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Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001 autorisant un Consul honoraire
de Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un octobre deux mille un.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un octobre deux mille un.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 7 du 4 mai 2005 autorisant le Ministre Plénipotentiaire,
Consul Général d'Italie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le Consul honoraire
de la République d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.704 du 4 mars 2005 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.R. la Princesse de Hanovre.
prend effet à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... prend effet à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.705 du 4 mars 2005 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe au Secrétariat Particulier de S.A.R. la Princesse de Hanovre.
.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.220 du 24 juillet 2007 portant nomination
et titularisation du Receveur Municipal.
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre juillet deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre juillet deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.258 du 10 août 2007 autorisant à exercer les fonctions de Consul honoraire de la République d'El Salvador dans Notre Principauté.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.259 du 10 août 2007 autorisant à exercer
les fonctions de Consul honoraire des Iles Cook dans Notre Principauté.
concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.711 du 4 juillet 2008 portant nomination du Conseiller Diplomatique auprès du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et pour les Affaires Economiques et Financières Internationales
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre juillet deux mille huit.
ALBERT.
Par le ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre juillet deux mille huit.
ALBERT.
Par le ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.353 du 1er septembre 2009 portant nomination d’un Attaché au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain
er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.388 du 30 septembre 2009 autorisant un Consul Général de la République Arabe d’Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le ... Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.377 du 25 septembre 2009 autorisant un Consul Général honoraire de la République de Slovénie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille neuf ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille neuf ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.815 du 4 septembre 2008 autorisant un Consul Honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre septembre ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre septembre ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.074 du 4 février 2009 portant nomination et titularisation d’un Technicien en Micro-Informatique au Service Informatique du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.078 du 9 février 2009 portant nomination d’un Conseiller Technique au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille neuf.
ALBERT ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille neuf.
ALBERT ...