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Journal n°6153
du 29 août 1975
Municipal mo 75-34 du 22 août 1975 portant nomination d'une Attachée Principale à la Section Travaux de la Mairie (p. 747).
Arrêté Municipal !Io 75-35 du 22 août 1975 portant nomination d'un Adjoint ...
Journal n°6968
du 12 avril 1991
III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 10.098 du 3 avril 1991 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des ...
Journal n°1378
du 30 décembre 1884
'observatoire, OS mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9
h. midi du mat.
23
24
25
26
27
28
29
751.2 53.9 51.» 55 7 60.7 60 4 57 ...
Journal n°1050
du 20 août 1878
lundi 26, à 3 h. 43 du soir.
Le retour de Paris aura lieu le lundi 2 septembre, à 2 h. e du soir, pour arriver à Marseille le mardi 3 septembre, à 2 h. 43 du soir, et à Monaco, le même jour, à 11 h. 14 ...
Journal n°4577
du 5 juillet 1945
"rincipauté;;„
VUTOrdonnance dniestitutiennelle du 5;janVier 1911; nee2;33.i du .8 avril 193;1; relative' ; à la „compiesitioni Preinière-histance„et à"-la constittition.ffir
diteCenSeilede-Gouvernententedne26jitin:.
11645 ...
Journal n°5311
du 20 juillet 1959
tenue à Monaco le
f0 mars1959; -
Vu l'article 11 de l'Ordonnance, la police
générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars:1895, ;-',":f-Alar les Ordonnances des-17 septembre 1907, '1C juin 790.9, par- les ...
Journal n°6213
du 22 octobre 1976
124, avenue du 3 septembre à Cap d'Ail.
Opposition s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C. Crovetto, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1976.
Signé : L-C. Cnovorro ...
Journal n°1322
du 27 novembre 1883
Trains du 22 Octobre 1883. - Service d'Hiver.
Ligne de PARIS à MARSEILLE , à MONACO , à MONTE CARLO, à VINTIMILLE et à GÈNES
15 direct
1 2 3
1 rapide
matin 8 55 12 5 matin
3 expres.
7 rapide ...
Journal n°4685
du 24 juillet 1947
.000 »
Chapitre I. — Dotations 7.172.000 »
» Il. — Maison du Prince 3.509.850 »
HI. .4— Palais du Prince 12.125.000 »
SECTION C. — Services rattachés à S. E. le MinMiré 'd'Etat 50.000 »
Chapitre ...
Journal n°0947
du 22 août 1876
5 03 6 26 9 09
» » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29
10 1 20 » 90 » 05 Menton 9 35 2 15 3 49 5 50 7 07 9 47
19 2 ...
Journal n°3796
du 4 septembre 1930
Anonyme des. Bains. de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 9'7608.
Exploit de M° Ch. Soccal, huissier à Monaco, en date.- du 26 Mai, 1930. Une Acti6n de la Société Anonyme des ...
Journal n°5741
du 6 octobre 1967
no 3.646, du 9 septembre 1966, fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bâtie, située à l'extrémité Sud du Quartier des Bas-Moulins et du Larvotto;
Vu l'avis du Comité Consultatif pour la ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-087 du 22 novembre 2005 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public
jours, sauf les week-ends.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 ... jours, sauf les week-ends.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 ...
Journal n°4602
du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Journal n°1149
du 13 juillet 1880
. b. St-Joseph, id., c. Raybaud, id.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 65 mètres).
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9h. I midi 3 h ...
Journal n°5569
du 26 juin 1964
ANNONCES (p. 462 à 476).
458 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juin 1964
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.207 du 23 juin 1964 portant nomination d'an suppléant . du Juge de Paix ...
Journal n°6921
du 18 mai 1990
.
Le Secrétaire d'État :
3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.779 du 1lMai 1990 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements scolaires.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°6098
du 9 août 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.403 du 30 juillet 1974 autorisant un Consul Général de la République Tunisienne à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 664).
Ordonnance Souveraine ne 5.404 du 30 juillet ...
Journal n°1263
du 10 octobre 1882
.
Pour riTIANGER les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
I '
NgIzItTRINS : éditeur de musique du Conserv. Imp ...
Journal n°2044
du 14 septembre 1897
'Observatoire : 65 mètres)
Pluie tombée: 50m-
6 I 7 I 8 f 9 I 10 11 1 12
24.6 25.2 26.3I 21.9 I 25.9 25.8 24.»
19.8 19.» 19.9 I 20.2 20.6 16.9 18.1
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
'Ukraine.
Vendredi 15 août 2014
En date du 22 juillet,
président du «Conseil
suprême» de la «République
populaire de Donetsk» qui a
été à l'origine des politiques
et de l'organisation du
référendum ...
Journal n°5481
du 22 octobre 1962
septembre 1962, 54, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco.
LE LIQUIDATEUR,
Lundi 22 Octobre 1962 JOURNAL DE MONACO 805
Étude de Me LOUIS-CONSTANT CROVETTO
Docteur en Droit, Notaire.
26, avenue de ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951 ...
Journal n°6700
du 21 février 1986
Salaire de référence
Valeur (F) Effet du Valeur (F) Période
A.M.R.R.-A.G.R.R. 1,912 I.01.1986 14,22 1984
A.N.E.P. 15,16 1.01.1986 109,30 1984
C.0.1.S. 20,60 1.01.1986 21,82 1984
C.1.R C 0 ...
Journal n°1788
du 8 novembre 1892
. Moutte, id.
ID. b. Indus, fr., c. Arnaud, id.
ID. b. Marie, fr., c. Ferrero, id.
ID. b. Marceau, fr., c. Grisolle, id.
ID. b. Bon-Pécheur, fr., c. Arnaud, id.
Marche des Trains à partir du 3 ...
Journal n°5824
du 9 mai 1969
Janvier 1969;
3O8 •
JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Mai 1969
'Vta,letoi n° 810 du 28 .décembre 1967 relative au fonds c/replétnent4ire de réparation des accidents du travail et des Maladies ...
Journal n°5068
du 22 novembre 1954
-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 et l ...
Journal n°1799
du 24 janvier 1893
'exception des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 janvier 1893
VILLEFRANCHE, yacht à vapeur Morvan, angl., c. Spriddell,
passagers.
NICE ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-12 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie.
lieu à la suite de l’élection présidentielle du 9 août 2020, rendant ainsi l’entreprise responsable de la répression exercée contre la société civile et l’opposition démocratique.
6.
OJSC 140 ... inclut l'utilisation des médias pour apporter un soutien au maintien du président dans ses fonctions, en dépit du caractère frauduleux des élections présidentielles qui se sont tenues le 9 août 2020, et à ... Arrêté Ministériel n° 2021-12 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°6954
du 4 janvier 1991
1958, n° 2.453 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963 n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.002 du 10 janvier 1969 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...