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Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-692 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accidents et maternité des Travailleurs Indépendants.
des Travailleurs Indépendants :
MM. Pierre Franck Crespi,
Paul-Marie Jacques,
Alain François,
Jean-Paul Torrel.
Art. 2.
Le Conseiller de ... de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés jusqu'au 31 décembre 2024, membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des ... Arrêté Ministériel n° 2023-692 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accidents et maternité des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
.
Ledit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées.
des majeurs délivré par les autorités françaises, ou d'une formation considérée comme équivalente par le Secrétaire d'État à la Justice-Directeur des Services Judiciaires.
Sont dispensés de la ... délivré par les autorités françaises, ou d'une formation considérée comme équivalente par le Secrétaire d'État à la Justice-Directeur des Services Judiciaires.
Sont dispensés de la possession de ce ... Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées. ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-149 du 14 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ... 'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ... Arrêté Ministériel n° 2019-149 du 14 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-557 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Oil & Gas Supplies ».
présent arrêté et les opérations de liquidation devront être achevées dans les six mois de la dissolution.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l ... arrêté et les opérations de liquidation devront être achevées dans les six mois de la dissolution.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du ... Arrêté Ministériel n° 2019-557 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Oil & Gas Supplies ». ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Délibération n° 2024‑20 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'École de la Condamine » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État.
’École de la Condamine » ;
Vu la prorogation du délai d’examen de ladite demande d’avis notifiée au responsable de traitement le 22 janvier 2024, conformément à l’article 19 de l’Ordonnance Souveraine n° 2 ... » ;
Vu la prorogation du délai d'examen de ladite demande d'avis notifiée au responsable de traitement le 22 janvier 2024, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ... ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'École de la Condamine » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État. ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
Visite de LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène à Peille (6 avril 2019)
, du lieutenant-colonel Jean-Luc Carcenac, aide de camp de S.A.S. le Prince, et de M. Thomas Fouilleron, directeur des archives et de la bibliothèque du Palais princier.
Ils sont accueillis au jardin ... , du lieutenant-colonel Jean-Luc Carcenac, aide de camp de S.A.S. le Prince, et de M. Thomas Fouilleron, directeur des archives et de la bibliothèque du Palais princier.
Ils sont accueillis au jardin ... Visite de LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène à Peille (6 avril 2019) ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « SHL Capital (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque)
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... actionnaires lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle-ci, inférieur au montant du capital augmenté de la réserve statutaire.
La perte, s'il en existe, est après l'approbation des comptes ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « SHL Capital (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-770 du 17 novembre 2020 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche, à compter du 1er octobre 2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2020-770 du 17 novembre 2020 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche, à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017)
descente, S.A.S. le Prince est accueilli par S.E. M. Andrei Galbur, vice-premier ministre, ministre des Affaires étrangères et de l'Intégration européenne du gouvernement moldave et par S.E. M. Alexei Cracan ... vingt-cinq ans, à l'essentiel des discussions ayant trait à ces sujets dans le cadre de l'ONU, depuis le sommet de Rio en 1992 jusqu'à la récente COP22, qui s'est tenue à Marrakech.
Au niveau national ... Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017) ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BERGAMOTE » (Société Anonyme Monégasque)
'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BERGAMOTE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-670 du 2 décembre 2022 fixant le montant de référence de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2022-670 du 2 décembre 2022 fixant le montant de référence de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2023. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-668 du 2 décembre 2022 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2022-668 du 2 décembre 2022 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2022. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-712 du 8 novembre 2021 fixant le montant de référence annuel de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2021-712 du 8 novembre 2021 fixant le montant de référence annuel de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2022. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-51 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « La Note Bleue ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l’épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
documents du marché.
II.2.6) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Section III : Renseignements d ... documents du marché.
II.2.6) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Section III : Renseignements d ... Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-935 du 13 novembre 2019 fixant le montant de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2019-2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2019-935 du 13 novembre 2019 fixant le montant de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2019-2020. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Rivendell » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Rivendell » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque)
peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque)
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
GRELAUVAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue des Citronniers – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... GRELAUVAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue des Citronniers – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
D.A.T.S. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue des Açores - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2019.
Monaco, le 22 ... .
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2019.
Monaco, le 22 ... D.A.T.S. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue des Açores - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
DIDIER GUILLAUME CLIMATISATION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 180.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL
conséquence l'article 6 des statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 ... conséquence l'article 6 des statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 ... DIDIER GUILLAUME CLIMATISATION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 180.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
ATLAS TRANSPORT SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 décembre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 décembre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ... ATLAS TRANSPORT SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
MONACO ACES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue des Ligures - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... MONACO ACES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue des Ligures - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
ICONIC DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ... ICONIC DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
MF STRATEGIQUE PLANNING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 avril 2022.
Monaco, le 22 avril 2022
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 avril 2022.
Monaco, le 22 avril 2022.
... MF STRATEGIQUE PLANNING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
8 STARS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2024, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue de l'Annonciade à Monaco.
Un ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2024, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue de l'Annonciade à Monaco.
Un ... 8 STARS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 janvier 2021.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 6, rue Biovès, 1er étage, d'une superficie de 43,45 m² et 1,81 m² de balcon ... quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 janvier 2021.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 6, rue Biovès, 1er étage, d'une superficie de 43,45 m² et 1,81 m² de balcon ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
Monaco, n° 2021-310 du 22 avril 2021.
III.- Le brevet original des statuts, susvisés, portant mention de leur approbation, ainsi qu’une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 22 avril 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021.
I ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-735 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Pulcinella ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 12/03/2024.
Bénéficiaire
Occupation
Durée
Surface
N°
Date
Entreprise
Adresse
Type
Lieu
Du
Au
Nbre
jours
2023-6062
22/12/23
Richelmi R.j.
27, boulevard des Moulins
une ...
Référence : O. S. n° 926 du 23/01/2007 fixant les conditions de publicité des arrêtés municipaux d'autorisation d'occupation privative du domaine public communal et des voies publiques
border ... Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 12/03/2024. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V de la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d'ordre fiscal.
€
COLUMBUS, 23, avenue des Papalins
10 €
MERIDIEN BEACH PLAZA, 22, avenue Princesse Grace
13 €
FAIRMONT, 12, avenue des Spélugues
13 €
METROPOLE, 4, avenue de la Madone
14 €
Art. 2 ... .85pt'>
14 €
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt décembre deux ... Arrêté Ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V de la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-165 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers a Monaco », au capital de 24.516.661 euros.
» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... Arrêté Ministériel n° 2023-165 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers a Monaco ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
TOUT BOIS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Marco CASSIN avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de la dissolution au 38, boulevard des Moulins à Monaco.
Un original du procès-verbal de ... qualité de liquidateur M. Marco CASSIN avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de la dissolution au 38, boulevard des Moulins à Monaco.
Un original ... TOUT BOIS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
MERCEDEH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 136.800 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... MERCEDEH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 136.800 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
LA MAISON DE L'ETANCHEITE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... LA MAISON DE L'ETANCHEITE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
ASBE CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... ASBE CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
LOGIC YACHTING SOLUTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... LOGIC YACHTING SOLUTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
MEAT GENERAL TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3/9, boulevard des Moulins et 32/34, boulevard Princesse ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3/9, boulevard des Moulins et 32/34, boulevard Princesse ... MEAT GENERAL TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
locaux sis à Monaco, 9, rue des Roses, sous l'enseigne « COIFFEUR LES ROSES ».
Oppositions s'il y a lieu en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 janvier ... locaux sis à Monaco, 9, rue des Roses, sous l'enseigne « COIFFEUR LES ROSES ».
Oppositions s'il y a lieu en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 janvier ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
HPS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 juillet 2022.
Monaco, le 22 ... .
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 juillet 2022.
Monaco, le 22 ... HPS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
BANDITA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... BANDITA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
CENTURION INVESTMENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue des Papalins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 26 février 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 26 février 2021.
... CENTURION INVESTMENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue des Papalins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
BIEMME - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, rue des Oliviers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021.
Monaco, le 29 octobre 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021.
Monaco, le 29 octobre 2021.
... BIEMME - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, rue des Oliviers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
WES MANAGEMENT - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue des Genêts - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, rue du Gabian à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, rue du Gabian à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ... WES MANAGEMENT - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue des Genêts - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
SUPERDRIVE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue des Papalins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 26 février 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 26 février 2021.
... SUPERDRIVE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue des Papalins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
OCEAN AGENCIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 18, chemin des Révoires – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... OCEAN AGENCIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 18, chemin des Révoires – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
SAAS REAL ESTATE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 29 septembre 2023.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 29 septembre 2023.
... SAAS REAL ESTATE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-556 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « M&M Marine ».
depuis plus de deux ans, et ne disposant pas, sur le territoire monégasque, d'une installation et d'un personnel permettant la poursuite normale de l'objet social, n'a pas respecté les dispositions des ... depuis plus de deux ans, et ne disposant pas, sur le territoire monégasque, d'une installation et d'un personnel permettant la poursuite normale de l'objet social, n'a pas respecté les dispositions des ... Arrêté Ministériel n° 2019-556 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « M&M Marine ». ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-555 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Artviatic ».
plus de deux ans, et ne disposant pas, sur le territoire monégasque, d'une installation et d'un personnel permettant la poursuite normale de l'objet social, n'a pas respecté les dispositions des chiffres ... plus de deux ans, et ne disposant pas, sur le territoire monégasque, d'une installation et d'un personnel permettant la poursuite normale de l'objet social, n'a pas respecté les dispositions des chiffres ... Arrêté Ministériel n° 2019-555 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Artviatic ». ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 24 janvier 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis « Villa Les Amaryllis » 9, rue des Roses, 1er étage, d'une superficie de 52,76 m ... après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 24 janvier 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis « Villa Les Amaryllis » 9, rue des Roses, 1er étage, d'une superficie de 52,76 m².
Loyer ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
de la présente insertion.
Monaco, le 22 mai 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 18, rue des Roses, 2ème étage, d'une superficie de 36,50 m².
Loyer mensuel : 987 € + 42 € de charges.
Personne ... de la présente insertion.
Monaco, le 22 mai 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 18, rue des Roses, 2ème étage, d'une superficie de 36,50 m².
Loyer mensuel : 987 € + 42 € de charges.
Personne à ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « SARL WESTROPE REAL ESTATE » - APPORT DE FONDS DE COMMERCE
décembre 2021 page 4418, il fallait lire :
« Exploité sous l’enseigne « WESTROPE MONACO IMMOBILIER » et « WESTROPE REAL ESTATE » à Monaco « VILLA SAN CARLO » 22, boulevard des Moulins. » (et non « LE ... décembre 2021 page 4418, il fallait lire :
« Exploité sous l'enseigne « WESTROPE MONACO IMMOBILIER » et « WESTROPE REAL ESTATE » à Monaco « VILLA SAN CARLO » 22, boulevard des Moulins. » (et non « LE ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « SARL WESTROPE REAL ESTATE » - APPORT DE FONDS DE COMMERCE ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
OBBA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi c/o SAM ATLAS MARITIME - Le Panorama - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ... susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché ... OBBA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi c/o SAM ATLAS MARITIME - Le Panorama - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2019.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 39 ter, boulevard ... de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2019.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 39 ter, boulevard ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
IMMOBILIER, Mme Florence TESTA, 4, rue des Iris - 98000 MONACO.
Téléphone : 93.30.53.53.
Horaires de visite : Sur rendez-vous entre le 13 septembre 2022 et le 22 septembre 2022.
Les personnes inscrites en ... , Mme Florence TESTA, 4, rue des Iris - 98000 MONACO.
Téléphone : 93.30.53.53.
Horaires de visite : Sur rendez-vous entre le 13 septembre 2022 et le 22 septembre 2022.
Les personnes inscrites en qualité ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 novembre 2019.
... publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 novembre 2019.
... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 mars 2019.
... plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 mars 2019.
... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...