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Journal n°8146 du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.530 du 30 octobre 2013 portant création du Service Monaco Welcome & Business Office au sein de la Direction de l’Expansion Economique
nécessaires afin de faciliter leurs démarches et en leur permettant l’accès rapide aux entités publiques et privées concernées ; • de mettre en œuvre, entretenir et optimiser les relations et contacts ... nécessaires afin de faciliter leurs démarches et en leur permettant l’accès rapide aux entités publiques et privées concernées ; • de mettre en œuvre, entretenir et optimiser les relations et contacts ...
Journal n°7938 du 13 novembre 2009
Avis de recrutement n° 2009-157 d’un Chef de Division, Responsable du Pôle Aménagement à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Division, Responsable du Pôle Aménagement à la Direction ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Division, Responsable du Pôle Aménagement à la Direction ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
Avis de recrutement n° 2009-118 d’un Chef de division, Responsable du Pôle Aménagement à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de division, Responsable du Pôle Aménagement à la Direction ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de division, Responsable du Pôle Aménagement à la Direction ...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-236 du 5 avril 2001 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix Automobiles.
. Tout propriétaire, locataire ou organisateur désirant accueillir des personnes dans un lieu situé dans l'enceinte du circuit doit obtenir des laissez-passer délivrés par la Direction de la Sûreté ... Sûreté Publique. Art. 4. La demande de délivrance de laissez-passer doit être adressée, dans un délai de 30 jours minimum avant la date de la manifestation concernée, à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2001-236 du 5 avril 2001 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix Automobiles. ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Avis de recrutement n° 2010-108 d’un Chef de Section à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction de la Prospective, de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction de la Prospective, de l ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en deux lots, après surenchère Etude de Maître Georges BLOT Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard d'Italie - MC 98000 MONACO
, conformément aux dispositions des articles 621 et suivants du Code de procédure civile, et dénoncée suivant exploit d'huissier de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, le 2 mai 2008, à la requête de : La ... , conformément aux dispositions des articles 621 et suivants du Code de procédure civile, et dénoncée suivant exploit d'huissier de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, le 2 mai 2008, à la requête de : La ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
Mise à la location d’un ensemble de locaux à usage commercial sur 3 niveaux, au sein de l’immeuble dénommé « Les Abeilles » sis à Monaco, 7/9, boulevard d’Italie
, renouvelable par la suite par tacite reconduction par période de trois (3) années, conformément aux dispositions relatives à la loi n° 490 du 24 novembre 1948, modifiée, concernant les baux à usage commercial ... , renouvelable par la suite par tacite reconduction par période de trois (3) années, conformément aux dispositions relatives à la loi n° 490 du 24 novembre 1948, modifiée, concernant les baux à usage commercial ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
Mise à la location d’un ensemble de locaux à usage commercial sur 3 niveaux, au sein de l’immeuble dénommé « Les Abeilles » sis à Monaco, 7/9, boulevard d’Italie
, renouvelable par la suite par tacite reconduction par période de trois (3) années, conformément aux dispositions relatives à la loi n° 490 du 24 novembre 1948, modifiée, concernant les baux à usage commercial ... , renouvelable par la suite par tacite reconduction par période de trois (3) années, conformément aux dispositions relatives à la loi n° 490 du 24 novembre 1948, modifiée, concernant les baux à usage commercial ...
Journal n°8620 du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ».
, l’intervention des services de la Direction de la Sûreté Publique a été sollicitée par des riverains du « Trinity Irish Bar Monaco » en raison de nuisances sonores nocturnes ; Considérant les faits ... 'intervention des services de la Direction de la Sûreté Publique a été sollicitée par des riverains du « Trinity Irish Bar Monaco » en raison de nuisances sonores nocturnes ; Considérant les faits de bruits causés ... Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ». ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
Avis de recrutement n° 2007-132 d'un Chef de Section à la Division de la Propriété Intellectuelle de la Direction de l'Expansion Economique
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Division de la Propriété Intellectuelle de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Division de la Propriété Intellectuelle de la Direction de l ...
Journal n°7942 du 11 décembre 2009
Avis de recrutement n° 2009-171 d’un Technicien de Maintenance à la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Maintenance à la Direction des Affaires Culturelles ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Maintenance à la Direction des Affaires Culturelles ...
Journal n°7404 du 20 août 1999
Avis de recrutement n° 99-123 d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès. La durée de l ...
Journal n°7981 du 10 septembre 2010
Avis de recrutement n° 2010-117 d’un Technicien de Maintenance à la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Maintenance à la Direction des Affaires Culturelles ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Maintenance à la Direction des Affaires Culturelles ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Avis de recrutement n° 2008-138 d’un Chef de bureau à la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de bureau à la Direction des Affaires Culturelles pour d ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de bureau à la Direction des Affaires Culturelles pour d ...
Journal n°8395 du 17 août 2018
Délibération n° 2018-105 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Circuit informatisé du médicament » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
rappelle que l'information des personnes concernées doit impérativement être conforme aux dispositions de l'article 14 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993\. Sur l'exercice du droit d'accès, de ... de service public dans l'intérêt de ses patients et pour répondre aux besoins de la santé publique ». Il précise par ailleurs qu'il « est adapté en fonction de l'évolution de la législation et des ...

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Version 2018.11.07.14