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Journal n°1742
du 22 décembre 1891
.8 75.» 763.1 62.4 58.3 66.7 73.2 71.» 71... 764.1 62.4 59A 67.2 '72.7 70.9 71.2 765.2 62.3 61.5 69.3 73.» 71.8 75.» 765.4 60.4 62.3 71.» '73.5 '72.5 75.5 14.2 13A 13.» 10.8 8.» 8.» 5.8 15.» 14.4 14 ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
comprises dans d’autres classes.
c lasse 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches,
voiles, sacs (non compris dans d’autres classes), matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- B. F., né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de A. et de L. J., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- BOUSELAHANE Frédéric, né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de Amar et ... Citations à comparaître ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
LOCAL VACANT
de la vacance de l'appartement suivant :
- 9, rue de Millo - 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.761,26 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ... de la vacance de l'appartement suivant :
- 9, rue de Millo - 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.761,26 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°6080
du 5 avril 1974
salariés bénéficient d'une prime d'ancienneté calculée sur le salaire minimum de leur catégorie à raison de :
3 % après 3 ans d'ancienneté 6 % après 6 ans d'ancienneté 9 % aprèS 9 ans d 'ancienneté 12 ...
Journal n°2425
du 27 décembre 1904
.
a)
19
20
21
22
23
24
25
9 h. matin
midi 3 h •
soir
6 h. 9 li.
soir soir
775 I 72.2 76.4 76.9 75 » 69.1 65.1
775.2 72.5 76 8 77.2 74.8 68.7 (14.8
774.8 71.8 76.9 77.1 74 2 ...
Journal n°4947
du 28 juillet 1952
. 19 'fr.
17 fr.
de 7.001 à 8,000 fr, 18 fi:. 20 fr.
de 8.001 à 9.000.fr. 19 fr.
fr,
de 9.001 à 10,000 fr. • 20 fr. 2 If
22 fr,
de 10,001 à 11;000 fr; 21. fr. 23 fr.
de 11.001 à ...
Journal n°2195
du 31 juillet 1900
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
111 ...
Journal n°0787
du 22 juillet 1873
.
mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 '1 40 11 26 ...
Journal n°4526
du 13 juillet 1944
Sérénissime le Prince en date du 3 juillet 1944, les crédits ouverts Par Décision Souveraine du 2Z décembre 1943 pour les dépenses du
a) Dépenses Ordinaires ,
CHAP. I. Dotations
II. Maison du Prince ...
Journal n°2269
du 31 décembre 1901
.»
750.5 12.»
DATES
TEMPÉRATURES Ç Maxima.
EXTRÊMES . Minima
23 I 24 I 25 I 26 27 f 28 I 29
14.51 13.51 12.5 12.91 12.9 12.4 12.4
10.5 10.2 10.9 9.7 8.7 8.5 9.1
Pluie tombée : 22mr. 5
g ...
Journal n°2442
du 25 avril 1905
22 avril 1905,1a médaille d'honneur de 3e classe est accordée aux sieurs :
Auguste Coulet, agent de police ;
Et Marius Rolland, poseur à la Compagnie /des chemins de fer P.-L.-M.
PARTIE NON ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Cession de droit au bail - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, demeurant 9, avenue des Guelfes à Monaco, le droit au bail d'un local et d'une cave sis au rez-de-chaussée de l'immeuble "LE LUMIGEAN "3, rue du Gabian à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du ... , demeurant 9, avenue des Guelfes à Monaco, le droit au bail d'un local et d'une cave sis au rez-de-chaussée de l'immeuble "LE LUMIGEAN "3, rue du Gabian à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du ...
Journal n°4508
du 9 mars 1944
à la production par la Direction des Services Fiscaux.
Jeudi 9 Mars 1944 JOURNAL DE . MONACO 3
Elle frappe :
1° Les ventes sur lesquelles la taxe à la production est exigible ;
2° Les ventes ...
Journal n°7247
du 16 août 1996
-13 6 700
C' 2-C 6 810
A 3-A 7 055
III 13 3-11 7 175
C 3-C 7 305
A 4-A 7 440
IV 13 4-13 7 915
A 5-A 8 375
V 13 5-13 8 645
C 5-C 9 250
A 6-A 9 845
VI 13 6-13 10 460
VII A 7-A ...
Journal n°1324
du 11 décembre 1883
département des Alpes-Maritimes, à l' exc epfion des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Décembre 1883
MENTON, b Vengeur, fr., c. Palmaro ...
Journal n°6148
du 25 juillet 1975
victimes d 'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont fixés comme suit :
I. - Tarif des soins
A. - 111i.nEcibis : Lettre clé 15.6.75 1.9.75 1.11.75
- Consultation C 22,40 24,00 24 ...
Journal n°2057
du 14 décembre 1897
FAUTRIER, épicière et boulangère à Monaco. sont invités à se présenter au Palais de Justice, audit Monaco, le 22 décembre courant, à 9 heures du matin, pour délibérer tant sur la composition de l'état des ...
Journal n°6634
du 16 novembre 1984
.909.000 32.425.600
4. — Industrie et Commerce :
Chap. 9. — Aide à l'industrie et ail commerce 3.657.000 3.657.000
194.578.800 + 14.214.520 208.793.320 208.793.320
Total Etat « B » 960 ...
Journal n°5376
du 17 octobre 1960
reçoivent une indemnité compensatrice.
•
2 repas
9 - 6 - 4
8 = - 4
2 repas 1 repas
- 2 - 3 7 2 -1- 3
S.M.I.C1.
mensuel
45 h. par
semaine
195 h. p. mois
Évaluation de l ...
Journal n°4552
du 11 janvier 1945
. Settimo,, notaire à' Monacoi Je 22 novembre 044, contenant les Statuts de ladite Société au :capital 'Ife un -million cinq cent vingt mille - (4.520.000) francs, ',divisé ,en mille- cinq cent vingt- (1 ...
Journal n°6498
du 9 avril 1982
manifestations (auxquelles l'accès sera librement ouvert au public) sont prévues
un « Symposium Hydrographique », le 28 avril ; des « causeries du matin », les 21,, 22, 24, 26, 27 et 29 avril, de 8 h 30 à 9 ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
relatives à l’enseignement supérieur
(visées aux alinéas c, d, e) :
Vendredi 9 avril 2010 JOURNAL DE MONACO
Pour une première demande de bourse d’études, les étudiants
doivent être âgés de moins de 26 ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
2 octobre 2009 autorisant
la modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée S.A.M. «MECAPLAST», au capital de 3.100.000
euros (p. 4769).
VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 ...
Journal n°1942
du 8 octobre 1895
3 h. 8.
Les trains de luxe L. 21 de Paris à Vintimille et L. 22 de Vintimille à Paris, commenceront le premier, le mardi 5 novembre pour continuer les mardis et samedis, le deuxième, le jeudi 7 ...
Journal n°1126
du 3 février 1880
et à GÊNES.
PRIX DES PLACES
. E
,. 1° cl. 2° cl. 3e Cl.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » n 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 ...
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
du lei juillet 1980 (p. 789).
Circulaire n°80-72 du 9 juillet 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" juillet 1980(p. 790 ...
Journal n°0211
du 22 juin 1862
'ÊTRINGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES G HEURES
15 Juin 16
21 4 e 20 2 25 6 49 0 25 0 19 't c..1 0
,9`..î 21 1 20 3 19 3
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47 id.
18 td ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Résiliation Amiable et Anticipée de Contrat de Gérance - Deuxième insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO, le 27 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant à Monaco, 3, avenue Président Kennedy et M. Yves FITOUSSI, demeurant à Monaco, 17, rue Princesse ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO, le 27 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant à Monaco, 3, avenue Président Kennedy et M. Yves FITOUSSI, demeurant à Monaco, 17, rue Princesse ...
Journal n°1267
du 7 novembre 1882
(Hauteur de l'observatoire, 65 mitres)
30 755.2 755.9 757.3 758.3 759.8 14.» 17 6 15.6 13.4 13.5 70 S C)
31 63 2 63.7 63.7 64.3 64.9 14.3 18.6 17.» 14.» 13.4 76 id.
1 66.» 65.4 65.» 65.3 64.9 15.» 17 ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
portant titularisation du
Troisième Secrétaire à l’Ambassade de Monaco en France (p. 715).
Ordonnance Souveraine n° 3.744 du 12 avril 2012 modifiant l’ordonnance
souveraine n° 15.881 du 22 juillet ...
Journal n°1517
du 30 août 1887
.» 62.» 61.2
TEMPÉRATURES 4 Maxima
EXTRÊMES Minima
25.8124.9
16.3 15.8
24.9126.826.6127.127.9
15.7 17.1 20.7 18.3 18.6
Pluie tombée : 10"
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de ...
Journal n°1165
du 2 novembre 1880
,4 CO .
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Journal n°6368
du 12 octobre 1979
-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
P/ Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
Le Vice-Président du Conseil d'État
A. C kOVETTO,
Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°0931
du 2 mai 1876
heures du matin : 11•7 it 6 heures du soir 44,,
à 9 id. 13'7 à 9 ,, 13,,
ii midi à minuit 121
à 3 heures du soir 1166"16 au 30:13'5.
Moyenne ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 novembre 2017, enregistré, la nommée :
- C veuve L M-A., née le 14 février 1964 à Antibes (06), de R. et de M G, de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 novembre 2017, enregistré, la nommée :
- CANNATA veuve LEMETAYER Marie-Antoinette, née le 14 février 1964 à Antibes (06), de ...
Journal n°1269
du 21 novembre 1882
4 48
4 56
3 58 5 1
4 2 5 5
4. 5 5 11
5 19
5 26
4 22 5 34
5 40
4 38 5 52
» 90
» 55
» 55
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du ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l’association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l'association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
mensuel : 2.400 euros
Visites : heures de bureau de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h.
Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par ... mensuel : 2.400 euros
Visites : heures de bureau de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h.
Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par ...
Journal n°5394
du 20 février 1961
: 3019-41 Marseille Téléphone t 30.2119 — 30-32.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Réunion du C9nseil de la Couronne (p. 161).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ito 61-033 dr 7 février 1961 ...
Journal n°0872
du 16 mars 1875
07 4 58 33
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9. 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 70 » 55 s 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 ...
Sommaires 1957
du 31 décembre 1957
'Outillage », en abrégé: « S.I.C.M.O. ».
DAT!!
des Textes
22 Janvier 1957
22 Janvier 1957
22 Janvier 1957
22 Janvier 1957
5 Décembre 1956 2 Février 1957
2 Février 1957 9 Février 1957
9 Février 1957 ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
de la Sûreté Publique, est admis à faire
valoir ses droits à la retraite, à compter du 9 novembre
2014.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. VAN DEN CORPUT.
ART. 3.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
:Mobilières et Commerciales en abrégé «S.A,T.I.C.» mule P.11
Arrêté Ministériel n° 65 366 du 21 décembre 1965 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 3 janvier 1966 au 1 ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-252 du 29 avril 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU.
1. KADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ... comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU.
1. KADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
» 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 120 » 90 » 65 ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem,
b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri,
d) Khalil]. Né le a) 2.7.1975, b) 2.5.1972, c) 3.7.1975, d) 1972,
e) 2.5.1975, à a) Mosul, Iraq ...
Journal n°1304
du 24 juillet 1883
.4 19.5 20 3 20.» 19.3 22.» 25.5
20.4 18.1 20.7 19.5 21.7 20.9 23.1
51 67 65 74 74 73 53
JOURNAL DE MUNI)
a.11^1111....
ART. 15. - Le concours sera clôturé le dimanche 26 »rit, à 9 heures du ...
Journal n°3012
du 7 décembre 1915
, (par défaut).
B. A., dit B., marbrier, né le 28 avril 1883, à Cannes France), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour abus de confiance.
D. B.-C., garçon de pharmacie, né le 3o janvier ...
Journal n°5752
du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°2108
du 6 décembre 1898
, lundi 16, jeudi 19, dimanche 22 et mercredi 25 janvier.
PREMIER JOUR — Vendredi 13 Janvier
Prix Blondin. — Steeple-chase, à réclamer, 3,000 francs.
Prix de Monte Carlo. — Grande course de haies ...
Journal n°1980
du 23 juin 1896
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le »3 Juin 1S96
NOUVELLES LOCALES
Ainsi que ...
Journal n°5731
du 28 juillet 1967
statistiques relatives aux hôtels de tourisme.
C.A. né le 22 janvier. 1928 à Solopaca (Italle) de nationalité italienne, demeurant à Rome : 39, Via Rutoli a été condamné à un an d'emprisonnement avec sursis ...
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
à 6)
DECISION SOUVERAINE
Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°4690
du 28 août 1947
.400.
Exploit de. N1° Jean-1, Ntarquet, huissier à ?on aeo, en date (lu 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangeis à Mo»nco, portant les miméres 18:7701 3 ...
Journal n°3006
du 26 octobre 1915
délibération, en date du 9 juillet 1915, prise par la Commission Administrative de l'Hôpital de Monaco ;
Vu l'expédition de l'acte reçu le 13 août 1915, par Me Alexandre Eymin, notaire à Monaco, contenant ...
Journal n°3314
du 12 juillet 1921
gérants ont été mobilisés au moins pendant un an.
A.— Du délai de libération et des intérêts exigibles.
ART. 3.
Il est accordé aux débiteurs appartenant à l'une des catégories ci-dessus, à compter du ...
Journal n°1508
du 28 juin 1887
.4 76
26 61.4 61.2 59.9 59.» 58.» 24.» 25.2 24.2 23.4 22.2 79
27 58.6 59.6 59.5 59.3 60.1 24.3 26.» 25.» 22.8 21.6 75
S E modéré
id.
id.
.
id
id.
id.
S S 0 modéré
beau id. id. id. id ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 avril 2006, enregistré, le nommé :
- D. L. C. R., né le 22 février 1970 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni ... Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 avril 2006, enregistré, le nommé :
- D. L. C. R., né le 22 février 1970 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni ...
Journal n°6356
du 20 juillet 1979
120,00
174,00
3,48
OU
c) Certificat constatant la rechute
III -- Expertise médicale
Pour leur participation ou leur assistance à l'expertise médicale en Matière d'accidents du travail ou ...