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Journal n°8327
du 28 avril 2017
Décision Souveraine en date du 12 avril 2017 portant nomination des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du CHPG ».
Par Décision Souveraine en date du 12 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, les membres de droit du Conseil d ...
Par Décision Souveraine en date du 12 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, les membres de droit du Conseil d ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-273 du 24 mai 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
(Section B2),
M.
Philippe LIAUTARD, Capitaine-Inspecteur à la Direction de la Sûreté Publique (Section B3),
Mme
Laurence BELUCHE, Commis à la Direction des Services Fiscaux (Section B4).
Art. 4 ... (Section B2),
M.
Philippe LIAUTARD, Capitaine-Inspecteur à la Direction de la Sûreté Publique (Section B3),
Mme
Laurence BELUCHE, Commis à la Direction des Services Fiscaux (Section B4).
Art. 4 ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.235 du 11 mars 2015 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
-M. Régis Lecuyer, Secrétaire Général Adjoint,
-S.E. M. René Novella,
-le Directeur Général du Département des Relations Extérieures et de la ... Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
-M. Régis Lecuyer, Secrétaire Général Adjoint,
-S.E. M. René Novella,
-le Directeur Général du Département des Relations Extérieures et de la ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Par Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 901 du 8 janvier 2007 portant nomination des
Membres du Comité des acquisitions du Musée National.
des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 642 du 10 août 2006 sur l'organisation et le fonctionnement de l'établissement public dit "Musée National" ;
Vu la délibération du Conseil de ... des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 642 du 10 août 2006 sur l'organisation et le fonctionnement de l'établissement public dit "Musée National" ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014 portant nomination des membres de droit du Conseil d’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG »
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d ... Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 30 octobre 2013 portant nomination des membres du Conseil de la Mer
la Police Maritime et aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l’Intérieur ;
- M. Tidiani COUMA, Secrétaire au Département des Relations ... la Police Maritime et aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l’Intérieur ;
- M. Tidiani COUMA, Secrétaire au Département des Relations ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-329 du 18 mai 2016 nommant les membres de la Commission chargée d’apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d’un accident du travail
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Erratum à l'arrêté Ministériel n° 2004-273 du 24 mai 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
Lire par 809
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Article 4
"Membres suppléants représentant les fonctionnaires" : M. Nicolas CERTARI, Agent de Police à la Direction de ... Lire par 809
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Article 4
"Membres suppléants représentant les fonctionnaires" : M. Nicolas CERTARI, Agent de Police à la Direction de ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.609 du 11 décembre 2015 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
. Olivier Cardot, employé de l’Union des Syndicats de Monaco,
M. Abdessamad Chraou, conseiller technique d’entreprise,
M. Jean-Luc Cloupet, administrateur des systèmes d’information de la S.B.M.,
M. Pierre ... . Olivier Cardot, employé de l’Union des Syndicats de Monaco,
M. Abdessamad Chraou, conseiller technique d’entreprise,
M. Jean-Luc Cloupet, administrateur des systèmes d’information de la S.B.M.,
M. Pierre ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-312 du 15 juin 2007 portant nomination des
membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
-sténodactylographe au Service des Parkings Publics (Section C1) ;
M.
Nicolas CERTARI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique (Section C2) ;
Mmes
Danièle MARCHARDIER, Standardiste au Stade Louis II ... -sténodactylographe au Service des Parkings Publics (Section C1) ;
M.
Nicolas CERTARI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique (Section C2) ;
Mmes
Danièle MARCHARDIER, Standardiste au Stade Louis II ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-425 du 19 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-450 du 13 août 2010 portant nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique
fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-450 du 13 août 2010 portant nomination des membres de la Commission de la ... fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-450 du 13 août 2010 portant nomination des membres de la Commission de la ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-619 du 17 octobre 2016 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.529 du 30 octobre 2013 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque
.455 du 6 novembre 2009 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 octobre 2013 qui Nous a été ... .455 du 6 novembre 2009 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 octobre 2013 qui Nous a été ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.598 du 12 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque.
octobre 2013 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2017 qui Nous a été communiquée par ... octobre 2013 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2017 qui Nous a été communiquée par ...