Ordonnance Souveraine n° 2.377 du 25 septembre 2009 autorisant un Consul Général honoraire de la République de Slovénie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Slovénie a nommé M. Marc Lecourt, Consul Général honoraire de la République de Slovénie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marc LECOURT est autorisé à exercer les fonctions de Consul Général honoraire de la République de Slovénie dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Slovénie a nommé M. Marc Lecourt, Consul Général honoraire de la République de Slovénie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marc LECOURT est autorisé à exercer les fonctions de Consul Général honoraire de la République de Slovénie dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.