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Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-453 du 23 septembre 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée " Comité d'Organisation du Challenge Prince Rainier III ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-247 du 3 avril 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "CLUB BOULISTE DU ROCHER".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-248 du 11 mai 2006 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "AUTOMOBILE CLUB DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-125 du 23 février 2006 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION ATHINA ICHTYOSE MONACO "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-258 du 23 mai 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association des Professionnels Monégasques de la Grande Remise"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-265 du 25 mai 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association Amicale des Anciens Elèves des Frères des Ecoles Chrétiennes à Monaco".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-54 du 30 janvier 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "COLLEGE MONEGASQUE DES GYNECOLOGUES-OBSTETRICIENS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-6 du 4 janvier 2007 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Académie Theramex de Galénique et des Sciences Pharmaceutiques"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-681 du 28 décembre 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO (A.P.E.M.)"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-8 du 4 janvier 2008 approuvant les
modifications apportées aux statuts de l'association dénommée
"INTERNATIONAL ASSOCIATION OF ATHLETICS FEDERATIONS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-9 du 4 janvier 2008 approuvant
les modifications apportées aux statuts de l'association
dénommée "UNION DES FRANCAIS DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-633 du 13 décembre 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "MUTUELLE FAMILIALE ET SOCIALE MONEGASQUE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-242 du 10 mai 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée
"Associazione degli Imprenditori Italiani del Principato di Monaco - Association des Entrepreneurs Italiens de la Principauté de Monaco"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-342 du 10 juin 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Qcns Cruise S.A.M.» au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 17 juin 2011
Il fallait lire page 1166 :
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- l’article 10 des statuts (durée des fonctions des administrateurs) :
cette ligne est à ... Il fallait lire page 1166 :
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- l’article 10 des statuts (durée des fonctions des administrateurs) :
cette ligne est à ...
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-508 du 25 octobre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...