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Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.841 du 9 mars 2018 admettant, sur sa demande, le Greffier en Chef à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
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Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.621 du 15 septembre 1998 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
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Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.729 du 1er juillet 2021 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
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Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.055 du 26 septembre 2001 conférant l'honorariat à une fonctionnaire.
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Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.789 du 16 mars 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
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Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.244 du 6 décembre 2018 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
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Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
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Journal n°8680
du 2 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.348 du 25 janvier 2024 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
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Journal n°8693
du 3 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.534 du 26 avril 2024 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
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Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.597 du 7 juin 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
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Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
'arrêté municipal n° 99-19 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme ... 'arrêté municipal n° 99-19 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier ... Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire
chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juin 2001.
Le Maire,
A-M. CAMPORA.
... Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juin 2001.
Le Maire ... Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
ampliation, en date du 19 janvier 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 janvier 2021.
Le Maire,
G. MARSAN.
... date du 19 janvier 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 janvier 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée.
dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 décembre 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 19 décembre 2023.
Pour le Maire empêché et
Par délégation temporaire ... dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 décembre 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 décembre 2023.
Pour le Maire empêché et
Par délégation temporaire,
L ... Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.863 du 19 octobre 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Ordonnance Souveraine n° 8.863 du 19 octobre 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...