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Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-16 du 24 février 1999 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 24 février 1999 ... 'introduction des viandes foraines dans la Principauté sont fixés comme suit :
- Viandes
0,34 F le kg
Art. 2.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 98-15 du 3 mars 1998 sont et demeurent ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3412 du 18 novembre 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre des travaux de l ... -256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre des travaux de l ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Arrêté Municipal n° 98-27 du 15 avril 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Du lundi 20 avril 1998, à 7 heures au vendredi 24 avril 1998, à 18 heures, à l'occasion des travaux de ... travaux de renforcement des réseaux d'assainissement, le stationnement des véhicules est interdit sur la rue Honoré Labande dans sa partie comprise entre l'avenue Hector Otto et les escaliers Malbousquet ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2951 du 28 septembre 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
heures 59, la circulation des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes et/ou d’une hauteur supérieure à 3,50 mètres est autorisée :
- dans le tunnel ... heures 59, la circulation des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes et/ou d’une hauteur supérieure à 3,50 mètres est autorisée :
- dans le tunnel ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1652 du 27 mai 2009 réglementant la circulation des piétons a l’occasion de travaux d’intérêt public
;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu la demande du pétitionnaire en date du 8 mai 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de l ... ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu la demande du pétitionnaire en date du 8 mai 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de l ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1454 du 24 avril 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1159 du 28 mars 2008, réglementant la circulation à l'occasion de travaux d ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1159 du 28 mars 2008, réglementant la circulation à l'occasion de travaux d ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-279 du 28 février 2007 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le sens unique de circulation instauré avenue Pasteur, dans sa partie ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le sens unique de circulation instauré avenue Pasteur, dans sa partie ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.956 du 22 septembre 2008 acceptant la démission d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1388 du 23 avril 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2009-3789 du 23 décembre 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-1722 du 29 mai 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1722 du 29 mai 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1722 du 29 mai 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-07 du 12 février 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 28ème Cross du Larvotto.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-696 du 5 mars 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-423 du 15 mars 2007 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-39 du 7 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une assistante sociale dans les Services Communaux(Service d'Actions Sociales et de loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-39 du 7 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une assistante sociale dans les Services Communaux(Service d'Actions Sociales et de loisirs). ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1588 du 27 mai 2013 portant dénomination de l’Esplanade Stefano Casiraghi
:
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 7 mai 2013, la partie supérieure de la digue semi-flottante est ... :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 7 mai 2013, la partie supérieure de la digue semi-flottante est ...