Arrêté Municipal n° 2013-1588 du 27 mai 2013 portant dénomination de l’Esplanade Stefano Casiraghi
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 7 mai 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 7 mai 2013, la partie supérieure de la digue semi-flottante est dénommée «Esplanade Stefano Casiraghi».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 mai 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 27 mai 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 7 mai 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 7 mai 2013, la partie supérieure de la digue semi-flottante est dénommée «Esplanade Stefano Casiraghi».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 mai 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 27 mai 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.