établissements d’enseignement
grade correspondant, à compter du 22 septembre 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... grade correspondant, à compter du 22 septembre 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.355 du 10 juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur à la Direction de l’Expansion Economique
Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Kévin Limone ... Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Kévin Limone ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 octobre 2015 de l’association dénommée « GRACE - PENN MEDICINE ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 octobre 2015 de l’association dénommée « GRACE - PENN MEDICINE ».
Cette ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Vantage Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 décembre 2015, enregistré à Monaco le 22 décembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 décembre 2015, enregistré à Monaco le 22 décembre 2015 ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-436 du 28 juillet 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... , Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
FULL GREY WATER RECYCLIN SYSTEM, en abrégé « FGWRS » - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 28 septembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 28 septembre 2016 ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Excelso Food - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Martinelli, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 28 février 2018.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Martinelli, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 28 février 2018.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.830 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur du Musée d'Anthropologie Préhistorique.
en qualité de Directeur du Musée d'Anthropologie Préhistorique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 février 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires ... en qualité de Directeur du Musée d'Anthropologie Préhistorique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 février 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 février 2018 de l'association dénommée « SKY DOG RESCUE ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 février 2018 de l'association dénommée « SKY DOG RESCUE ».
Cette association ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-298 du 5 juillet 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-199 du 14 mars 2018 portant retrait de certains agréments de la compagnie d'assurances dénommée « L'equite ».
-293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ... -293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
GISA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 2 novembre 2016, enregistré à Monaco le 4 janvier 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 2 novembre 2016, enregistré à Monaco le 4 janvier 2017, Folio ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-514 du 26 octobre 1998 maintenant un garçon de bureau en position de disponibilité.
décembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent ... effet du 15 décembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.585 du 9 octobre 2017 prononçant la révocation d'un fonctionnaire.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code pénal, notamment ses articles 5, 16 et 22 ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code pénal, notamment ses articles 5, 16 et 22 ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
TERRE DE MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 41, avenue Hector Otto - c/o AAACS - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2. - Objet
La ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2\. - Objet
La ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-491 du 20 septembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-321 du 10 juin 2022 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 22 avril 2022 par M. Nicolas FEDOROFF à l ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 22 avril 2022 par M. Nicolas Fedoroff à l ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-415 du 1er août 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la Direction du Centre Cardio-Thoracique de ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la Direction du Centre Cardio-Thoracique de ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-403 du 28 juillet 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Lawestt International - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.
Gérant : M. Pascal CAMINITI, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021 ... .
Gérant : M. Pascal CAMINITI, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021 ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 décembre 2021 de l'association dénommée « PANGAEA ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 décembre 2021 de l'association dénommée « PANGAEA ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GEDEAM MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
’actifs mobiliers ou immobiliers qui ne sont pas détenus ou sous le contrôle des mêmes bénéficiaires économiques effectifs que la présente société, ainsi que de toute prise de participation qualifiée dans toute ... 'actifs mobiliers ou immobiliers qui ne sont pas détenus ou sous le contrôle des mêmes bénéficiaires économiques effectifs que la présente société, ainsi que de toute prise de participation qualifiée dans toute ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-469 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
MARI - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 25 mars 2019, enregistré à Monaco le 12 avril 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 25 mars 2019, enregistré à Monaco le 12 avril 2019, Folio Bd ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-408 du 16 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-411 du 9 mai 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
une période d'une année, à compter du 22 mai 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... période d'une année, à compter du 22 mai 2019\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « T.F.W. S.A.M. » - Société en Liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE
a été déposé, au rang des minutes du notaire soussigné, le 8 janvier 2021.
III.- Une expédition de l'acte de dépôt, précité, du 8 janvier 2021 a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des ... a été déposé, au rang des minutes du notaire soussigné, le 8 janvier 2021.
III.- Une expédition de l'acte de dépôt, précité, du 8 janvier 2021 a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
ART VISION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 1, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d’une délibération des associés tenue le 22 septembre 2021, l’article 2 des statuts de la SARL ART VISION a été modifié comme suit :
« Art. 2. - Objet social
La société a pour objet ...
Aux termes d'une délibération des associés tenue le 22 septembre 2021, l'article 2 des statuts de la SARL ART VISION a été modifié comme suit :
« Art. 2\. - Objet social
La société a pour objet :
En ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Virginie Vecchierini, en date du 10 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Virginie Vecchierini, en date du 10 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONEGASQUE » en abrégé « S.A.D.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
approuvées par arrêté ministériel du 25 avril 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 mai 2019 ... approuvées par arrêté ministériel du 25 avril 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 mai 2019 ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
HPS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 11 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 11 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTION S.A.M. » en abrégé « ENGECO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 octobre 2020.
Monaco, le 23 octobre 2020.
Signé : H. REY.
... .- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 octobre 2020.
Monaco, le 23 octobre 2020.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
ACEMAT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 juin 2020, enregistré à Monaco le 29 juin 2020, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 juin 2020, enregistré à Monaco le 29 juin 2020, Folio Bd ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-521 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-504 du 22 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-504 du 22 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
BWA Yachting World - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 février 2023, enregistré à Monaco le 7 mars 2023, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 février 2023, enregistré à Monaco le 7 mars 2023, Folio ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-486 du 9 août 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Professeur des Écoles dans les établissements d’enseignement est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année, à compter du 2 septembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire ... , Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 2 septembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.284 du 20 décembre 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.946 du 22 mai 2018 portant nomination d’un Chef de Section au Greffe Général ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ... , modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.946 du 22 mai 2018 portant nomination d'un Chef de Section au Greffe Général ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 février 2023 de l'association dénommée « L'Union - Union Nationale Monégasque ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 février 2023 de l'association dénommée « L'Union - Union Nationale Monégasque ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
KALEPA STRATEGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-663 du 2 décembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre Cardio-Thoracique de ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre Cardio-Thoracique de ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.315 du 1er juillet 2022 admettant, sur sa demande, un magistrat à la retraite anticipée.
’organisation judiciaires, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.874 du 13 juillet 2012 portant nomination du Premier Président de la Cour d’Appel ;
Vu l’avis 02/22 du Haut Conseil de la Magistrature ;
Sur le rapport de ... 'organisation judiciaires, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.874 du 13 juillet 2012 portant nomination du Premier Président de la Cour d'Appel ;
Vu l'avis 02/22 du Haut Conseil de la Magistrature ;
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
ONE LOVE CAFE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 novembre 2021 enregistré à Monaco le 26 novembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 novembre 2021 enregistré à Monaco le 26 novembre 2021 ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, commerciales, industrielles, mobilières se rattachant à l’objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 février 2024.
III.- Le procès ... février 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 20 mars 2024.
IV.- Une expédition de l ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑202 du 11 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Service des Parkings Publics, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 21 avril 2025.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... Service des Parkings Publics, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 21 avril 2025.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑262 du 8 mai 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 mai 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 mai 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Kyoto-Tokyo : des Samouraïs aux Mangas».
Jusqu’au 24 septembre,
Grande verrière : Exposition sur le thème «Il Codice Atlantico di Leonardo da Vinci» organisé par l ... jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Kyoto-Tokyo : des Samouraïs aux Mangas».
Jusqu’au 24 septembre,
Grande verrière : Exposition sur le thème «Il Codice Atlantico di Leonardo da Vinci» organisé par l ...