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Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Occupation de la voie publique à l'occasion
du 63eme Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Occupation de la voie publique à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-159 du 17 mars 2023 modifiant l'annexe 2 de l'arrêté ministériel n° 2019‑451 du 16 mai 2019 portant création d'une zone protégée Centre National de Gestion de Crise, sis ruelle Chanoine Georges Franzi.
protégée Centre National de Gestion de Crise, sis ruelle Chanoine Georges Franzi ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La liste des ... protégée Centre National de Gestion de Crise, sis ruelle Chanoine Georges Franzi ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La liste des personnels ... Arrêté Ministériel n° 2023-159 du 17 mars 2023 modifiant l'annexe 2 de l'arrêté ministériel n° 2019‑451 du 16 mai 2019 portant création d'une zone protégée Centre National de Gestion de Crise, sis ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-65 du 7 avril 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion comptable de la CCIN » présenté par son Président.
modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ... modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 7 DECEMBRE 2005 - 650ème séance
. 2111).
V. DISCUSSION DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI :
1) Proposition de loi, n° 180, tendant à modifier la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, afin de permettre le report des ... . 2111).
V. DISCUSSION DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI :
1) Proposition de loi, n° 180, tendant à modifier la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, afin de permettre le report des ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-304 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature généraledes analyses et examens de laboratoire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ... Arrêté Ministériel n° 2001-304 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature généraledes analyses et examens de laboratoire ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-150 d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, la ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Avis de recrutement n° 2012-11 d’un Chef de Bureau à la Cellule Communication/Presse de la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Cellule Communication/Presse de la Direction ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Cellule Communication/Presse de la Direction ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Délibération n° 2013-62 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Traitement de gestion des ressources humaines interne à La Poste Monaco»
Commission constate donc que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ... Commission constate donc que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-160 d'un Chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONTE-CARLO TRANSACTIONS » (Société Anonyme Monégasque)
moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction du Développement Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction du ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONTE-CARLO TRANSACTIONS » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-140 d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-107 d'un Chef de Section à la Direction
de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Avis de recrutement n° 2003-109 d'un Chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2018 - Pour un poste de médiateur(trice) auprès de l'association marocaine féminine El Khir (AFK) à Essaouira, au Maroc.
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ...
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ... Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2018 - Pour un poste de médiateur(trice) auprès de l'association marocaine féminine El Khir (AFK) à Essaouira, au Maroc. ...