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Journal n°7057
du 25 décembre 1992
personnes visées aux chiffres 2 et 3 de l'article premier et âgées de moins de vingt-et-un ans à la publication de la présente loi. Les enfants de ces personnes sont également monégasques.
ART. 22.
Sont ...
Journal n°7210
du 1 décembre 1995
soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixé à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour un spécialiste.
B - Montant du forfait technique : 1°) Dispositions générales.
Le montant du forfait ...
Journal n°0841
du 11 août 1874
. St Joseph, id. c. Dota, sur lest
MACINAGGIO. brick-g. Trinité, id. c. Augustin, bois à
brûler.
JOURNAL DE MONACO
Départs du 3 au 9 Agtit ,1874
IERRA LEONE. trois mâts, Marie! et ...
Journal n°2056
du 7 décembre 1897
, 22, rue de Lorraine
.3c I É' m Éi iTIQN
Monaco, le 7 Décembre 1897
NOUVELLES LOCALES
Le nombre de voyageurs arrivés à Monaco pendant le mois de novembre 1897 a été de.. 67.146
Pendant le mois ...
Journal n°5855
du 12 décembre 1969
servies par la Caisse de Compensation vies Services Sociaux à compter du Pr octobre 1969 (p. 786).
Arrêté Ministériel IP 69-390 du 26 novembre 1969 portant extension d'un avenant n° 3 à la Convention ... 20 ...
Journal n°1330
du 22 janvier 1884
).
Départ de Paris P.-L.-M., à 9 h. 30 soir, arrivée h NiCe les jeudis, à 3 h. 57 soir.
Départ de Nice tous les vendredis à 1 h. 37 après; arrivée à Paris tes samedis à,8 h. matin. -
TIR AUX PIGEONS ...
Journal n°1990
du 1 septembre 1896
.1 757.3 756.3 755.9
TEMPÉRATURE 0E L'AIR
(Le thermomètre est exposé an nord)
9h. midi I 3 h. 1 6h. 1 9 h.
mat. I soir I soir I soir
21.9 23.81 26.» 22.», 20.6 21.5 23.2 24.6 22.» 21.5 22.9 22 ...
Journal n°7269
du 17 janvier 1997
,32 F 23,18 F
2B 41,38 F 100 m1 25,51 F 20,03 F
2C 39,02 F 70 tu2 23,18 F 18,54 F
21) 36,99 F 60 m' 22,15 F 17,59 F
3A 35,62 F 50 tn2 21,29 F 16,89 F
313 33,49 F 40 m2 19,69 F 15,56 F
4 30 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.801 du 4 juin 2012 portant nomination d’un
Commissaire Principal de Police, Chef de la Division de Police
Urbaine à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°1543
du 28 février 1888
Kniff, 3 sur 3 chacun ; 300 francs.
Samedi 25 février
STEWARD : M. le comte de Montecupo.
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres.
9 tireurs.
MM. de Kniff et R. de Montais, 4 ...
Journal n°5963
du 7 janvier 1972
autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Société Inunobilière des Spélugues» (p. 20).
Arrêté Ministériel IP 72-1 du 3 janvier 1972 relatif à la fermeture hebdomadaire ...
Journal n°6454
du 5 juin 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.84/,du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n» 3.265 du 24 ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
. Gilbert LAURENT, sans profession, demeurant, 9, chemin Vallaya, à Menton, un fonds de commerce de buvette, restaurant, vins â emporter exploité no 4, rue de la.Colle 1MonacoCondamine3 pour une durée de une ...
Journal n°0800
du 21 octobre 1873
10 15 7 25 SAVONA mat. mat. 6 »1 958 2 14 6 16
9 80 7 » » ALBENGA 4 56 7 35, 3 50 7 48
19 2-45 1 85 30 VINTIMILLE arri v. h.de Rome" 7 42 10 22 soir soir 6 35 10 20 soir
dép ...
Journal n°5845
du 3 octobre 1969
dernier alinéa de l'article 22 de Notre Ordonnance n° 3.613, du 20 juillet 1966 est supprimé,
ART. 9
Le tableau annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3;613, du. 20 juillet 1966 est modifié en ce qui ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
,
c) 28 Chaussée de Lille, Mouscron. Belgique. d) Street of Provare 20, Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine (dernière adresse enregistrée en Bosnie-et-Herzégovine). Date de naissance : a) 21 mars 1963.
b ...
Journal n°4959
du 20 octobre 1952
-Étiennette-Jcatine, èp,-,use dudit sieur Vassallo, née à Monaco le 22 juin tendantà obtenir sa réintégration dans la nationAté monégasque, perdue par mariage avec un rés-',,lissant étranger ;
Vu les articles 9, 18 et 20 ...
Journal n°1488
du 8 février 1887
fr.
3', M. Gilbert, 7 sur 9, gagne 300 fr.
Une poule supplémentaire entre 24 shooters C-1111) à 'é'ffi partagée entre MM. le baron deSaintTrivier et Verdaveine, chacun 8 sur 8; gagnent
910 fr ...
Journal n°2277
du 25 février 1902
gagnée par MM. Watson, Paul Lunden, Asplen et C. Robinson.
Jeudi, le Prix de Ciro's-Bar a réuni 33 tireurs. Il a été gagné par MM. F. Bivort, et Vernon Barker, 10 sur 10; M. A. Poizat, 9 sur 10 ...
Journal n°1754
du 15 mars 1892
médaille en argent par le C. V. N.
3e prix : un objet de précision offert par la ville de Menton et une médaille en bronze offerte par le C. V. N. Prix de Monaco
Canots à. vapeur de bossoir (steam ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
: marié à Sanaa Al-Gamei'i.
3) Aly Soliman Massoud Abdul Sayed [alias a) Ibn El Qaim, b) Mohamed Osman, c) Adam]. Adresse: Ghout El Shamal, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1969. Lieu de naissance ...
Journal n°5919
du 5 mars 1971
, 9, rue Grimaldi - Monact›COndantine.
Vendredi :
MOURE, 3, avenue Saint-Charles - Monte-Carlo. Dip/a/iChe :
CERULLI, 13, rue dO La Turbie - Monaco-Cdfidamine. SAOLIO, 8, ruelle Sainte ... 20 ...
Journal n°3146
du 2 juillet 1918
'âge de 10 ans est inférieur à 20 0/u et qu'après la 20me année le nombre des personnes qui se soumettent à la revacci-
nation est insignifiant. -
Il est d'ailleurs un préjugé répandu un peu partout, c ...
Journal n°4960
du 27 octobre 1952
QuATRR-Vrtgot-Iltlit4zi1mi. Atme.:R. -- 4.9à6 Le Ntimi44(i 30 ÉÜNDI 22 OCe140ARV. 196/
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel• de la Principauté
JOURNAL HESDOIVIADAIRE PARAISSANT LE LUNbl ... 20 ...
Journal n°6409
du 25 juillet 1980
DÉPARTEMENT DES TRA VAUX PUBLIQUES
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Extension d'un accord valant Avenant n° 6 à la Convention C9Ilec' tive des Industries de ...
Journal n°6416
du 12 septembre 1980
en hectolitres.
a) Stocks de. F.O.U. au début duinôis. . . .. .
b) Quantités reçues d'autres distribUteurs
c) QuatailtéS imPortées (A 3 seuletrient)
d) QuantitéS'produites (A 10 seulement ...
Journal n°2124
du 21 mars 1899
:
Réclames, iso cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
-••^•^^••.
Par Ordonnance du 13 mars 1899, le Prince ...
Journal n°0724
du 7 mai 1872
• • • • matin 12 10 8 50 8 03 7 55 5 16 3 04 9 21
I 95 55 3 15 1 10 » 75 » 60 » 45 Nice 6 36 • • • • 6 45 12 20 10 05 8 10 9 10 soir 7 11 soir
1 35 » 55 à Villefranche-sur-mer . 9 50 ...
Journal n°2681
du 2 novembre 1909
'accroche aux flancs de sa proie, ou, plutôt, de
JOUR 1 .À.1,11aLID 3 C NACO
213
sa victime. Ce disque est composé de dix-huit lames cartilagineuses transversales, mobiles, dentelées, ou épineuses ; ses ...
Journal n°3145
du 25 juin 1918
proposition dans le sens du
Indication
du
tonnage des navires
d'après
la jauge française
3 'I 6 8 10 12 14 16 18
7 10 14 16 18 20 22 24 26
6 10 12 14 16 18 20 22 24
-e .1>
3
5
7 9 11 13 ...
Journal n°3944
du 15 juin 1933
service des pensions civiles cessera à lainême date.
3.
L'article '9 de la Loi n° 112 du 20 janvier t 928, -en tant qu'il. 'est applicable, en vertu de l'Ordonnance SOuveraine n° 763 du 2 août 192 ...
Journal n°1305
du 31 juillet 1883
.» 21.7 23.» 23.7 21.9 23.2 23.»
21.3 21.3 21.9 22.5, 21.4 21.9 22.3
20.2 19.9 20.5 20.6 19.7 20.6 20.6
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 85 mètres)
Températures) Maxima 25.4,23.2123.812,1.4;22 ...
Journal n°7222
du 23 février 1996
ianvier
Yve
lVIARQuEer
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ssociation
INSTMIT
ECONOMIQIIL
assoations
INsTrarr
otro
INsmirr
coNomiQuE
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SACUrrE
INsTrrirr
LuccinNt
rne
GABET
Haritine
DuPtly
QUENEUDEV ... .1987
Atsou Frédérique, épouse OnADIA 13. 7.1987
FLAMANT' Gisèle 15. 3.1988
CALAIS Sylvie 22. 8.1988
MOREAU Laurence 20. 7.1990
KAMI Nicote 13. 7.1993
Atmot.1 Patrick 2. 9.1993
01IRNAC ...
Journal n°4663
du 27 février 1947
(p. 133).
Ordonnance Sbuverainé n" 3.40a, du 22 février 1947, contérahlia nationalité monégasque (p. 133)4
Ordonnance .Souveraine n" 1409, du 23 février 1947, rejetant un pourvoi es' révision (p ...
Journal n°1200
du 12 juillet 1881
•1181^11Mell^ ^^^••^••^^ matin matin matin soir matin
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 12 20 7 55 11 10 1 91
173 21 30 16 11 70 Toulon 2 41 6 40 9 38 1 » 3 41
47 5 75 4 ...
Journal n°1727
du 8 septembre 1891
.
M"e Hélène Benassi, âgée de 20 ans, se baignait le 3 de ce mois à la plage de Larvotto, lorsque, s'étant trop avancée, elle perdit pied et allait se noyer. Le chef fontainier, Jean Pistonato , s ...
Journal n°0966
du 2 janvier 1877
/MM.* mat.
.1111M11.11^11 mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42
47 5 75 430 ...
Journal n°1179
du 8 février 1881
francs.
Aller : départ de Paris, le 22 février, à 2 h. 20 soir; arrivée à Marseille, le 23, à 2 h. 10 soir. — Séjour .à Marseille. Départ de Marseille, le 24 février, à 11 h.20 soir ; arrivée à Nice, le ...
Journal n°0782
du 17 juin 1873
-61. 3weel.
19 15 17 5Q 14 35 9 80
2 45
1 20
70
70
13 55 12 35 10 15 7 e
1 85
90
55
55 e
65
80 e 95 1 45 4 30 16 e 22 15
DÉPARTS
" L'heure de Rome avance de 47 min. sur celle de ...
Journal n°6102
du 6 septembre 1974
ans 8 11
Ancienneté de 18 ans 8 12
Ancienneté de 19 ans 9 12
Ancienneté de 20 ans 9 13
Ancienneté de 21 ans 10 13
Ancienneté de 22 ans 10 . 14
Ancienneté de 23 ans 10 * 14
Ancienneté de 24 ...
Journal n°5718
du 28 avril 1967
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulairee à l'étranger, modifiée par N'Os Ordonnances te 2.164, du 9 janvier 1960, ri° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°1279
du 30 janvier 1883
journée du 7 février.
— En outre, des billets d'aller et retour de Paris à Nice, valables pendant 20 jours, à compter de la date du départ de Paris, seront délivrés jusqu'au 3 février et donneront droit d ...
Journal n°4541
du 26 octobre 1944
.300 117.001 à 117.100
19.701 à19.800 68.601 à 68.700 117.201 à 117.300
20.701 à 20.800 72.601 a 72.700 118.401 à 118.500
22.301 à 22.400 74.001 à 74.100 121.301 à 121.400
22.401 à 22.500 74 ...
Journal n°3641
du 13 octobre 1927
Augmentation du capital social ; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ;
20 Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par suite de l ...
Journal n°0881
du 18 mai 1875
» 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 646 9 29
10 1 20 »•90 » 65 Menton 9 33 2 15 3 ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Monaco relatif à
la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur
artistique (spécialité arts plastiques), signé à Paris le 9 novembre
2010 (p. 54).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6825
du 15 juillet 1988
juin mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.216 du 17juin 1988 portant nomination d'un Caissier-comptable à l ...
Journal n°0884
du 8 juin 1875
47 6 26
3 22 5 02 6 40
3 28 5 08 6 46
3 49 5 30 7 04 5 58 7 40 soir
10 50 8 16 soir Saur
487 dirt.
soir
1. 15
3 04
7 20
8 17
8 42
8 53
9 »»
9 09
9 23 9 29 9 47 soir
47 ...
Journal n°1525
du 25 octobre 1887
eons à domicile
S'adriàsW We de tâi-dene, tb, à Monaco.
MOuSEMENT DU PORT DE MON ,1 Co
rirrivées du 17 au 2.3 octobre 1887
SAN REM0, Catterina, ital., c. Bregliano, vin.
11). brick-g. Say ti ...
Journal n°0791
du 19 août 1873
15 12 40
12 58
1 04
1 18
1 30 1 43 3 15 7 20 9 04 soir
19 17 14 9
15 50 35 80
13 55 12 35 10 15 7
2 45
1 85
9 65, GÊNES
8 951VOLTRI
7 2-à,' SAVONA 6 » mat.
6 » ',ALBENGA ...
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
'autorisation
BARRAL Pierre Aut. du 22. 8.1952
AGRAHOTIS Georges A.M. du 5. 9.1957
LEGRAND Micheline » 17. 2.1961
VAN DE CASTEELE Roger
(par assimilation) » . 21. 3.1962
PERIER Marc » 5, 7 ... 20 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
,00 € Commerces (cessions, etc...) 8,03 €
127,00 €
94,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,35 €
avis financiers, etc...)
155,00 €
49,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°5235
du 3 février 1958
'intérieur de l'entreprise et aucune course étrangère à la profession ne devra être effectuée par les apprenties.
Les heures d'examen au C.A.P. et les frais d'examen seront à la charge de l'employeur. 3' année ...
Journal n°6185
du 9 avril 1976
'achat moyens pondérés, échelonnées de F. 0,20 en F. 0,20 en ce qui concerne la viande de bœuf.
3°) Le prix d'achat moyen pondéré de base, hors T.V.A. :
Il se situe à I Intérieur de chaque fourchette de prix ...
Journal n°6387
du 22 février 1980
.03'1, du 19 août 1963 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.152, du 19 mars 1964, instituant un impôt sur les bénéfices et notamment l'article 9 -1-5° ;
Vendredi 22 Février 1980 JOURNAL DE MONACO 171
Vu la ...
Journal n°7212
du 15 décembre 1995
à 22 h 20
Cabaret du Casino
jusqu'au 18 décembre,
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner-spectacle : "Belles, belles, belles"
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°0751
du 12 novembre 1872
3 15 11 70 16 e
'PRIX' !--.........---.........», 3u'e el -STATIONS. DI;;PAHTS
I, re el. nu•S .tices-- •
2m.ecl..
a.9. 55 22. 15 16 25 Marseille i ...
Journal n°4369
du 17 juillet 1941
.70
7.40 8.80 8.80 10.50
6.20 7.50 7.40 9.00
3.75 4.80 4.50 5.80
6.50 7.00 7.90 7.80 8.40 9.50
3.90 4.50 4.75 4.70 5.40 5.70
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize juillet ...
Journal n°6182
du 19 mars 1976
,89 F.
0.S.3 150 1.450,50 8,33 F.
0.Q.1 160 1.547,20 8,89 F.
0.Q.2 170 1.643,90 9,44 F.
0.Q.3 185 1.78,95 10,28 F.
U.H.Q. 200 1.934,00 11,11 F.
C. E.1 210 2.030,70 11,67 F.
C.E.2 225 2 ...
Journal n°6446
du 10 avril 1981
parvis de la Cathédrale ;
— Rue de l'Église.
ART. 2.
Le même jour, à partir de 20 heures, et jusqu'à la fin de la cérémonie, le sens giratoire de circulation de Monaco-Ville est suspendu.
ART. 3 ...